Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations 10 avril
Déliberation - Liste délibérations 8 avril 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 5 DECEMBRE 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 30 MARS 2026
Déliberation - Liste délibérations CM du 21 mars 2026
Procès Verbal - CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 10 AVRIL 2025
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - liste des délibérations CM du 24 02 2026
Déliberation - Liste des delib. du 17 avril 2026
Déliberation - Liste délibérations 18 avril 2026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 par la commune de Montans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 18 avril 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Humanitaire, Justice et droit,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
du
18
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le
dix-huit
avril
à
dix
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
légalement
convoqué,
s'est réuni au
nombre
prescrit par
la loi, dans
la salle
de
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jonathan
VIDAL,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 14
avril
2026.
Présents:
MM
Jonathan
VIDAL,
Maire,
Eric
FORET,
Elodie
FLEURY-CHARRIE,
Vincent
LACASSAGNE,
Anaëlle
LE
GOURRIER,
Yohan
CRAYSSAC,
Adjoints,
Chantal
CECCALDI,
Christian
MAILLARD,
Florence
FAGET,
Marielle
BONFANTI,
Sandrine
BELLOTTI,
Thomas
BRUN,
Laura
VIDAL,
Alexis
PONS,
David
ADELLE,
Benoit
ROGER,
Bérengère
LOISEAU,
Marie
LINDAUER.
Excusé:
M.
Jean-Christophe
DELSUC
qui
a
donné
pouvoir
de
vote
à
M.
Vincent
LACASSAGNE. Mme
Laura
VIDAL
a
été
nommée
secrétaire. DÉLIBÉRATIONS
:
Délibération
N°
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
20260032
Affectation
des
résultats
2025
budget
Approuvée
communal
20260033
Taux
d'imposition
des
taxes
directes
Approuvée
locales
2026
20260034
Approbation
du
budget
communal
Approuvée
2026
20260035
Convention
de
partenariat
entre
la
Approuvée
Commune
et
l'Association
de
Protection
Civile
du
Tarn
Fait
à
Montans
le
23
avril
2026
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Jonathan VIDAL
LEE
A
Laura VIDAL