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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 7
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 9
unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 13. Plan de formation
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Point 13. Plan de formation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
AS HAUTES TMNOSGES communauté de communes
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
HAUTES
VOSGES
PLAN
DE
FORMATION
Année
2020SOMMAIRE
1.
PREAMBULE
3
2.
IDENTIFICATION
DES
AXES
PRIORITAIRES
4
3.—
BILAN
DES
FORMATIONSREALISEES
EN
2019
-
5
4.
PRESENTATION
DES
FORMATIONS
2020
5
4.1.
Formations
collectives
en
intra
5
4.2. Formations
choisies
librement
par la collectivité,
liées à des projets
ou
des
besoins
de
perfectionnement
6
4.3.
Formations
répondant
aux
obligations
statutaires
6
4.4.
Préparations
aux
concours
et examens
professionnels
7
ANNEXES
:
A -Récapitulatif des
demandes
de formation
des
agents
pour
2020
B- Récapitulatif
des
formations
suivies
en
2019
CC
des
Hautes
Vosges
- Plan
de formation
2020
Page
2 sur7Les
collectivités territoriales
font face
à un
environnement
en
perpétuelle
évolution :
La
montée
des
intercommunalités
et
les transferts
de
personnel
liés
à
la décentralisation
recomposent
les territoires
et supposent
la mise
ne
place
de
compétences
nouvelles,
Ls usagers-citoyens
manifestent
une
exigence
accrue
en termes
d'écoute,
de
proximité
et de
qualité
de service
Les départs
massifs
à la retraite
de
nombreuses
catégories
de fonctionnaires
modifient
déjà
la gestion
prévisionnelle
des
ressources
humaines
La
raréfaction
des
moyens
budgétaires
contraint
les collectivités
à prioriser
leurs
projets
et
à rationaliser
leurs dépenses
Les
évolutions
des
politiques
publiques
comme
les
changements
fréquents
de
réglementation,
doivent
pouvoir
être
rapidement
intégrés.
Le
service
public
doit
en
permanence
adapter
ses
missions
et ses
services.
Cela
passe
par
un
besoin
de
qualification
professionnelle
des
personnels
territoriaux
et
une
nécessité
d'adaptation
et de
développement
des
compétences
des
agents.
La
formation
est
un
des
outils
de
la gestion
des
ressources
humaines.
Elle
permet,
parallèlement
et
complémentairement
au
recrutement,
à
la
mobilité,
à
la
gestion
des
carrières
et
à
l’évaluation,
d’acquérir,
maintenir,
développer
des
compétences
nécessaires
à
la
réalisation
des
missions
de
service
public.
Elle
contribue
à la qualité
du
service
rendu
à l’usager
et, en
ce sens,
la formation
et
un
levier pour
le développement
des
compétences.
Le
plan
de
formation
est
un
outil
essentiel
:
pour
réaliser
l'adaptation
de
l'organisation
intercommunale
aux
projets
des
élus,
pour
obtenir
une
amélioration
qualitative
du
service
rendu
aux
administrés
pour
mettre
à jour
Les connaissances
techniques,
suite
aux
évolutions
règlementaires,
pour
permettre
à certains
agents
d'accéder
aux grades
supérieurs
(préparation
au concours)
pour
se conformer
à la réglementation
applicable
en
matière
d'encadrement
de
public
à la
piscine
par exemple,
ou
encore
en
matière
de sécurité
(financement
de certains
"diplômes"
comme
le permis
CACES).
Pour
la collectivité,
le plan
de formation :
PERMET
de
disposer
en
permanence
des
compétences
nécessaires
à
la
réalisation
de
ses
missions
et
projets
afin
d’adapter
et
d'améliorer
le
service
public
local,
en
prenant
en
compte
les différentes
évolutions
qui
ont
une
influence
sur
les
missions
et les activités
des
agents PERMET
de
rendre
plus
efficaces
les différentes
actions
de formation
en
les
programmant
et
en
établissant
des
priorités
entre
elles
CONTRIBUE
à rendre
plus
lisible l'engagement
en
interne
de
la collectivité
dans
ce domaine
PEUT
FACILITER
la prise
en
compte
de
ses demandes
de
formation
en
particulier auprès
du
CNFPT
Pour
les agents,
le plan
de formation,
résultat
d’un
échange
entre
l’agent et son
responsable :
REND
visible
la
politique
de
formation
de
la collectivité
territoriale
et aide
donc
à s'orienter
CONSTITUE
le cadre
dans
lequel
les besoins
de formation
liés à l'exercice de
leur métier sont
pris
en
compte
CONTRIBUE
à l’évolution
professionnelle
et à la réalisation
des
objectifs
professionnels
des
agents,
et par
là, à leur motivation.
