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Convocation - ODJ CONVOCATION
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - CONVOC ODJ 1
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC ODJ 1)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
heix.-: oyalo
Theix-Noyalo, le 12 mars 2024
A L'ENSEMBLE DES ÉLUS MEMBRES DU
CONSEIL MUNICIPAL
Objet : Convocation au conseill municipal du 28 mars 2024
\_ Affaire suivie par : Julie GUYOT, assistante du Maire et des élus (02 97 43 25 90)
\ Nos réf. : JG/155398
ONVOCATIOI
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal se réunira à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal
j i r 4 à 18h30
De plus, merci de bien vouloir répondre via l'application Idelibre de votre présence ou de votre absence.
En cas d'absence, je vous rappelle qu'il est possible d'avoir un pouvoir à votre nom. Celui-ci est à compléter et à remettre en mairie avant la séance.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Christian SEBILLE
© adresse : Hôtel de ville, Place Général de Gaulle, C.S. 70050, 56450 Theix-Noyalo ww.theix-no GE S www yalo. Ÿ Téléphone : 02 97 43 O1 10 | 54 Mail : mairie@theix-noyalo.fr heix. Oyd/0
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 28 mars 2024
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2024
DIRECTION GENERALE INST_ | Information de l'assemblée sur la démission Monsieur le
Institutions 019 | d'un adjoint au Maire et installation d'un Maire nouveau conseiller municipal
DIRECTION GENERALE INST | Fixation du nombre d'adjoints au maire — Monsieur le Institutions 020 | modificatif. Maire
DIRECTION GENERALE INST | Mise à jour du tableau des indemnités de Monsieur le Institutions 021 | fonctions Maire
DIRECTION GENERALE INST | Modification du règlement intérieur du Monsieur le
Institutions 022 | conseil municipal - ANNEXE 1 Maire
DIRECTION GENERALE INST | Modification des représentations au sein Monsieur le
Institutions 023 | des instances municipales Maire DIRECTION GENERALE INST | Election d'un nouveau membre titulaire au Monsieur le Institutions 024 | sein de la CAO suite à démission. Maire DIRECTION GENERALE INST | Elections des administrateurs élus au sein Monsieur le Institutions 025 | duCCAS Maire DIRECTION GENERALE AJ Prise d'acte de la désignation des jurés Monsieur le Affaires juridiques 026 | d'assises 2025 Maire DIRECTION GENERALE INST | Mandat spécial pour Monsieur Thébaut et Commissions Monsieur le Institutions 027 | Madame Kéryjaouen pour accompagner le Organisation et Maire Conseil Municipal des Enfants à PARIS les | Ressources et Animation
22 et 23 avril 2024. Vie Locale
DIRECTION GENERALE AJ | Fixation d'une pénalité de désistement Commissions Madame Affaires juridiques: 028 | - Voyage CME à PARIS Organisation et KERYJAOUEN Ressources et Animation
Vie Locale
DIRECTION GENERALE AJ Signature d'une convention de partenariat Commission Monsieur le Affaires juridiques 929 | relative à la stérilisation des chats errants Organisation et Maire avec la clinique vétérinaire de SURZUR. Ressources
ANNEXE 2
DIRECTION GENERALE RH | Modification du tableau des effectifs Commission Monsieur le Ressources Humaines 030 Organisation et Maire Ressources
DIRECTION GENERALE FIN | Contributions directes locales - vote des Commission Monsieur
Finances 081 | taux 2024 Organisation et QUISTREBERT Ressources
DIRECTION GENERALE FIN | Adoption du Compte de Gestion 2023 du Commission Monsieur
Finances 032 | Budget Principal - ANNEXE 3 Organisation et QUISTREBERT Ressources
DIRECTION GENERALE FIN | Adoption du Compte Administratif 2023 du Commission Monsieur Finances 033 | Budget Principal - ANNEXE 4 Organisation et QUISTREBERT Ressources
DIRECTION GENERALE FIN | Affectation des Résultats du Compte Commission Monsieur Finances 034 | Administratif 2023 Budget Principal Organisation et QUISTREBERT Ressources
DIRECTION GENERALE FIN Budget supplémentaire du budget Commission Monsieur Finances 035 | principal 2024 Organisation et QUISTREBERT ANNEXE 5 Ressources DE VIE
Juridique
