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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 201446 Institution provisoire de règlementation de)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
République
Française
1
M
Liberté
— Egalité — Fraternité
9
01
à
4
6
Commune
de
RB
EXTRAIT
DU
REGISTRE
BA
DES
ARRETES
DU
MAIRE
tt
€
AE
À ©
STATION THERMALE
CLASSEE
OBJET
: Institution
provisoire
de
réglementation
de
voirie
Le
Maire
de
Barbazan,
Vu
les
articles
L
2212-2,
L
2213-2
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu l'arrêté
interministériel
du 24 novembre
1967
relatif à la signalisation
routière,
Vu l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(4°
partie)
approuvée
par
arrêté
du
7 juin
1977,
Cofñsidérant
que
« la cérémonie
du
1 Inovembre
2014
aura
lieu
à
11h30
au
Monument
aux
morts
de
Baïbazan,
organisée
par
l’ Amicale
des
Anciens
Combattants
du
canton
de
Barbazan,
Vud’avis
du
Directeur
de
la Voierie
Départementale
de
Saint-Gaudens,
ARRETE
rücle
É :
Del
1h25
le
11
novembre
2014,
jusqu’à
12h15,
la
route
départementale
D26
sera
interdite
à
la
cirçulation
à
hauteur
du
carrefour
de
l’entrée
du
lac
de
Barbazan
(Avenue
du
Lac)
jusqu’au
Monument
aux
morts
inclus.
Article 2
2,
:
-
=
Del1h25
le
11
novembre
2014 jusqu’à
12h25,
la route
départementale
RD33L
sera
interdite
à la circulation
à
hauteur
de
la
Place
du
Rocher
au
carrefour
RD33L/RD26C
(carrefour
avenue
de
Pradaoux/avenue
de
la Hountarède) jusqu’au
Monuments
aux
morts.
Article
3
:
Les
véhicules
officiels:
Pompiers,
Police,
Médecins,
Ambulances,
V.S.L
et
Vétérinaires
auront
libres
accès
pendant
cette
période.
Article 44 :
“Les
panneaux
de
signalisation
règlementaires
seront
apposés
pour
permettre
l’application
du
préSent
arrêté
qui
sera
affiché
et publié
dans
les
conditions
habituelles.
Article
5 :
a
Ampliation
de
cet
arrêté
sera
faite
auprès
de
la
Sous-Préfecture
de
Saint-Gaudens
et
de
la
Gendarmerie
de
Barbazan. Mairie
31510
BARBAZAN
Tél.
:
—————
accueïl(@mairiie-barbez
05.61.88.30. 0
Fax:
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