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Déliberation - oj 2015 01 26
Document publié le Vendredi 16 janvier 2015 par la commune de Betschdorf.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2015 01 26)
Thèmes du document : Ruralité, Aménagement du territoire, Justice et droit,
… RÉPUBLIQUE FRANÇAISE BETSCHOO®, le 16 janvier 2015 DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
COMMUNE
DE
BETSCHDORF LE MAIRE DE BETSCHDORF — x
67660 a
TÉL. : 03 88 54 48 00 - FAX : 03 88 54 48 40
E-mail : mairie @betschdorf.com
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
le :
Lundi 26 janvier 2015 à 20h15
à la Mairie de BETSCHDORF.
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2014
1) Bail à ferme
2) Création d'une agence territoriale d'ingénierie publique
3) Régie photocopies
4) Création d'un groupe scolaire unique
5) Aménagement de la forêt communale de Betschdorf: 2015 - 2033
6) Suppression - création de poste d'adjoint technique territorial 2 classe 7) Dotation d'équipement des territoires ruraux 2015 : groupe scolaire 8) Aménagement zone de circulation et de stationnement rue du Bannholz 9) Création de vestiaires football : appel à candidature maîtrise d'œuvre 10)Porte église protestante Reimerswiller
11)Locations associatives
12)Droit de préemption urbain Reimerswiller
13)Centre de Gestion du Bas-Rhin : avenant n° 6 à la convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive
14)Mathématiques sans frontières 2015
15)Approbation du contrat de territoire de l'outre forêt 2015 - 2017
16)Pôle emploi : convention de coopération
17)Lotissement Sandmatt 4 : viabilisations complémentaires
18)Création de postes sous contrat unique d'insertion.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Adrien WEÏSS