CC
des
Hautes
Vosges
- Plan
de
formation
2020
Page
3 sur
7Cotisation
versée
au
CNPFT
en
2017,
2018
et 2019
Année
Taux
Montant
2017
0.9%
13
747.77
€
2018
0.9%
15
047.05
€
2019
0.9%
15
744.82
€
Le
CNFPT
ne
rembourse
que
les
trajets
aller-retour
supérieurs
à
40
kms.
Le
remboursement
des
trajets inférieurs à cette distance est à la charge
de la collectivité.
2 IDENTIFICATION
DES AXES PRIORITAIRES
La
Communauté
de
communes
des
Hautes
Vosges
réalise
un
plan
de
formation
autour
de
4 axes
prioritaires
:
-
Axe
1:
techniques
métiers
(formations
de
perfectionnement):
il
s’agit
de
toute
action
permettant
de
développer
ou
de
renforcer
les
compétences
des
agents
en
fonction
notamment
de
l’évolution
règlementaire,
organisationnelle,
nouveau
matériel,
- _
Axe2
: Hygiène
et la sécurité
: la communauté
de communes
s’est investie dans
l’analyse des
risques
professionnels,
avec
la
réalisation
du
document
unique
et
est
sensibilisée
aux
questions
d'hygiène
et
de
sécurité.
La
prévention
des
risques
nécessite
des
formations
spécifiques
et transversales
-
Axe
3:
Management:
il s’agit
d'améliorer
et
d’harmoniser
les
techniques
d'encadrement
pour
conforter
les encadrants
dans
leurs
missions
-
Axe
4:
Préparations
aux
concours
ou
examens
professionnels
pour
permettre
aux
agents
d’avancer
dans
le déroulement
de
leur carrière.
)
Poursuivre
les formations
prioritairement
sur
le thème
de
l’hygiène
et de
la sécurité
et
sur
le perfectionnement
des
connaissances
:
o
Formation
tous
services: - PSC1-Prévention
des
risques
liés
à
l’activité
physique
(PRAP)
- SST
sauveteur
secouriste
du
travail
-
Formation
à
la
manipulation
des
extincteurs.
Certaines
formations
pourront
faire
l’objet
d’une
demande
de
financement
par
le
CNFPT
après
transmission
du
plan
de formation
pour
étude.
Il s’agit également
de
prendre
en
compte
Les souhaits
de formation
des
agents
formulés
lors de
leur
entretien
annuel
d'évaluation,
recensés
dans
l’annexe
A.
Un
règlement
de formation
a été
adopté
le 11 avril 2018,
avec
une
deuxième
mise
à jour validée
par
l'assemblée
délibérante
le 29
juin
2019.
Le
plan
de
formation
2020
prendra
en
compte
les
besoins
de
formation
collectifs
sous
forme
de
sessions
en
intra
ou
sous
forme
de
sessions
en
union.
Ces
demandes
sont
enregistrées
et seront
classées
par
priorité.
Elles
pourront
ne
pas
être toutes
réalisées
en
2020,
compte
tenu
du niveau de
l’enveloppe
budgétaire
à respecter.
CC
des
Hautes
Vosges
- Plan
de formation
2020
Page
4 sur 73
BILAN
DES
FORMATIONS
RI
Le
récapitulatif
des
formations
suivies
en 2019
figure dans
le tableau
fourni
en
annexe
B.
La
communauté
de
communes
a
réservé
au
compte
6184,
des
crédits.
Ci-dessous
figurent
les
chiffres des
3 dernières
années.
Crédit
inscrits
au
budget
en
2017,
2018
et 2019
(compte
6184)
Année
BP
Réalisé
2017
12
296.00
7
124.00
2018
12
000.00
7 565.00
2019
12
450.00
7553.00
PRESENTATION
DES
FORMATIONS
:
4-1
Formations
collectives
en
intra
Pour
ces formations,
la prise en
charge
du
CNFPT
est sollicitée.
4.1.1.
