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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - 08.2025 05 renouvellement contrats location batteries vehicules electriques executoire
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - 08.2025 05 renouvellement contrats location batteries vehicules electriques executoire)
Thèmes du document : Transports, Énergies, Environnement,
M. Le Président : Jean-Guy CORNU Feuillet n°2025/
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
Arrondissement de Nantes
- - - - - - - -
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉCISIONS
Année 2025
Décision du 21 août 2025 13, rue des Ajoncs 44190 CLISSON
08.2025-05
ADMINISTRATION GENERALE
OBJET : Renouvellement de huit contrats de location de batteries pour huit véhicules électriques de Clisson Sèvre et Maine Agglo
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L. 5211-10,
VU la délibération n°26.09.2023-18 du Conseil communautaire en date du 26 septembre 2023 portant délégation d’attributions du Conseil communautaire au Président,
Considérant que Clisson Sèvre et Maine Agglo dispose de huit véhicules électriques destinés aux déplacements des agents dans le cadre de leurs missions,
Considérant la location des batteries de ces quatre véhicules électriques pour une durée de 12 mois, auprès de MOBILIZE & CO, – Centre relation clientèle – LPN – 93168 Noisy Le Grand Cedex détaillée ci-dessous :
TYPE DE
VEHICULE IMMATRICULATION
NUMERO
CONTRAT
DATE
COMMENCEMENT
CONTRAT
DATE
ECHEANCE
LOCATION
ZOE EP-438-WD F0866664 22/12/2024 21/12/2025
ZOE EQ-899-XC F0866516 08/01/2025 07/01/2026
ZOE EQ-207-KQ F0866451 08/01/2025 07/01/2026
ZOE EQ-321-HJ F0866397 05/01/2025 04/01/2026
Considérant la location des batteries de ces trois véhicules électriques pour une durée de 24 mois, auprès de MOBILIZE & CO, – Centre relation clientèle – LPN – 93168 Noisy Le Grand Cedex détaillée ci-dessous :
TYPE DE
VEHICULE IMMATRICULATION
NUMERO
CONTRAT
DATE
COMMENCEMENT
CONTRAT
DATE
ECHEANCE
LOCATION
KANGOO EX-339-TQ F0948550 11/10/2023 10/10/2025
KANGOO EY-806-KM F1072850 30/11/2023 29/11/2025
ZOE EP-485-WD F0866559 22/12/2022 21/12/2024 M. Le Président : Jean-Guy CORNU Feuillet n°2025/
Considérant la location de la batterie de ce véhicule électrique pour une durée de 60 mois, auprès de DIAC LOCATION, – 14, avenue du Pavé-Neuf – 93168 Noisy Le Grand Cedex détaillée ci- dessous :
TYPE DE
VEHICULE IMMATRICULATION
NUMERO
CONTRAT
DATE
COMMENCEMENT
CONTRAT
DATE
ECHEANCE
LOCATION
ZOE FS-143-RQ E5714087 23/09/2020 22/09/2025
Considérant la nécessité de renouveler les contrats de location des batteries de ces huit véhicules électriques auprès de Mobilize Lease and Co à leurs échéances respectives, pour une durée de 12 mois,
Considérant que les crédits nécessaires à la réalisation de ces prestations sont inscrits au budget 2025,
Le Président de la Communauté d’agglomération Clisson Sèvre et Maine Agglo,
D É C I D E
ARTICLE 1 : De signer le renouvellement des huit contrats de location de batterie avec la société Mobilize Lease and Co, pour les véhicules électriques suivants pour un montant de 6 782, 40 euros TTC :
TYPE DE
VEHICULE IMMATRICULATION
NUMERO
CONTRAT
DATE
RENOUVELLEMENT
CONTRAT
COUT TTC
NOUVEAU
CONTRAT/12 MOIS
ZOE EP-438-WD F0866664 21/12/2025 828,00
ZOE EQ-899-XC F0866516 07/01/2025 828,00
ZOE EQ-207-KQ F0866451 07/01/2025 828,00
ZOE EQ-321-HJ F0866397 04/01/2025 828,00
KANGOO EX-339-TQ F0948550 10/10/2025 907,20
KANGOO EY-806-KM F1072850 29/11/2025 907,20
ZOE EP-485-WD F0866559 21/12/2024 828,00
ZOE FS-143-RQ E5714087 22/09/2025 828,00
TOTAL 6 782,40
DIT qu’il sera rendu compte de la présente décision au Conseil communautaire lors de la prochaine séance.
DIT que la présente décision sera adressée à Monsieur le Préfet de Loire-Atlantique.
DIT que la présente décision sera adressée à Monsieur le Comptable public.
« Pour extrait conforme au registre »