Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste délibérations 18 avril 2026
Déliberation - Liste des délibérations 10 avril
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 30 MARS 2026
unknown - Procès verbal CM 8 avril 2026
Déliberation - Liste délibérations CM du 21 mars 2026
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des deliberations CM 8 avril 2026
Déliberation - liste des délibérations CM du 24 02 2026
Déliberation - Liste délibérations CM 13.02.2025
Déliberation - liste delib 8 avril
Déliberation - Liste délibérations 8 avril 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Montans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 8 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
du
8
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et le
huit-avril
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
légalement
convoqué,
s'est réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la
salle
de
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jonathan
VIDAL,
Maire.
Date
de
la
convocation
:3
avril
2026.
Présents:
MM
Jonathan
VIDAL,
Maire,
Eric
FORET,
Elodie
FLEURY-CHARRIE,
Vincent
LACASSAGNE,
Anaëlle
LE
GOURRIER,
Yohan
CRAYSSAC,
Adjoints,
Chantal
CECCALDI,
Christian
MAILLARD,
Florence
FAGET,
Marielle
BONFANTI,
Jean-Christophe
DELSUC,
Sandrine
BELLOTTI,
Thomas
BRUN,
Alexis
PONS,
David
ADELLE,
Benoit
ROGER,
Bérengère
LOISEAU,
Marie
LINDAUER.
Excusée
: Mme
Laura
VIDAL
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Jonathan
VIDAL
Mme
Sandrine
CAPUS
a
été
nommée
secrétaire.
DÉLIBÉRATIONS
:
Délibération
N°
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
20260029
Délégation
d'attributions
de
Approuvée
compétences
du
Conseil
Municipal
au
Maire
20260030
Règlement
intérieur
du
Conseil
Approuvée
Municipal
20260031
Désignation
de
l'élu
en
charge
du
Approuvée
dossier
fibre
optique
Fait
à
Montans
le
9
avril
2026
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Jonathan
VIDAL
Sandrine
CAPUS