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Procès Verbal - pv cm du 10 MARS 2021
Document publié le Mercredi 10 mars 2021 par la commune de Monteaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 10 MARS 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
MARS
2021
Présents
: Ph.
DAMBRINE,
JE.
PIGACHE,
Ch.
PALCOWSKI,
MH.
HUON,
O.
MACIA,
E.
BIZIEUX,
H.
VERON,
D.
LEVEAU,
L.
NADOU-CHAUSSON,
B.
SALESSE,
Ch.
BAGLAND,
C.
MARIE
JULIE,
B.
VIGREUX,
X.
GRIGNON
Absent
: Thomas
MORGAND
Monsieur
le
Maire
propose
le
secrétariat
de
séance
à
un
élu
de
l'opposition
afin
de
ne
pas
être
accusé
de
s'accaparer
la rédaction
des
comptes
rendu.
Aucun
élu
de
ne
se
propose
pour
la tenue
du
secrétariat.
Marie-Hélène
HUON
se
propose
d’assurer
la
prise
de
note
pour
la
rédaction
du
procès-verbal
de
la
séance. M.
le
Maire
informe
qu'actuellement
le
ou
la
secrétaire
de
séance
rédige
un
mixte
entre
le
compte
rendu
synthétique
des
délibérations-et
le
procès-verbal
qui
reprend
les
grandes
lignes
des
débats.
Ce
document
doit
être
affiché
dans
les
huit
jours
suivant
le
conseil
ce
qui
est
très
contraignant
pour
obtenir
une
version
qui
convienne
à tous.
Voilà
ce
qui
est
proposé :
e
Rédiger,
afficher
et
publier
sur
le
site
internet
un
compte
rendu
synthétique
sous huit
jours
(délibérations)
e
Rédaction
conjointe
du
Procès-verbal
Secrétaire
de
mairie
/
le(a)
secrétaire
de
séance
envoyé
sous
15
jours
au
conseil
municipal
pour
validation
e
Prise
en
compte
des
modifications
éventuelles
à apporter
dans
un
délai
d'une
semaine
puis
diffusion.
e
Approbation
du
procès-verbal
au
conseil
suivant.
Cette
nouvelle
procédure
rédactionnelle
est
adoptée
à
l’unanimité.
L'approbation
du
CR
du
16
février
est
reportée
au
prochain
conseil
car
tout
le
monde
ne
l'a
pas
reçu.
DÉLIBÉRATION Gardiennage
de
l’église
Vu
la
circulaire
n°
NOR/INT/A/87/00006/C
du
8 janvier
1987
qui
précise
que
le
montant
maximum
de
l'indemnité
allouée
aux
préposés
chargés
du
gardiennage
des
églises
communales
pouvait
faire
l’objet
d'une
revalorisation
annuelle
au
même
titre
que
les
agents
publics
pour
la
même
périodicité.
Le
plafond
indemnitaire
applicable
pour
le
gardiennage
des
églises
communales
est
de
479,86
€
pour
un
gardien
résidant
dans
la
commune
où
se
trouve
l'édifice
du
culte
et
de
120,97
€
pour
un
gardien
ne
résidant
pas
dans
la
commune,
visitant
l’église
à
des
périodes
rapprochées.
M.
le
Maire
indique
que
la
paroisse
d’Onzain
n’a
pas
notifié
à
la
commune
le
nom
de
la
personne
susceptible
d'assurer
le gardiennage
de
l’église.
1/6
PV Conseil
Municipal du 16 mars 2021 Le
Conseil
décide
à l'unanimité
de
maintenir
l'indemnité
de
gardiennage
de
l’église
communale
pour
l’année
2021
soit
un
montant
de
120,97
€.
AFFAIRES
DIVERSES
:
>
Remerciements
:
o
Du
Président
du
souvenir
français
pour
la
subvention
o
De
M.
le
Chef
de
Centre
de
Secours
de
Monteaux-Mesland
pour
la
subvention
relative
au
permis
de
conduire
d’un
sapeur-pompier
o
De
Madame
la
Présidente
de
la
MARPA
pour
les
repas
offerts
à
Noël
o
De
MM
et
Mmes
VALABREGUE,
PINTO,
DENIS
Ginette,
MARCHANDEAU,
De
CROUY-
CHANEL,
GRAPIN,
LEBERT
pour
les
colis
de
Noel
o
Vœux
au
conseil
municipal
de
Mme
LHÉRITIER,
Présidente
de
l'AM41
et
de
M.
