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Procès Verbal - 1710774984 SKM C25824031816400
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Doyet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1710774984 SKM C25824031816400)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
PROCES-VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 FEVRIER 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le mardi treize février, à dix-neuf heures trente, le conseil municipal, convoqué le vingt-neuf janvier, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame TOUZEAU Christiane, Maire.
Présents : M. BARLAND Loïc, M. BONHOMME Pierre-Henri, Mme FERRANDON Aline, M. LABREURE Bruno, Mme LAVEDIAUX Joëlle, M. MAGNIN Pascal, Mme PARISSE Nathalie, M. PINGUET Guy, Mme ROUSSILLON Sylvie, Mme TOUZEAU Christiane, formant la majorité des
membres en exercice.
Absents excusés : Mme DOS SANTOS Marie-France, M. MINY François-Xavier, Mme WEGRZYN
Laurence
Absents : M. LIMOGES et Mme LEFEBVRE
M. BONHOMME a été nommé secrétaire.
Madame la Présidente déclare la séance ouverte.
Le dernier procès-verbal est lu et adopté.
Renouvellement dérogation rythmes scolaires :
Madame le Maire explique qu’il convient d’actualiser l’organisation des rythmes scolaires. Considérant que ceux-ci donnent entière satisfaction, le conseil municipal décide de maintenir cette
organisation.
Ouverture de crédits : remboursement des cautions :
Deux locataires quittent les appartements communaux avant le vote du budget, il est donc nécessaire d'inscrire les crédits au préalable dans le compte (165) afin de pouvoir restituer les cautions. Le conseil municipal valide cette opération et s’engage à la voter au budget primitif 2024.
Remise gracieuse sur loyers appartements communaux 3 rue Lamartine :
La chaudière des 6 appartements communaux du bâtiment 3 rue Lamartine est tombée en panne quelques jours ce qui a occasionné des désagréments pour les locataires dans leur quotidien. Madame la Maire propose donc de leur faire une remise gracieuse de 10 % sur le montant de leur loyer. Le conseil municipal valide cette proposition sur le loyer du mois de mars.
Plan de financement : chaudière salle Jean Tabarant :
Madame le Maire présente un estimatif de travaux de 8 485.01 € HT (10 182.01 TTC) et un plan de financement afin de mettre en place une chaudière plus adaptée au besoin à la salle des fêtes Jean Tabarant. Le conseil municipal approuve le plan de financement tel que présenté et autorise madame
le Maire à solliciter les subventions.
Questions diverses :
Madame le Maire informe et rappelle qu’une fermeture de classe est en prévision. Les parents
d’élèves et la population se mobilisent.
Après une fermeture provisoire de la sortie de la rue de l’Etang (vers chez Millien) donnant route de Montluçon, un arrêté définitif sera prochainement pris.
Le chantier du 8 rue Gambetta est terminé. La commune projette d’acheter à l’Etat le terrain derrière.
Madame la Présidente lève la séance dont il a été dressé procès-verbal.