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Déliberation - 7 CFU Creche 2025 slow
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Déliberation - 7 CFU Creche 2025 slow)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
VILLE DE TARBES
EXTRNT DU REG'STRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CO'VSE'L MUNICIPAL
M. Pierre LAGONELLE - Mme Élisabeth BRUNET - [\rl. [\/arc ANDRÈS -
Mme Antoinette DESCAMPS - M. Sélim DAGDAG - Mme Laure BERTRAND - M. Michaël DUCROCQ - Mme Colette LABORDE - M. Michel NOGUÉ - Mme Zoulikha CHEBBAH - M. Richard CASSOU - Mme Marielle PICARD - M. Pierre SOULARD - Mme Angélique CARPENTIER - Iv1. Florian HOURDOU - Mme Jacqueline ROUMIGNIÈRES. Adjoints au Maire.
Mme Cathy LAUT - Mme Marie-Hélène BRU - M. Franck AUBARD - M. Jean-Luc LEGRET - M. Brahim EL BATBOUTI - Mme Sandrine DELON - M. Jérôme clNER, Conseilllers municipaux délégués.
Mme Laurence TONEATTI - Mme Hélène AUBADIE-LADRIX - M. Dominique ARBERET - Mme Béatrice CASTET - Mme Siranouche SOSSYAN - M. Bruno DESPRES - M. Jean-Charles FLAMENT - Mme Véronique DUTREY - M. Éric PEYRÈGNE - Mme Sylvie LEUCA - M. Thierry ROBERT - M. Philippe TOTARO - M. Michel GARNIER - M. Bruno MONTAGNOL - Mme Marianne SENTANA, Conseillers municipaux.
Etaient absents .'
M. Françis LAGLEYZE
Avaient donné pouvoir :
M. Mickaël GENAIS à M. Michaël DUCROCQ
Mme Magali FAROULT à Mme Marianne SENTANA
M. Jean-Paul GERBET à M. Michel GARNIER
ê,.r"ô
B.P 31329 - 65013 TARBES CEDEX 9 @0s 62 44 38 38 E-mail : secxgen@mairie-larbesl Site : ,/ùÿw.larbes.fr
Conseil Municipal de Tarbes
réuni en séance publique le 29 juin 2026 à 18 h 00
sous la présidence de Monsieur Pascal CLAVERIE, Maire
Étaient présents à l'ouverture de la séance :
M. Pascal CLAVERIE
Mme Siranouche SOSSYAN est désignée en qualité de secrétaire de séance. 7 . BUDGET ANNEXE CRÈCHE - APPROBATION DU COMPTE
FINANCIER UNIQUE 2025
Le compte financier unique 2025 du budget annexe Crèche,
I'approbation du Conseil municipal, est arrêté comme suit (les complémentaires figurent dans les documents officiels et de synthèse) :
soumts a
précisions
Recettes de l'exercice
Dépenses de l'exercice
Résultat de l'exercice
Résultat de clôture n-1 reporté
(001)
Résultat cumulé
Les restes à réaliser se composent comme suit
- restes à payer (dépenses) : - restes à recouvrer (recettes) :
Recettes de l'exercice
Dépenses de l'exercice
Résultat de l'exercice
Résultat de clôture n-1 reporté
(002)
Résultat cumulé
0€
0€
0€
0€
Le solde d'exécution cumulé de la section d'investissement s'élève à la somme de0€.
0€
0€
Le besoin de financement final (solde d'exécution et restes à réaliser) de la section d'investissement s'élève à 0 €.
0€
0€
0€
-€
0€
Le solde d'exécution cumulé de la section de fonctionnement s'élève à la somme de 0 €.
Après avis favorable de la commission Administration générale, Finances, et Ressources humaines du 22 juin 2026, il est proposé au Conseil municipal :
- de désigner Monsieur Pierre Lagonelle comme Président de la séance à
I'occasion du vote du compte financier unique ;
1 . SECTION D'INVESTISSEMENT
2. SECTION DE FONCTIONNEMENT - d'approuver le compte financier unique 2025 du budget annexe Crèche
établis par l'ordonnateur et le comptable public ainsi que les résultats définitifs qui en découlent.
Monsieur le Maire qui s'est retiré, ne prend pas part au vote.
Nombre de conseillers en exercice :
Présents ou représentés à la séance :
Pour:
Contre :
Abstentions
Ces propositions sont adopfées.
43
41
41
0
n
POUR EXTRAIT CONFORME
La de séance,
Siranou e SOSSYAN
Le Premier Adjoint,
Pierrel LAGONELLE
La présente délibèGtbn peut faie I objet d un rccours contentieux davanl b hbunal adnxnistatif de Pau dans un délai de deux mois à campter cle sa notificatbn ou de sa publication électrcnique- Le tribunal admnislrctl peul élre saie pat l'adication inlomatique « Télérccouts Citoyêns » âccessible par le site intemet ww\ÿ lelerecaüs.ft (hltps:/fu,/\fl\rllelerccout'h4.