Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 del 039
Déliberation - 2026 del 030
Déliberation - 2026 del 033
Déliberation - 2026 del 015
unknown - 2026 del 015 a
unknown - 2026 del 118 a
Déliberation - 2026 del 005
Déliberation - 2026 del 043
Déliberation - 2026 del 029
Déliberation - 2026 del 044
Déliberation - 2026 del 039
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aurec-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 del 039)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE | Département Haute Loire — Arrondissement d’Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire Commune d’Aurec sur Loire |
EXTRAIT DU REGISTRE |
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUREC SUR LOIRE |
Le 27 mars 2026, à 19 heures 30 minutes
Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Laurent ROUSSET Date de convocation du Conseil municipal : 23 mars 2026
PRESENTS : Laurent ROUSSET, Sébastien ARNAUD, Bernard BOURGIE, Joëlle GOMEZ, Pascal HAURY, Virginie BARLET, Philippe MOUNIER, Valérie POUYET, Claude VIAL, Michel BEAL, Alain BEAL, Pascale GUILLET, Florence TEYSSIER, Elisabeth MOULIN, Thierry LEPROUST, Clotaire DOMGA KEMGNI, Stéphanie CUSSONNET, Sylvain BONNET, Coralie CHAPUIS, Céline VIALLON, Morgane MOUNIER, Gérard COURBON, Yvon VALEYRE, Sandrine ARCIS, Tahar KERFA, Laurie BONNEVIALLE, Sophie NAVARRO-OTT
EXCUSES REPRESENTES : Pauline GRANGER par Sébastien ARNAUD, Tanguy NAIME par Bernard BOURGIE,
EXCUSE NON REPRESENTE
Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 27 Excusés représentés : 2 Excusés non représentés : 0
Absents : 0 Votants : 29
Mme Sophie NAVARRO-OTT a été élue secrétaire de séance.
DELIBERATION N° : 2026 DEL_039
OBJET : Désignation des délégués auprès du Comité National d'Aide Social (CNAS)
La commune d’Aurec sur Loire est membre d'organismes dont les statuts prévoient une représentation de la commune au sein des Conseils d'Administration.
De ce fait il sera proposé de pourvoir, au scrutin de liste et à la majorité absolue, à l'élection des délégués aux divers organismes dont les statuts prévoient une représentation de la commune d’Aurec sur Loire.
Monsieur le Maire explique à l'assemblée que conformément aux statuts du Comité National
d'Aide Social auquel la Commune adhère dans le cadre des prestation sociales versées aux agents, il convient de désigner un représentant de la commune
Sur proposition de Monsieur le Maire et à l’unanimité des membres, l’élection des délégués a eu lieu à main levée :
Ont obtenu :
- Liste proposée par Laurent Rousset — Continuons Aurec Ensemble : vingt-trois (23) voix
- Liste proposée par Yvon Valeyre — Aurec et Vous : six (6) voix
Sont donc élus pour siéger à la commission du Comité National d'Aide Social (CNAS) :
" Membre Titulaire : Mme TEYSSIER Florence
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
À Aurec-Sur-Loire
Le Maire
Laurent ROUSSET
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Clermont- Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, publiée sur le site de la Mairie et transmise au contrôle de légalité. 03 AR. 2076
Auteur : Laurent Rousset — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le
AR Prefecture
043-214300121-20260327-2026_DEL_039B-DE
Reçu le 03/04/2026