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Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Saint-Germain-de-Marencennes.
Lien du pdf (Déliberation - 20240312 SUBV abc BIBLIO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-PIERRE-LA-NOUE
Séance du 11 mars 2024
Nombre de présents Date de convocation Date d'affichage de la convocation
En exercice Présents Votants 1° mars 2024 1° mars 2024
19 15 | 14+1 _
Délibération 2024 03_12 : Demande de subvention communale — Bibliothèque — Association « ABC »
L'an deux mille vingt-quatre, le lundi 11 mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PIERRE-LA-NOUE dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil de la Mairie de la Commune déléguée de Saint-Germain-de-Marencennes, sous la présidence de Monsieur Denis DUBOURGNOUX, Maire.
Membres présents : Jean-Pierre PARONNEAU, Cécile BONNIFAIT, Jackie ALBERT, Martine YVON, | Claude RAVON, Jean-Luc PROQUIN, Christophe PARION, Martine LLEU, Claude LAROCHE, Sandrine GUIBERT, Jean François MALTERRE, Sébastien SANTOLINI, Jean-Yves BOUCARD, Berend KAMP |
Membres absents non représentés : Christèle ROBLIN, Marc-Antoine LAMBERT, Fanny GRIMAUD.
Membres absents représentés : Patrick MORENNE (donne pouvoir à Jean François MALTERRE).
Secrétaire de séance : Claude RAVON Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Martine Lleu, rapporteuse, informe qu'une demande de subvention de l'association « ABC » a été déposée le 15 février 2024 pour un montant de 3 100€ pour une aide annuelle à l’achat de fournitures, livres et charges de fonctionnement. Il est demandé au conseil municipal d'approuver cette demande de subvention.
Mme Yvon (membre de l'association) sort de la salle et ne participe pas au vote.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la Majorité, avec 2 Abstentions (MM. Ravon et Kamp) :
- Donne acte au rapporteur, des explications détaillées ci-dessus,
- Décide de verser la somme 3 100€ pour l'exercice 2024 à l'association « ABC », -__ Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à prendre toutes dispositions pour ce qui concerne le suivi administratif, technique et financier de la présente délibération.
Fait les jours, mois et ans désignés ci-dessus.
Pour extrait conforme.
SAINT-PIERRE-LA-NOUE
Le 11 mars 2024
Le Maire
Denis DUBOURGNOUX
AR Prefecture
017-200080091-20240311-20240312-DE
Reçu le 14/03/2024