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Document publié le Jeudi 20 août 2020 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL 20 AOUT 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 Août 2020
Présents Mmes Mrs : Régine REMILLON – Esther VACHOUX – Jacky DURET - Maryse MICHALAK – Ludovic TROTTET - Frédérick AESCHLIMANN - Sandrine REY - Sylvia DUSONCHET – Laurent FORT – Mickaël TISSOT – Cinthya MIQUET-SAGE. Absents excusés : Mme Alexandra DUPANLOUP (pouvoir à Mr. Fort) - Mr. Etienne MERLIER (pouvoir à Mme Michalak)
Absentes : Mmes Marie BAUD – Marylène DAIGUEMORTE
Public : 0
Après avoir pris connaissance du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 3 Août 2020, les élus l’approuvent à l’unanimité.
Election des délégués titulaires et suppléants appelés à former le collège pour l’élection des sénateurs :
Mme Le Maire a invité le conseil municipal à reprocéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs qui aura lieu le dimanche 27 septembre 2020. En effet le tribunal administratif à annuler les élections du 10 Juillet (motif : la parité n’avait pas été respecté). Résultat de l’élection : 13 votants – 13 suffrages exprimés.
Les candidats de l’unique liste sont élus dans l’ordre de présentation suivante : Titulaires :
• Mme Régine REMILLON
• Mr. Esther VACHOUX
• Mme Maryse MICHALAK
Suppléant(es)
• Mr. Laurent FORT
• Mme Sandrine REY
• Mr. Frédérick AESCHLIMANN.
Le conseil valide les devis suivants : remplacement volets roulants école maternelle : 1 272 € ttc (Benoistores) – pompe à eau sur prise de force : 336 €ttc (Vaudaux) – Procédure d’alignement au droit des parcelles de Mr. & Mme Vachoux Daniel «route de chez le Cordier» : 1 390.80 €ttc( Géomètre Dagron).
Madame Le Maire informe le conseil que par arrêté municipal ont été nommés membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale pour une durée de 6 ans : Mme VACHOUX Patricia – Mr. JACQUEMOUD Serge – Mme DUVERNEY Marjorie – Mr. MERLIER Jean-François.
Date importante à retenir :
Le Samedi 19 Septembre 2020 RVD chalet des Bornes pour la journée mondiale du nettoyage de la planète.
Affiché en exécution du CGCT Art. L2121-25 et Codes des Communes Art. R121-9.
Secrétaire de séance Régine REMILLON Ludovic TROTTET Maire