JANSSENS,
sénateur.
>
150
colis
ont
été
distribués
aux
anciens
et
20
repas
offert
à la
MARPA
>
Projet
d’une
mini-crèche
commune
à
Mesland-Monteaux
pour
pallier
au
manque
d’assistantes
maternelles
et
éviter
le
départ
des
enfants
vers
les
communes
environnantes.
>
Le
SMAEP
sollicite
la
commune
pour
l'achat
d’un
terrain
rue
de
la
Fontaine
jouxtant
le
bâtiment
Véolia,
d’une
surface
de
225
m?
pour
1€
symbolique
; ceci
afin
de
ne
pas
dissocier
le terrain
du
bâtiment
qui
pourrait
un
jour
être
à vendre.
Le
projet
de
puits
à
drain
en
Loire
a
été
abandonné
car
il n’y
a
pas
assez
de
débit
et
trop
de
nitrates.
>
Installation
d’un
point
tri
sur
le
parking
bas
du
cimetière
>
Mise
en
service
du
désherbeur
thermique
acquis
pour
3
108
€.
>
Encaissement
d’une
subvention
de
1 700
€
de
la
Préfecture
pour
l’achat
des
masques
en
avril
et
mai
2020.
>
Nous
avons
eu
à
déplorer
5
décès
: M.
SCHNEIDER,
Mme
DORBEC,
M.
BRÉMU,
M.
DENIS,
Mme
CHORON.
>
Information
sur
les
travaux
:
Réaménagement
du
Parking
place
Bernard
de
Montebise
terminé
Talutage
et
plantation
d’une
haie
à
la
salle
Associative
Etanchéité
et
peinture
du
préau
de
l’école
Eclairage
LED
salle
Associative
Changement
de
fenêtres
dans
le
logement
locatif
de
la
poste
Changement
du
candélabre
accidenté
parking
de
l’église
Tableau
interactif
installé
à l’école
dans
la classe
de
Mme
Alves
O0 O©O © O©O O©O © ©
Tous
ces
travaux
ont
été
subventionnés
à
50
%
par
le
Conseil
Départemental
dans
le
cadre
des
1000
chantiers.
2/6
PV
Conseil
Municipal
du
10
mars
2021 >
L'enquête
publique
pour
l’épandage
des
boues
de
la
station
d'épuration
de
Blois
est
close.
Un
courriel
a
été
adressé
aux
membres
du
conseil
pour
qu'ils
puissent
émettre
des
observations.
Il n’y
a
pas
eu
d’objection,
et
qu'aucune
parcelle
dans
le
périmètre
rapproché
de
la source
n’est
concernée.
Le
plan
d'épandage
a
donc
été
validé.
>
La
renégociation
du
contrat
Rex
Rotary
de
la
maintenance
des
photocopieurs
a
permis
l'obtention
d’une
réduction
de
20%.
>
Des
vitrines
sont
à
disposition
à
la
Mairie
pour
d'éventuelles
expositions.
>
Recrutements
:
o
Remplacement
de
l’agent
technique,
la
personne
retenue
et
embauchée
sous
CDD
de
26
h/s
n’a
pas
souhaité
prolonger
sa
période
d’essai.
C’est
regrettable
car
du
côté
de
la mairie
elle
donnait
entière
satisfaction.
Un
nouveau
recrutement
sera
effectué.
o
Départ
de
l'agent
administratif,
en
poste
à l'agence
postale
communale
et à la mairie.
Dans
le
respect
des
règles
communiquées
par
le
centre
de
gestion,
il
lui
a
été
demandé
un
certificat
d'aptitude
physique
pour
pouvoir
signer
le
renouvellement
de
son
contrat
le
18
décembre
dernier
comme
cela
lui
avait
été
proposé
en
novembre.
Le
certificat
ne
nous
a
pas
été
fourni,
son
contrat
n’a
donc
pu
être
renouvelé.
Un
recrutement
sera
effectué.
>
Le
Conseil
Départemental
a
accordé
une
subvention
«
DSR
»
de
35
000
€
pour
les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux-Rue
Rol-Tanguy.