Formations
intra
en
union
:
D
Formation
PRAP
(prévention
des
risques
liés à l’activité
physique)
1 jour
pour
un
groupe
de
12 agents
formation
en
union)
: 1j x 600€
= 600€
D
Formation
pour
l’utilisation
des
extincteurs
: 1 jour
pour
un
groupe
de
12 agents
(formation
en
union)
1j x 600
€ = 600€
D
Gestion
du
stress
: 2 jours
pour
un
groupe
de
12 agents
: 2j x 600€=
1.200€
D
S.S.T.
Formation
de
base
: 2 jours
pour
un
groupe
de
12 agents
x 600€=
1.200€
D
S.S.T.
Formation
de
recyclage
: 1 jour
pour
un
groupe
de
12 agents
x 600€=
600€
D
Formation
des
membres
du
C.H.S.C.T
: 5j x 600€
= 3.000€
4.1.2.
Formations
intra
:
D
Formation
à l’éco-conduite
D
Formation
en
informatique
(traitement
de
texte,
tableau)
niveau
débutant.
D
Formations
Management
(encadrants)
: 6 jours
pour
un
groupe
de
17 agents
Formation
1 : Rappel
du
cadre
statutaire
(2 jours)
Le cadre
statutaire
: droits
et obligations
du
fonctionnaire
Formation
2 : Manager
le changement (2
jours)
CC
des
Hautes
Vosges
- Plan
de
formation
2020
Page
5 sur 7Définir
le changement,
changer,
pour
quoi
faire ? Notre
rapport
au changement
et le rapport
des
agents
encadrés
au
changement.
Comment
conduire
le
changement:
sens,
travail
d'équipe,
impacts,
etc.
Identification
des
facteurs
qui
facilitent
le
changement
au
niveau
individuel
et collectif,
les dispositifs
d'accompagnement
au
changement.
Formation
3 : Gestion
du
temps
de
travail
(2 jours)
Composantes
du
temps
de travail
(astreintes,
autorisations
d'absence,
récupérations,
compte
épargne
temps
(CET),
indemnités
de
congés
payés,
différents
temps
de
travail
(temps
complet,
non
complet,
partiel),
cumuls
d'emplois),
mise
en
oeuvre
des
différentes
réglementations:
les
pratiques,
accompagnement
des
règles
de
gestion
du
temps
par
la
direction
des
ressources
humaines,
évolutions
en
matière
d'organisation
du
temps
de
travail
: multi
activités, télétravail,
etc.
4-2
Formations
choisies
librement
par
la collectivité,
liées à des
projets
ou
des
besoins
de
perfectionnement a)
Formation
des
emplois
aidés
La
collectivité
compte
toujours
des
postes
en
contrats
d'accompagnement
dans
l’emploi
- PEC-
et
des
CDDI
(insertion)
pour
lesquels
il convient
de
prévoir
une
enveloppe
de formation,
même
si pour
certains,
le projet de formation
n’est
pas
encore
défini
à ce
jour.
A prévoir
: 2.500€
b)
Formations
de
perfectionnement
dispensées
par
des
organismes
extérieurs,
nécessitant
une
inscription
au
budget
Il s'agit
de
permettre
à
certains
agents
de
se
perfectionner
dans
leurs
tâches
quotidiennes,
ou
de
respecter
la législation
en
vigueur,
sachant
que
l'offre
catalogue
du
C.N.F.P.T.
bien
que
complète,
ne
couvre
pas
tous
les
besoins.
Pour
2020,
voici
le détail des
formations
payantes
recensées
auprès
des
agents:
SERVICE
Ordures
ménagères
:
2 agents
demandent
à passer
le permis
poids
lourds
pour
être
conducteur
1 agent
doit suivre
la FIMO
voyageur
Ces
demandes
seront
accordées
sous
réserve
des
nécessités
de
service
et
des
crédits
disponibles,
en fonction
des
priorités.
Dépense
globale
à inscrire
au
B.P.
2020
estimée
à :
15.000
€
4.3.
Formations
répondant
aux
obligations
statutaires
4.3.1
Formations
d'intégration
programmées
en 2020
IL s’agit
de
formations
obligatoires,
qui
conditionneront
l'avancement
de
carrière
des
agents.
Elles
doivent
donc
être
remplies
prioritairement.
