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Procès Verbal - PV CM du 2025 10 09 b
Document publié le Mercredi 10 septembre 2025 par la commune de Monteaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 2025 10 09 b)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
1
PV du 10 septembre 2025 Page 1
PROCES VERBAL - CONSEIL MUNICIPAL
du 10 SEPTEMBRE 2025
L’An deux mille vingt-cinq, le mercredi 10 septembre, à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de MONTEAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe DAMBRINE, Maire.
Etaient présents : MM. : Ph. DAMBRINE, J-E. PIGACHE, Ch. PALCOWSKI, O. MACIA, E. BIZIEUX, X. GRIGNON, T. MORGAND, H. VERON, Mmes M-H. HUON, C. MARIE-JULIE, L. NADOU-CHAUSSON, B. VIGREUX.
Absents excusés ayant donné pouvoir : /
Absents : MM. Ch. BAGLAND, D. LEVEAU, B. SALESSE.
Nomination du Secrétaire de séance : Madame M-H. HUON
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 juin 2025 est approuvé à l’unanimité
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A l’énoncé de l’appel, Monsieur le Maire constate que : le quorum est atteint.
Par conséquent, le Président ouvre la séance et fait lecture de l’ordre du jour.
L’ordre du jour appelle l’examen des dossiers suivants :
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance précédente en date du 11-06-2025,
DELIBERATION N° 28/2025 – REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D’INONDATION (PPRI) DE LA LOIRE AVAL
DELIBERATION N° 29/2025 – RETRAIT DE LA DELIBERATION N°26 DU 11-06- 2025 : CREATION D’EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2E CL ET SUPPRESSION D’EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL
DELIBERATION N° 30/2025 – CREATION D’EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2E CL
DELIBERATION N° 31/2025 – PRISE EN CHARGE DES REPAS DES AGENTS COMMUNAUX LORS DU 30E DEFI INTER-ENTREPRISES D’AGGLOPOLYS
DELIBERATION N° 32/2025 – MISE EN VENTE DE LA ROTISSOIRE 2
PV du 10 septembre 2025 Page 2
QUESTIONS DIVERSES
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Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal le procès-verbal de la précédente réunion en date du 11 juin 2025.
Celui-ci ne faisant l’objet d’aucune observation est approuvé à l’unanimité des membres présents.
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DELIBERATION N° 28/2025 –REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D’INONDATION (PPRI) DE LA LOIRE AVAL
Conformément à l’art R562-7 du Code de l’environnement, Monsieur le Préfet de Loir- et-Cher nous a adressé le 24 juin 2025, le dossier de consultation relatif au projet de plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) de la « Loire aval ».
Monsieur le Préfet demande aux membres du Conseil Municipal d’émettre un avis sur ce projet avant enquête publique.
Afin que le Conseil Municipal puisse se positionner sur ce projet, un délai supplémentaire nous a été accordé (jusqu’au 15 septembre 2025).
Monsieur le Maire demande au Conseil d’émettre son avis sur ce projet, après avoir pris connaissance du dossier de consultation.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
DECIDE à l’unanimité :
D’EMETTRE UN AVIS FAVORABLE à ce projet de plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) de la « Loire aval ».
-------------------------- 3
PV du 10 septembre 2025 Page 3
DELIBERATION N° 29/2025 – RETRAIT DE LA DELIBERATION N°26 DU 11-06- 2025 : CREATION D’EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2E CL ET SUPPRESSION D’EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL
La Préfecture de Loir-et-Cher nous a alerté le 08 août 2025 sur la non-conformité de la
délibération n°26 en date du 11 juin 2025, relative à la création d’un emploi d’Adjoint
Administratif Territorial Principal de 2e classe et la suppression d’un emploi d’Adjoint
Administratif Territorial.
Cette délibération est qualifiée de nomination pour ordre puisqu’elle ne répond pas à
la nécessité de pourvoir aux besoins de la collectivité et a pour seul objectif d’accorder
un avantage au bénéficiaire.