>
Une
convention
avec
l'association
«
Monteaux
passionnément
»
a
été
signée
pour
l'installation
d’un
hôtel
à
insectes
fabriqué
et
installé
par
l'association
sur
le
domaine
public
en
partenariat
avec
l’école.
Intervention
de
M.
VERON
:
Demande
si
à chaque
manifestation
ou
acte
fait
par
une
association
(kermesse,
brocante
etc
…)
il faudra
faire
une
convention.
M.
le
Maire
répond
que
l'hôtel
à
insectes
sera
installé
sur
le
domaine
public,
que
cela
n’est
pas
une
manifestation
temporaire
mais
une
occupation
permanente
du
domaine
public
de
la
commune.
Par
conséquent,
il faut
rédiger
une
convention
pour
déterminer
les
conditions
(entretien,
sécurité,
propriétaire
de
l'installation
etc..).
M.
VERON
demande
qui
sera
propriétaire
de
l'hôtel.
M.
le
Maire
répond
qu’il
appartiendra
à
la
commune.
M.
VERON
demande
pourquoi
faire
une
convention
dans
ces
conditions.
La
Secrétaire
de
mairie
répond
qu'il
faut
établir
des
accords
écrits
d’où
la
rédaction
d’une
convention. M.
VERON
demande
si
cela
est
valable
pour
toutes
les
associations
qui
occuperont
le
domaine
public.
La
Secrétaire
de
mairie
précise
qu’une
convention
est
établie
uniquement
lorsque
le
domaine
public
est
occupé
pour
une
installation
d’un
bien
et
n’a
rien
à
voir
avec
une
manifestation
temporaire.
Pour
une
manifestation,
il
sera
délivré
une
autorisation
temporaire
ou
provisoire.
>
Le
Vannage :
3/6
PV Conseil Municipal du 10 mars 2021 Il y
a toujours
un
problème
de
niveau
d’eau.
Deux
visites
des
vannages
ont
eu
lieu
(2/10/2020
et
4/02/2021.
Le
SMBC
a sollicité
la
DDT
et
la
police
de
l’eau
pour
déterminer
le
niveau
de
l’eau.
Le
SMBC
a
indiqué
qu’il
y avait
eu
un
accord
oral
avec
la
précédente
municipalité
alors
qu’en
réalité
il n’y
a pas
eu
d’accord
avec
la commune.
La
municipalité
est
en
attente
du
résultat
d’une
étude
demandée
par
la
Préfecture.
Le
syndicat
devra
proposer
une
côte
au
Préfet,
tenant
compte
des
différents
usages
et
après
concertation. M.
le
Maire
a
demandé
que
l'étude
soit
faite
par
un
cabinet
indépendant
mais
le
SMBC
n’a
pas
les
finances,
l'étude
n’ayant
pas
été
budgétée,
il a
néanmoins
provisionné
une
somme
pour
éventuellement
remonter
les
vannes.
Cette
étude
est
prévue
pour
septembre.
Le
risque
de
cette
étude
est
de
se
voir
imposer
un
niveau
plus
bas
qui
va
peut-être
ne
pas
satisfaire
les
riverains
de
la
rue
St
Denis,
de
la
rue
de
la Vallée
et du
Château.
Monsieur
PALCOWSKI
précise
que
la
représentante
de
la
Préfecture
a
reconnu
que
le
remplacement
du
vannage
a effectivement
été
réalisé
par
le syndicat
sans
concertation,
sans
demande
auprès
de
l'administration
et sans
étude
préalable.
M.
le
Maire
indique
également
que
le
SMBC
reproche
à
la
commune
d’ouvrir
les
vannes
drastiquement
sous
la
pression
des
riverains
qui
se
manifestent
à
chaque
forte
pluie
craignant
d’être
inondés.
>
Vaccination
:le
4
mars
6
administrés
ont
pu
être
vaccinés
sur
un
centre
éphémère
à Onzain
la
2è"e
injection
aura
lieu
de
1°"
avril.
Le
18
mars
6
autres
personnes
auront
leur
1è
injection.
Lors
de
la
vaccination
des
résidents
de
la
MARPA,
4
habitants
de
Monteaux,
extérieurs
à
la
résidence,
ont
pu
bénéficier
d’une
injection.