CC
des
Hautes
Vosges
- Plan
de formation
2020
Page
6 sur 7Catégorie
C :
-
5 jours
pour
1 agent
nommé
en
qualité
d’adjoint
administratif
-
5 jours
pour
1 agent
nommé
en
qualité
d’adjoint
administratif
-
5 jours
pour
1 agent
nommé
en
qualité
d’adjoint technique
-
5 jours
pour
1 agent
nommé
en
qualité
d’adjoint
administratif
-
5 jours
pour
1 agent
nommé
en
qualité
d’adjoint
administratif
Catégorie B
:
-
10 jours
pour
un
agent
nommé
suite
à concours
au
grade
d’animateur
-
10 jours
pour
un
agent
nommé
suite
à concours
au
grade
de technicien
Catégorie
A :
-
10 jours
pour
un
agent
nommé
suite
à concours
au
grade
d’attaché
territorial
4.3.2
Formations
de
professionnalisation
programmées
en
2020
Elles
de
décomposent
en
3 types :
—
Formation
de
professionnalisation
au
1°
emploi
suivant
la catégorie,
entre
3 à 10
jours
dans
les 2 ans
qui suivent
la titularisation
6 agents
devraient
suivre
ce
type
de
formation
en
2019.
—
Formation
de
professionnalisation
tout
au
long
de
la carrière
2 à 10
j par période
de 5 ans
pour toutes
les catégories
La
collectivité
compte
56
titulaires
qui
doivent
réaliser
entre
le
01/07/2018
et
le
30/06/2023,
entre
2 et 10 jours
de
formation.
On
peut
considérer
que
20
agents
doivent
partir
en
formation
par
an.
—
Formation
de
professionnalisation
suite
à l’affectation
sur
un
poste
à responsabilité
3 à 10j dans
les 6 mois
qui suivent
la nomination.
La
réalisation
de
ces
actions
de formation
conditionnera
l'avancement
de grade
des
agents.
4.4
Préparations
aux
concours
et examens
professionnels
Au
titre de 2020,
les demandes
de
préparation
aux
concours
sont
recensées
comme
suit :
Rédacteur
territorial
: 1 agent
Ingénieur
territorial
: 1 agent
Le
présent
document
a été
examiné
en
C.T.
le 10
février
2020.et
en
bureau
communautaire
le 12
février 2020. Les
crédits
seront
inscrits
au
compte
6184
du
B.P.2020
A Gérardmer
le
Le
Président
Didier
HOUOT
CC
des
Hautes
Vosges
- Plan
de formation
2020
Page
7 sur 7uores109 1nS t t T LdiN9 suoIun21 Sap 2s11IeUu 27
uoIje51109 1nS t a TL LdA1N9 91A198/[09 ES 2p 19JIML 21dW09 2] no 004294 98ed e] JoWIUE : 2]P}BIP UOIJEIUNLWOT
uones1}09 1NS t t T LdiND alpejewu 2p S28U09 E S}IO1P Sap SE WU 27
uoles1109 1nS t t TI LdAND uoreJaunual e] 2p UOIJS28 e7
uOlje51109 1NS t t T Ld1N9 uoneoijdde jo uolezuawe|891 : [IPAR1J 2p SdWa]} np UoNs28 e7 oo ete
uones109 1NS T I EL 1dAN9 d4d2 - Vd2 91 s
uornes1i02 1nS £ £ TI LdAN9 sauleuny S291N05$91 S2P U01]S98 PJ 2p XNE}UAWEPUOJ 597
uones109 1nS t t I LdAND Saje20] sanbijqnd saoueul Sap saseq sa]
uoles1}02 1nS t t TL LdAN9 SISIDUBUI} UOU Sa] 1NnOd S2[220| SH2UBUI} SOp Saseq S2]
uolesi]02 1nS C TI t LdAN9 2112)NeunW 09 |I2SU02 UN,p IAINS J2 UOIJESIUPB10
uores1]02 1nS £ £ I 1LdAN9 112n932,p Uolenis U9 2JAISS9J82,| 2P 32 SJIJUOI SP UONS98 7
uoresl109 1nS t t I LdAN9 18H1n09 UN,p 39 2ANE1SIUIWPE 31}}2] UN,p UOIJ2EPp91 27
