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Arrêté - arrete 2023239
Arrêté - Arrete 2014 120
Document publié le Dimanche 5 janvier 2014 par la commune de Saint-Thibault-des-Vignes.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2014 120)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière,
Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Département de Seine et Marne Pubs 1e DE Mar /02L
een Saint Thibaul 11 :077-217704386-20240514-ARRETE_2024_120-AR
MAIRIE DE
SAINT THIBAULT DES VIGNES
77400 - Tél : 01.60.31.51.42
Fax : 01 64 02 80 58
N°2024-120
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE CIRCULATION
ALLEE DU SEMEUR
LE VENDREDI 31 MAI 2024 A L'OCCASION DE LA FETE DES VOISINS
Le Maire de la Commune de SAINT THIBAULT DES VIGNES,
Vu la loi du 2 mars 1982 modifiée,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L221 3-1 à L2213-
6,
Vu le Code de la Route et notamment les articles L411-1 et L41 1-2, R411-25, Vu l'arrêté interministériel du 24/11/67 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l'arrêté du 22 octobre 1963 relative à la circulation routière,
Considérant que pour permettre le bon déroulement de la fête des voisins, il est nécessaire de réglementer provisoirement la circulation dans l'allée du Semeur à Saint-Thibault-des- Vignes,
ARRETE
ARTICLE 1 L'allée du Semeur sera interdit à la circulation et aux stationnements le vendredi 31 mai 2024 à partir de 18h00 jusqu’à 00H00, elle sera fermée par des barrières,
ARTICLE 2 : A cet effet, la signalisation réglementaire sera mise en place par les Services Techniques de Saint-Thibault-des-Vignes.
ARTICLE 3 : Les infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbal et poursuivies conformément aux lois et règlement en vigueur.
ARTICLE 4 : Madame le Commissaire de Police, Monsieur le Commandant de la Caserne des Sapeurs-Pompiers, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Sinclair VOURIOT Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Publié le ZZ Moi eve
Département de Seine et Marne ID : 077-217704386-20240514-ARRETE_2024_121-AR
aan Saint Thibault, le 14 mai 2024
MAIRIE DE
SAINT THIBAULT DES VIGNES
77400 - Tél : 01.60.31.51.42
Fax : 01 64 02 80 58
N°2024-121
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE CIRCULATION
ALLEE CHOPIN - AU NIVEAU DE LA PLACETTE -
LE DIMANCHE 02 JUIN 2024 A L'OCCASION DE LA FETE DES VOISINS
Le Maire de la Commune de SAINT THIBAULT DES VIGNES,
Vu la loi du 2 mars 1982 modifiée,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2213-1 à L2213-
6,
Vu le Code de la Route et notamment les articles L411-1 et L411-2, R411-25, Vu l'arrêté interministériel du 24/11/67 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l'arrêté du 22 octobre 1963 relative à la circulation routière,
Considérant que pour permettre le bon déroulement de la fête des voisins, il est nécessaire de réglementer provisoirement la circulation dans l'allée Chopin à Saint-Thibault-des-Vignes,
ARRETE
ARTICLE 1 L'allée Chopin « au niveau de la placette » sera interdit à la circulation et aux stationnements le dimanche 02 juin 2024 à partir de 08H00 jusqu’à 20H00, elle sera fermée par des barrières,
ARTICLE 2 : A cet effet, la signalisation réglementaire sera mise en place par les Services Techniques de Saint-Thibault-des-Vignes.
ARTICLE 3 : Les infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbal et poursuivies conformément aux lois et règlement en vigueur.
ARTICLE 4 : Madame le Commissaire de Police, Monsieur le Commandant de la Caserne des Sapeurs-Pompiers, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire, E Key
Sinclair VOURIOT Envoyé en préfecture le 21/05/2024
Reçu en préfecture le 21/05/2024
Pubtiéte Q Q Mai do2k
Département de Seine et Marne ID : 077-217704386-20240514-ARRETE._2024_122-AR nee Saint Thibault, le 14 mai 2024
MAIRIE DE
SAINT THIBAULT DES VIGNES
77400 - Tél : 01.60.31.51.42
Fax : 01 64 02 80 58
N°2024-122
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE CIRCULATION
VILLA PAGANINI_- AU NIVEAU DE LA PLACETTE -
LE VENDREDI 31 MAI 2024 A L'OCCASION DE LA FETE DES VOISINS
Le Maire de la Commune de SAINT THIBAULT DES VIGNES,
Vu la loi du 2 mars 1982 modifiée,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2213-1 à L2213- 6,
Vu le Code de la Route et notamment les articles L411-1 et L411-2, R411-25, Vu l'arrêté interministériel du 24/11/67 modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l'arrêté du 22 octobre 1963 relative à la circulation routière,
Considérant que pour permettre le bon déroulement de la fête des voisins, il est nécessaire de réglementer provisoirement la circulation villa Paganini à Saint-Thibault-des-Vignes,
ARRETE
ARTICLE 1 Villa PAGANINI « au niveau de la placette » sera interdit à la circulation et aux stationnements le vendredi 31 mai 2024 à partir de 08H00 jusqu’à 20H00, elle sera fermée par des barrières,
ARTICLE 2 : A cet effet, la signalisation réglementaire sera mise en place par les Services Techniques de Saint-Thibault-des-Vignes.
ARTICLE 3 : Les infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbal et poursuivies conformément aux lois et règlement en vigueur.
ARTICLE 4 : Madame le Commissaire de Police, Monsieur le Commandant de la Caserne des
Sapeurs-Pompiers, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le Maire,
Sinclair VOURIOT