Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CONSEIL du 26 MAI 2020
Compte-Rendu - CONSEIL 7 MAI 2018
Procès Verbal - P.V. CONSEIL du 02 DECEMBRE 2022
Déliberation - CONSEIL du 27 MAI 2021
Compte-Rendu - conseil du 12 mai 2014
Compte-Rendu - CONSEIL 20 AOUT 2020
Arrêté - CONSEIL DU 4 JUILLET 2016
Déliberation - CONSEIL du 6 MAI 2019 1
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 20 Juin 2014
Procès Verbal - CONSEIL du 30 Septembre 2022
Déliberation - 4 CONSEIL du 20 MAI 2022
Document publié le Vendredi 20 mai 2022 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Déliberation - 4 CONSEIL du 20 MAI 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Données personnelles, Travail et emploi,
COMPTE-RENDU de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 20 MAI 2022
Présents : Mmes & Mrs. : Régine REMILLON - Esther VACHOUX - Marie BAUD - Jacky DURET - Maryse MICHALAK – Ludovic TROTTET – Frédérick AESCHLIMANN -– Sylvia DUSONCHET - Laurent FORT – Alexandra DUPANLOUP – Mickaël TISSOT - Etienne MERLIER - Cinthya MIQUET-SAGE
Absentes excusées : Mmes Marylène DAIGUEMORTE - Sandrine REY (pouvoir à Mme Remillon)
Public : 0
1) Après avoir pris connaissance du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 01 Avril 2022, celui-ci est approuvé à l’unanimité
Sur proposition de Madame Le Maire le conseil municipal après avoir délibéré
approuve :
2) La création d’un poste : « Emploi Saisonnier » au service technique du 15 juin au 15
Septembre 2022 (3 jeunes Arbusigniens seront présents tour-à-tour).
3) L’attribution des subventions aux Associations – Exercice 2022 :
- Association des Parents d’Elèves d’Arbusigny 2 700 €
- USEP de l’Ecole d’Arbusigny 200 €
- Foyer Rural de Loisirs pour Tous d’Arbusigny 1 000 €
- Association Lou Ptiou Golus (cantine d’Arbusigny) 7 100 €
- A.D.M.R.Les Tourelles Reignier 300 €
-Asso .des Parents Elèves Collège de Reignier(AIPE) 100 €
- Association des Donneurs de Sang 200 €
- Croix-Rouge comité La Roche/Reignier 100 €
- Anciens A.F.N. canton de Reignier 100 €
- Association « Le Souvenir Français » 200 €
- Ecole de Musique de Pers-Jussy 300 €
- Association Handi Festif Reignier 100 €
- Protection civile (Asso.74) 150 €
- Les Restaurants du Cœur de Haute-Savoie 100 €
-La Prévention Routière (comité74) 200 €
-Les Amis des Sentiers 300 €
-Mutame SavoieMont-Blanc 195 €
- M.F.R. Bonne 80 €
-Asso. KyFéKoi 100 €
-Ecole La Chamarette 40 €
________
TOTAL : 13 565 €
…../…. 4) La demande de subvention exceptionnelle d’un montant de 50 000 € au titre du Contrat
Département d’Avenir et de Solidarité (CDAS) 2022 concernant le projet
d’investissement du groupe scolaire.
5) La décision de recourir au groupement de commandes pour la mise en conformité du
RGPD (Règlement Général européen sur la Protection des Données) et Approuve la
convention constitutive du groupement de commandes désignant la Communauté de
Communes Arve et Salève Coordonnateur du groupement et l’habilitant à effectuer tous
les actes qui lui sont impartis par cette convention.
6) Organisation du bureau de vote pour les élections législatives des 12 & 19 Juin 2022 de
8h. à 18h. à la salle des Associations.
7) Le conseil accepte les devis suivants : Acquisition d’un Barnum (3 murs) : 982.99 €ttc
(France Barnums.com) – Rétablissement du cours du ruisseau au lieu-dit « Chevranges »
suite à l’affaissement du talus du terrain communal : 3 909.60€ttc (Maulet TP) –
Prestations pour la réalisation du Plan Communal de sauvegarde (P.C.S.) et le dossier
d’Information Communal sur les Risques Majeurs (D.I.C.R.I.M.) : 8 940.00€ttc (Cabinet
Uguet) - Remplacement du marteau de sonnerie de la cloche principale : 2 318.40 €ttc
(Fonderie Paccard).
8) L’assemblée écoute les élus qui ont participé à différentes réunions ou assemblées et font
un point de situation sur les sujets traités (Commission scolaire concernant les travaux de
construction du groupe scolaire – Commission Urba. – Syndicat des eaux des Rocailles et
de Bellecombe – Sentinelles du Plateau des Bornes CTENS 2020/2024 – Rencontre
organisée par la DDT 74 concernant le plan national d’action 2018-2023 sur le loup et les
activités d’élevage - Conseil des jeunes – Ccas d’Arbu : Fête des mères et réception
retraite de Mme Ortu Carmen).
Affiché en exécution du code général des Collectivités Territoriales Art. L2121-25 et
Code des Communes Art. R121-9.
Cinthya MIQUET-SAGE Régine REMILLON
Secrétaire de séance Maire