uoljes1109 1nS I I ü LdiN2 Juauwua8esus,p oj|iqe]du0o9 e7
uones10 1nS I I I LdiN9 Uo}s28 2p 3}dW09 8] je J1je1}SIuIupe 3dW09 37
uoljes1109 1nS 9 t £ LdAN9 uo1e10[dX2,[ 2p IAINS J9 21891 U9 JUSWOSSIUPSSE jo ne2 221AJ8S Un,p o8e])o]|Id 27
uorjes1109 1NS t 0 v LdAN9 SainSau Sajedioulid sap eweJoued - anbljqnd uor2uo} e] 2p UOIJELU1OJSUEA] 2P 101
uoljesi}09 1nS £ £ I LdiN9 2Anedsoid 39 2A122dS0191 21812ueuIj 2SAJeUe,7
‘ UOIJSIJ09 JNS + t t LdiN9 2114910591] e| 2p 19 212P E| 2p UONS98 e]
uones1}09 1nS t I t LdAN2 2118}USAUI,] 8 Soal] Sonblioods suone19do Sa] je 2112}U8AUI 7
uonesi}09 1nS v t é LdiN9 aISSN91 21212UBUIJ UOIEIUNUUO AUN,P 5912 S27
uones109 1nS C T T 1dAN9 6TOT Se2ueuI, Sp 10] a2u218JU07
uones109 1nS £ £ I LdAN9 SSAIU21E Sep Sia1jouu Sap XNeJUaWUPpUO] S2]
uol}es1]09 1nS t t L 1dAN9 anbneid ua sanbluy2a] Sa] : jeuuoIssajoid 2}x2]U09 Ua sSUOIjOUS 32 SS21)S
uoljesi09 1nS T T D LdAN9 Sinayoulxe Sep uonendiuewu 32 XNe20] Sep uOlen2eA9,]
uores1109 1nS t t T LdiN2 21X2} 2p JU2W9]IPJ] ne UOIJEIJIU]
uones109 1nS t t TI LdA1N2 enbisAyd ayAïe,] e Soi] Sanbsi1 Sap uolueA»1id U9 2911192,p no 1n2}9e,p Se2U2J9dW09 Sap uorysinboe,7
uoljesi]09 1nS I T T LdiN2 Senbau1011q1q Sep assounaf uo12es ue anbuiauunu a] 28ne uoretwuiue,p sanbreid s27
MD) t t T ajequeuwayiedag anbaujelpan euoydouel anbisnu e] 10ANOUWO1d J9 11ANO29q
Aine19 s'0 s'0 I ajejueweniedag enbaujeipan 1n%09 9p Sdno2 sou : 02pIA 32 enbIsnW
Ainje19 s'0 s'0 C ajejuowepedog anbaujeipan ag e] 2p Saineaanou 527
uones09 1nS t t T LdAN2 Sa|l1Jip Soyjeuuosiod sap jueWa8eueu 2] }° UOlE21UEpPI,7
uole5s1109 1nS t t TI LdiN2 29IAJ9S 9p ajqesuodsa1 anb que] Ua jUaWauUoISod 2] }9 2101 27
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/
Bilan
des
formations
suivies
en
2019
Formation
d'intégration
catégorie B suivie
en 2019
1 agent
|
10
jours
Formations
d'intégration
catégorie
C suivies
en
2019
6
agents
|
30
jours
Formation
tremplin
suivie
en
2019
1 agent
|
6 jours
Formations
préparation
à un
concours
2 agents
Bibliothécaire
1 agent
Technicien
1
agent
Animateur
2 agents
Rédacteur
principal
de
2ème
classe
1 agent
Ingénieur
Test
d'orientation
communication
écrite
(Préparation
concours)
4
agents
Concours
À
1 agent
Concours
B
Retour
sur
expérience
Entretien
Professionnel
13
agents
|
1 jour
SST
de
base
10
agents
|
2 jours
5
Manipulation
des
extincteurs
8 agents
|
0,5 jour
Quel
manager
je
suis?
Les
notions
fondamentales
du
management
15
agents
|
2 jours
Enjeux
et finalités
de
l'entretien
professionnel
1ère
session
40
agents
2
heures
2ème
session
22
agents
2
heures
Le
déve
ment
des
com
nces
des
membres
des
CHSCT
5
agents
2
jours
L'actualisation
des
com
nces
des
membres
des
CHSCT:
mandat
renouvelé
2
agents
2
jours
L'a
issement
des
com
nces
des
membres
des
CHSCT
8
agents
1
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