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Déliberation - dcm2024001
Déliberation - dcm2024007
Déliberation - dcm2024046
Déliberation - dcm2026033
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Courthézon.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2026033)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
4
Délibération
2026033
D
Date
de
convocation
: 14/04/2026
Membres
en
exercice
: 29
Votants
: 29
POUR
: 29
CONTRE :
0
ABSTENTION
: O
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
de
la
présente
décision.
Acte
publié
le {7%
kK
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
COMMUNE
DE
COURTHEZON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
28
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le
vingt-huit
avril
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Nicolas
PAGET,
Maire
:
Présents:
Jean-Pierre
FENOUIL,
Alexandra
CAMBON,
Audrey
JULLIEN,
Benjamin
VALERIAN,
Sabine
BONVIN,
Xavier
MOUREAU,
Sabine
COURRIEU,
Cyril
FLOURET,
Anne-Marie
PONS,
Jean-Paul
TESTUT,
Coralie
GOUMARRE,
Françoise
PEZZOLI,
Jean-Paul
RIGOTARD
BARBADORO,
Emilie
ABEILLE,
Julie,
Sébastien
HUARD,
Catherine
DELGADO,
Gabin
GIRARD,
Mélanie
ROUX,
Julien
LENZI,
Mélanie
GROH,
Alain
CHAZOT,
Benoit
VALENZUELA,
Cédric
MAURIN. Excusés
:
Adrien
HOSDEZ
pouvoir
à Nicolas
PAGET
Jérôme
DEMOTIER
pouvoir
à Xavier
MOUREAU
Marc
GELEDAN
pouvoir
à Jean-Pierre
FENOUIL
Christiane
PICARD
pouvoir
à Sabine
BONVIN
Julie
BRAIL
pouvoir
à Alexandra
CAMBON
Absents
: Néant
Secrétaire
de
Séance
: Alexandra
CAMBON
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
PRÉCÉDENTE
SÉANCE
Ilest
proposé
au
Conseil
municipal
d'approuver
le procès-verbal
de
sa
séance
précédente
du
07
avril
2026.
Vu
le procès-verbal
de
la séance
du
07
avril
2026.
Le
conseil
Municipal,
ayant
ouï
l'exposé
du
Maire :
- Approuve
le procès-verbal
de
la séance
du
07
avril 2026.
Le
secrétaire
de
séance
Alexandra
CAMBON
Fait
et
délibéré
le jour,
mois
et
an
susdits
Ont
signé
les
membres
présents,
Pour
copie
conforme.
Délibération
2026033
Page
1 sur
1
Le
Président
de
séance
Nicolas
PAGET
!
REÇU
EN
PREFECTURE
le
05/05/2826
“
Application
agrée
E-keqabre corn
939 DE-064-215400595-2026
0428-0CH2026053-