>
Ecoles
:Un
article
est
paru
dans
la
NR
le
1%
mars
exposant
la
conséquence
d’une
fermeture
de
classe.
Une
action
en
Préfecture
est
prévue
le
samedi
13
mars
en
présence
d’une
délégation
des
Maires
et
Présidents
de
SIVOS
du
département.
Un
goûter
est
organisé
le
dimanche
14
mars
sur
les
places
de
Monteaux
et
Mesland.
Décision
définitive
CDEN
le
17
mars.
COMMISSIONS
COMMUNALES
>
Communication
pour
le bulletin
: celui-ci
est
édité,
distribution
à prévoir
par
les élus
dès
que
possible.
Le
coût
est
de
552,00
€
pour
la
conception
et
770,00
€
pour
l’imprimeur
soit
2,60
€
le
bulletin.
Une
subvention
devrait
nous
être
accordée
par
le
Crédit
Agricole
pour
l'impression
du
bulletin.
>
Environnement.
Fleurissement
:
Modification
des
parterres
sur
la
place
Montebise
et
fleurissement
des
hameaux.
Laëtitia
NADOU-CHAUSSON
fera
appel
à des
dons
de
fleurs
par
les
habitants
de
la commune.
La
nouvelle
couleur
des
bancs
est
appréciée
de
la
population.
Prévoir
lors
d’une
prochaine
réunion
la
couleur
des
candélabres
de
la
rue
Rol
Tanguy.
>
Réunion
avec
Engie
pour
le
choix
du
modèle
de
tête
de
candélabre.
M.
PIGACHE
propose
deux
modèles.
4/6
PV
Conseil
Municipal
du
10
mars
2021 M.
Hervé
VERON
propose
de
réfléchir
à des
détecteurs
de
mouvement
pour
l'éclairage
de
la
rue. 21
candélabres
sont-préconisés.
COMMISSIONS
COMMUNAUTAIRES
> >
Pays
des
châteaux
: /
Environnement
: prolongation
de
la
subvention
vélos
à
assistance
électrique,
une
demande
a
été
faite
pour
les
vélos
classiques.
Projet
piste
cyclable
Blois-Onzain.
Finances
Agglopolys
: l'orientation
budgétaire
2021
constate
un
déport
de
l'impact
de
la crise
sanitaire
sur
2022,
Le
budget
sera
très
serré
pour
les
années
2022-2025.
Prévision
de
gel
de
toutes
les
dépenses.
Innovation
sociale
: présentation
des
membres
et
présentation
globale
de
la
commission,
Bilan
d'activité.
Voir
sur
Octopus
Vallée
de
la Cisse
: En
2021
mise
en
valeur
du
patrimoine
agricole
et
vivant.
Difficultés
pour
diffusion
du
fascicule,
proposition
de
Benjamin
SALESSE
d’une
vente
au
café
et
à
l’épicerie.
il propose
également
qu’une
vente
soit
organisée
à
la
mairie.
La
secrétaire
de
mairie
répond
que
la
commune
ne
peut
pas
vendre
si
elle
n’a
pas
de
régie
et
pour
cela
il faudrait
en
créer
une.
|! précise
que
la
subvention
de
Monteaux
de
35
€
est
la
plus
basse
et
qu’elle
pourrait
peut-être
être
revue.
QUESTIONS
DIVERSES
>
M.
le
Maire
annonce
la commission
« finances
» le 31
mars
à
16h30
et
demande
si un
conseil
à
18h30
poserait
problème
à
certains.
Le
budget
sera
voté
le
14
avril
à
17h30
avec
la
présence
de
M.
le trésorier.
Pas
d’objection
pour
réunir
les
prochains
conseils
à
18h30.
Jean-Etienne
PIGACHE
remercie
la
commission
«
communication
»
pour
le
travail
sur
le
bulletin.
I présente
celui-ci.
Demande
aux
élus
de
relayer
et
sensibiliser
les
citoyens
aux
problèmes
d’élagage,
entretien
des
fossés
à proximité
de
leurs
propriétés.
M.
le
Maire
précise
que
c’est
à
la
charge
des
riverains.
Marie-Hélène
HUON
refait
un
point
sur
la
vaccination
à
Onzain.
Difficile
de
contacter
les
personnes
et
des
réponses
négatives
de
certains.
