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Déliberation - CONSEIL du 27 MAI 2021
Document publié le Jeudi 27 mai 2021 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Déliberation - CONSEIL du 27 MAI 2021)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 27 Mai 2021
Présents Mme Mrs. : Régine REMILLMN – Marie BAUD – Jacky DURET - Maryse MICHALAI – Ludovic TRMTTET – Frédérick AESCHLIMANN - Sylvia DUSMNCHET – Laurent FMRT – Marylène DAIGUEMMRTE - Alexandra DUPANLMUP – Mickael TISSMT – Etienne MERLIER.
Absent excusé : Esther VACHMUX - Absentes : Sandrine REY - Cinthya MIQUET-SAGE Public : 0
1- Après avoir pris connaissance du compte rendu de la séance du conseil municipal du 29 Avril 2021, les élus l’approuvent à l’unanimité.
Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :
2- A voté les subventions aux associations – Exercice 2021 :
Association des Parents d’Elèves d’Arbusigny 2 700 €
USEP de l’Ecole d’Arbusigny
200 €
Foyer Rural de Loisirs pour Tous d’Arbusigny 1 000 €
Association Lou P’tiou Golus (cantine d’Arbusigny) 5 500 €
Association d’Assistantes Maternelles d’Arbu
100 €
A.D.M.R. Les Tourelles Reignier 300 €
Moto-Club Arbusigny/La Muraz 100 € Harmonie Municipale Reignier 100 €
Association des Parents d’Elèves du Collège de Reignier (AIPE) 100 €
Association «Pages Muvertes»(développement goût de la lecture) 100 €
Association des Donneurs de Sang 150 €
Croix-Rouge comité La Roche/Reignier 100 €
Association des Jeunes sapeurs-pompiers d’Annemasse 100 €
Anciens A.F.N. canton de Reignier 100 €
Association « Le Souvenir Français »
200 €
Ecole de Musique de Pers-Jussy 300 €
U.S.P.J. de Pers-Jussy (Foot)
150 €
Association Apollon 74 (la nature et l’homme..Ensemble) 50 €
Association Handi Festif Reignier 100 €
Protection Civile (Asso.74) 100 €
Les Restaurants du Cœur de Haute-Savoie
50 €
La Prévention Routière (comité 74) 150 €
De l’Mmbre à la lumière (chiens guides aveugles) 100 €
Les Amis des Sentiers 250 €
Banque alimentaire Haute-Savoie 100 € Mutame Savoie Mont-Blanc 195 €
M.F.R. Les Ebeaux Cruseilles 50 €
M.F.R. Coublevie (38) 50 €
Ecole ECAUT Viuz-en-Sallaz 50 €
____________________
TMTAL : 12 545 € 3- A procédé à l’organisation des bureaux de vote pour les élections régionales et départementales des 20 et 27 Juin 2021 de 8H à 18H dans la salle des fêtes. …../……
4 – a pris note de la facture pour la mise en conformité « Electricité des bâtiments » suite aux rapports de vérification du bureau Véritas : 2 019,81 € H.T. ((Ent. Brutelec).
5- Suite à la demande de Mr. Guillermo souhaitant acquérir devant son habitation (environ 10m²) du domaine public, le conseil accepte la vente au prix forfaitaire de 500 € et frais de géomètre et de notaire à la charge de l’acquéreur.
Affiché en exécution du code général des Collectivités Territoriales Art. L2121-25 et Code des Communes Art. R121-9.
Mickaël TISSMT Régine REMILLMN Secrétaire de séance Maire,