Compte-Rendu - CONSEIL 7 MAI 2018

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Compte-Rendu - CONSEIL 7 MAI 2018 Document publié le Lundi 7 mai 2018 par la commune d'Arbusigny. Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL 7 MAI 2018)Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Éducation, COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 7 Mai 2018

Présents : Mmes Mrs. Régine REMILLON – Marc BLETEAU - Marie BAUD – Vincent MOREAU -– Serge JACQUEMOUD -– Jannick GRANIER - Pierre MORETTI – Marjorie DUVERNEY-BOISIER – Sylvia DUSONCHET

Absents excusés: Mme Maryse MICHALAK (pouvoir à Mme Régine REMILLON) – Mr ; Esther VACHOUX - Absents : Mme Marylène DAIGUEMORTE – Mr. Jacky DURET - Mr. Jean-Noël CARTIER – Mme Sandrine GUIGONNAT

1) L’Association l’Escargot Bleu, représentée par Morgane Lemonnier et Amandine Pinget, a présenté son projet de lieu d’accueil parents-enfants itinérant, dans le but de proposer un service de soutien à la parentalité. Ce fut également l’occasion de présenter les résultats de l’enquête menée sur notre territoire. Le conseil municipal se positionnera ultérieurement sur la proposition de partenariat.

2) Après lecture du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 9 Avril 2018, celui-ci est approuvé à l’unanimité.

3) Le conseil opte pour l’application au P.L.U. de l’ensemble des articles R.151-1 à R.151-55 du Code de l’Urbanisme dans leur rédaction en vigueur à compter du 1er Janvier 2016.

4) Sur proposition de la Commission des Finances et de Mme Le Maire, le conseil municipal a voté à l’unanimité les subventions aux associations : exercice 2018

Association des Parents d’Elèves d’Arbusigny : 2 700 € - Foyer Rural de Loisirs pour Tous d’Arbusigny : 1 000 € - Association Lou Ptiou Golus (cantine d’Arbusigny) : 5 000 € - Association d’Assistantes Maternelles d’Arbu : 50 € - A.D.M.R. Les Tourelles Reignier : 400 € - Moto-Club Arbusigny/La Muraz: 100 € - Association Evolution . 80 € - Association des Parents d’Elèves du Collège de Reignier (AIPE):50 € - La Prévention Routière (comité 74) : 150 € - Association « Pages Ouvertes » (développement goût de la lecture) : 60 € - Harmonie municipale Reignier-Esery : 100 € - Association des Donneurs de Sang : 150 € - Croix-Rouge comité La Roche/Reignier : 100 € - Association des Jeunes Sapeurs Pompiers d’Annemasse : 50 € - Anciens A.F.N. canton de Reignier : 80 € - Association «Le Souvenir Français»: 80 € - Ecole de Musique de Pers-Jussy : 180 € - U.S.P.J. de Pers-Jussy (Foot) : 100 € - Association La Jonquille Sportive Reignier (Foot) : 50 € - Association Handi Festif Reignier : 100 € - REGAR (Réseau de Gérontologie Annemasse Reignier) : 80 € - Les Restaurants du Cœur de Haute-Savoie : 50 € - De l’Ombre à la Lumière (chiens guides aveugles) : 100 € - Assoc. Dép. Transports éducatifs : 80 € - Les Amis des Sentiers : 150 € - Assoc. Lutte contre la faim agglo. Annemasse : 40 € - Banque alimentaire Haute-Savoie : 100€ -M.F.R. Cormaranche-En-Bugey : 50 € - Lycée Jeanne Antide Animation: 50 € - Ecole ECAUT Viuz en Sallaz:50 €

5) Le conseil accepte la création d’un emploi saisonnier d’agent technique polyvalent pour l’été 2018.

6) Accord pour devis / factures suivants :

Placards Chalet des Bornes : 1 093,60€TTC (Menuisier Benoit-Bardet) – Ecran mural (Assistance Informatique) : 276€TTC– Blocs éclairage : 1 034,16€TTC (Brutelec) – Participation communale : 1 199,07€ (Syndicat Rocailles Bellecombe) – Acquisitions 13 extincteurs : 1 878,54€TTC (SICLI) Rénovation façades local cimetière : 2 880€TTC (Concept Energy) – Débroussailleuse : 666€TTC (Ets Vaudaux) – Sondages géotechniques talus devant la fruitière : 4 020€TTC (Kaéna) – Feux d’artifice : 3 500€TTC (Pyragric Allonzier-La-Caille) à noter que Mr.Chappaz a cessé cette activité. .7) Informations :

La demande de permis de construire du groupe scolaire a été déposé le 24 Avril 2018 Mme Laverrière Marie-Claude, ATSEM, sollicite son admission à la retraite à compter du 1er Septembre 2018.

Le Contrat Ambition Région a été signé le 3 mai 2018 entre Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes et la Communauté de Communes Arve et Salève.

Commémoration du 8 Mai à 10h.30 avec la participation des enfants des écoles Le 14 Mai : Débat national sur la programmation pluriannuelle de l’énergie Apéritif « Festival entre Arts et Lettres » Le Tétard Têtu – Foyer Rural à 11h. Samedi 26 Mai Salle des Fêtes Apéritif « Fête des mères » : Samedi 26 Mai à 18h.30 à la salle des associations Samedi 2 et Dimanche 3 Juin : 6ème Salon des vins « LouFoléru d’Evires » Salle des Fêtes

Affiché en exécution du Code Général des Collectivités Territoriales Art. L.2121-25 et Code des Communes Art. R121-9.

Secrétaire de séance Maire

Marie BAUD Régine REMILLON