Eric
BIZIEUX
insiste
sur
les problèmes
de
circulation
et de
sécurité
dans
le bourg.
Proposition
de
circulation
à 30km/h.
Hervé
VERON
annonce
la
dissolution
de
l’association
des
commerçants
depuis
le
15
février.
Pour
le
projet
de
crèche
à
Mesland
en
partenariat
avec
Monteaux
possibilité
de
faire
appel
à «
BE
LC
» agence
d’attractivité
financée
par
le département.
5/6
PV
Conseil
Municipal
du
10
mars
2021 Le
banc
à
la
Michollerie
est
installé
sur
un
terrain
appartenant
à
Mme
OSSENDE,
celui-ci
à
besoin
d’être
nettoyé.
Olivier
MACIA
s’en
chargera.
Parc
informatique
de
la
Mairie,
où
en
est-on
?
Jean-Etienne
PIGACHE
précise
que
l'installation
n’est
pas
terminée.
Dès
que
cela
sera
fait,
un
code
sera
fourni
à chaque
élu
pour
accéder
aux
informations
de
la
mairie
(délibération,
conseil,
commissions...).
Il faudra
être
très
vigilant
au
piratage.
Un
écran
interactif
sera
installé
dans
la salle
du
conseil.
>
Damien
LEVEAU
remarque
que
le
traçage
des
places
de
stationnement
de
la
rue
St
Denis
n'est
toujours
pas
terminé.
M.
le
Maire
répond
que
le
SMAEP
devait
le
faire
mais
que
les
agents
de
la
commune
vont
s'en
charger.
Il
informe
des
problèmes
de
stationnement
des
parents
d'élèves
venant
chercher
leurs
enfants
au
car.
Le
propriétaire
au
début
de
la rue
du
Gd
St
Laumer
ne
supporte
pas
que
l’on
se
gare
sur
le trottoir
devant
chez
lui.
M.
le
Maire
propose
de
le
rencontrer.
>
Laëtitia
NADOU-CHAUSSON
demande
des
informations
sur
les
travaux
de
la
fibre.
Une
connexion
sera
possible
entre
fin
2021
et
2023
selon
l'adresse
{https
\\www.valdeloirefibre.fr).
Elle
demande
à Olivier
MACIA
quand
seront
posées
les
barrières
devant
le café.
>
Benjamin
SALESSE
propose
de
créer
un
groupe
de
réflexion
pour
le
maintien
et
la
relance
des
commerces.
Possibilité
d’avoir
une
aide
dans
le
cadre
du
plan
alimentation
du
Pays
des
Châteaux.
Se
proposent
:
Marie-Hélène
HUON,
Eric
BIZIEUX,
Hervé
VERON,
Laëtitia
NADOU-
CHAUSSON,
Benjamin
SALESSE,
Christophe
BAGLAND
et
Claire
MARIE-JULIE.
M.
le Maire
informe
avoir
rencontré
le Maire
de
Candé
sur
Beuvron.
Leur
solution
associative
fonctionne
bien.
Benjamin
SALESSE
propose
de
rencontrer
quelqu'un
du
Pays
des
châteaux
pour
nous
aiguiller
et
voir
les
aides
susceptibles
d’être
accordées.
>
Christophe
BAGLAND
demande
où
en
sont
les
plans
que
Thomas
MORGAND
devait
fournir,
toujours
en
attente.
I
regrette
que
toutes
les
informations
énoncées
lors
de
ce
conseil
n’aient
pas
été
communiquées
plus
tôt.
M.
le
Maire
répond
que
si
tout
le
monde
venait
aux
commissions,
la
communication
serait
plus
aisée.
Il
a
été
interpellé
par
la
famille
REDIGUERE
à
propos
des
pigeons
du
château
d’eau
qui
mangent
les
semis.
>
Barbara
VIGREUX
demande
si
l'information
distribuée
pour
la
marche
nordique
a
donné
des
résultats. Christian
PALCOWSKi
répond-oui,
2
groupes
de
5
personnes
ont
été
constitués
et
un
ème
groupe
est
prévu.
Fin
de
la
séance
à
21h06.
La
secrétaire
de
séance
Mme
Marie-Hélène
HUON
6/6
PV
Conseil
Municipal
du
10
mars
2024