DIRECTION GENERALE FIN | Adoption du Compie de Gestion 2023 du | Commission organisation Monsieur Finances 936 | Budget Annexe Grée du Loc - ANNEXE 6 et ressources QUISTREBERT DIRECTION GENERALE | FIN| Adoption du Compte Administratif 2023 du Commission Monsieur Finances 037 | Budget Annexe Grée du Loc - ANNEXE 7 Organisation ct QUISTREBERT LE _] _._.. Ressources
DIRECTION GENERALE FIN | Affectation des Résultats du Compte Commission Monsieur Finances 038 | Administratif 2023 Budget Annexe Grée du Organisation et QUISTREBERT Loc Ressources
DIRECTION GENERALE FIN | Bien des acquisitions et cessions 2023 Commission "| Monsieurle Finances 039 Organisation et Maire . LL Ressources | DIRECTION GENERALE FN | Transformation des installations Commission Madame Finances 040 | d'athlétisme existantes: piste aires de saut Organisation et DELOURME et de lancer- approbation du projet et du Ressources
plan de financement
DIRECTION GENERALE FIN | Amélioration énergétique des bâtiments Commission "|" Monsieur Finances 041} communaux- approbation du projet et du Organisation et CELARD plan de financement Ressources
DIRECTION GENERALE FIN | Subventions 2024 pour les associations Commissions "| 7 Monsieur Finances 042 locales Organisation et THEBAUT Ressources et Animation
L Mie Locdle L DIRECTION GENERALE FIN | Convention de partenariat avec [7 Commissions Monsieur Finances 043 | l'association LUDOUEST pour 2024 Organisation et THEBAUT ANNEXE 8 Ressources et Animation
a me ane | Vie Locale _
DIRECTION GENERALE FIN Convention de partenariat avec Commissions Monsieur Finances 044 | l'association CLOWNS HORS PISTE pour les Organisation et THEBAUT années 2024/3035 et 2026 - ANNEXE 9 Ressources et Animation LL | _ . VieLocde
DIRECTION GENERALE FIN Versement dune subvention Commissions Monsieur Finances 045 | exceptionnelle à DANSERIEN RUIZ Organisation ei THEBAUT Ressources et Animation
| LL Vie Locate | DIRECTION ENFANCE SCO | Reconduction des rythmes scolaires à Commissions Madame JEUNESSE 046 | quatre jours Organisation et KERYJAOUEN Scolaire Ressources et Animation
me) LL ___ Vie Locale _ DIRECTION ENFANCE SCO | Participation aux frais de scolerité de: Commissions Madame JEUNESSE 047 | élèves de l'école Ste Cécile - Année 2023 Organisation et KERYJAOUEN Scoldire Ressources et Aninaïon ee Vie Locale
DIRECTION ENFANCE SCo | Aïiribution dune subvention à l'école Ste Commissions Madame JEUNESSE 048 | Cécile pour une classe découverte Organisation et KERYJAOUEN Scolaire Ressources et Animation
D uen un Ve Locale ee
DIRECTION ENFANCE SCO | Attribution dune bourse BAFA Commissions Madame JEUNESSE 049 Organisation et KERYJAOUEN Enfance Jeunesse Ressources ot Animation
a |. Vie Locale
DIRECTION ACVIE | Carence SRU — Approbation de la Commission Madame AMENAGEMENT ET CADRE | 050 | convention opérationnelle quadripartite Aménagement et Cadre | CATREVAUX DE VIE ANNEXE 10 de Vie Foncier __ . DIRECTION FT JR | Modification n°1 du SCOT l'Cormmission Monsieur le AMENAGEMENT ET CADRE | 051 Aménagement et Cadre Maire DE VIE de Vie
Juridique L
DIRECTION JUR | Approbation de la modification simplfiée Commission Madame AMENAGEMENT ET CADRE | 052 | n°7 du PLU de THEIX Aménagement etCadre | CATREVAUX le Vie | DIRECTION ACVIE | Echange foncier entre la commune ct les Commission” Madame AMENAGEMENT ET CADRE | 053 | consorts OILIC Aménagement et Cadre | CATREVAUX DE VIE de Vie
Foncier LL LL L bi
DIRECTION AËVIE | Cession de la parcelle av 149-rue Agnës de | ommission Madame AMENAGEMENT ET CADRE | 054 |la Barre de Nanteui- Saint Léonard à | Aménagement et Cadre | CATREVAUX DE VIE GMVA- modificatif de Vie Foncier LL DIRECTION ACVIE | Convention avec Morbihan Energie pour la Commission © Monsieur AMENAGEMENT ET CADRE | 055 | dépose de candélabres allée du Landy Aménagement et Cadre CELARD DE VIE ANNEXE Il de Vie Voiries-Réseaux Divers LL
DIRECTION GENERALE JUR | Décisions municipales prises par Monsieur Monsieur Juridique 056 | le Maire le Maire
La séance est publique
Affichéle 2S nacs 202
FE. #
Le Maire,
Christian SEBILLE