Par ailleurs, la délibération ne vise aucun avis préalable du Comité Social Territorial
pour la suppression du poste d’Adjoint Administratif Territorial.
Par conséquent, La Préfecture demande le retrait de cette délibération.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
DECIDE à l’unanimité :
DE PROCEDER au retrait de la délibération n°26-2025 du 11 juin 2025 relative à la
création d’un emploi d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 2e classe et la
suppression d’un emploi d’Adjoint Administratif Territorial.
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DELIBERATION N° 30/2025 – CREATION D’EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2E CL
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’en application de l’article L313-1 du Code Général de la Fonction Publique (CGFP), les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité territoriale.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Social Territorial (CST). 4
PV du 10 septembre 2025 Page 4
La délibération doit préciser :
→ le(s) grade(s) correspondant(s) à l’emploi créé,
→ le motif invoqué, la nature des fonctions, le niveau de recrutement et de rémunération de l’emploi créé.
→ L’avis du Comité Social Territorial en cas de suppression d’emploi.
Considérant que pour répondre au besoin de service de la Collectivité, il convient de créer un emploi permanent d’agent administratif au grade d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 2e classe à temps complet (35/35 heures hebdomadaires).
Vu le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal le 26 mars 2025,
Le Maire propose à l’assemblée :
-de créer un emploi permanent d’agent administratif, à temps complet (35/35 heures hebdomadaires), pour répondre au besoin de service de la Collectivité, à compter du 1er décembre 2025 ;
-Cet emploi sera occupé par un fonctionnaire, appartenant au cadre d’emploi des Adjoints Administratifs, au grade d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 2e classe ;
-La rémunération et le déroulement de la carrière correspondront au cadre d’emplois concerné ;
-Le poste pourra être pourvu par un agent contractuel de droit public dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire. Le recrutement de l’agent contractuel sera prononcé à l’issue d’une procédure prévue par les décrets n°2019-1414 du 19 décembre 2019 et n°88-145 du 15 février 1988, ceci afin de garantir l’égal accès aux emplois publics ;
-Le tableau des emplois sera modifié à compter du 1er décembre 2025.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
DECIDE à l’unanimité :
-DE CREER au tableau des effectifs un emploi permanent à temps complet (35/35 heures hebdomadaires) d’agent administratif, au grade d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 2e classe, relevant du cadre d’emploi des Adjoints Administratifs Territoriaux, à compter du 1er décembre 2025, pour répondre au besoin de service de la Collectivité ;
Cet emploi pourra être occupé par un agent contractuel recruté à durée déterminée pour une durée maximale d’un an en cas de recherche infructueuse de candidats statutaires au vu de l’application de l’article L.332-14 du code général de la fonction publique. Sa durée pourra être prolongée, dans la limite d’une durée totale de 2 ans, lorsque, au terme de la durée fixée au 2ème alinéa de l’article L.332-14 du code général de la fonction publique, la procédure de recrutement pour pourvoir l’emploi par un fonctionnaire n’ait pu aboutir ;
-DE CHARGER Monsieur le Maire de recruter l’agent affecté à ce poste ;
-DIT que le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1er décembre 2025 :
Adjoint Administratif Territorial Principal de 2e classe
Ancien effectif : 0
Nouvel effectif : 1 AGENT 5
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-DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé seront inscrits au budget aux chapitres et articles prévus à cet effet.
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DELIBERATION N° 31/2025- – PRISE EN CHARGE DES REPAS DES AGENTS COMMUNAUX LORS DU 30E DEFI INTER-ENTREPRISES D’AGGLOPOLYS
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la Communauté d’Agglomération de Blois « Agglopolys » organise une nouvelle fois, le défi Inter- Entreprises d’Agglopolys le 26 septembre 2025 au Château de Chambord.
Les agents communaux souhaitent participer à cet évènement.
L’inscription d’une équipe de 4 participants est offerte par Agglopolys pour chaque commune, hors repas.
Le prix du repas est de 32 euros TTC par participant.
Le Maire propose au Conseil Municipal que la Commune prenne en charge les frais de repas.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
DECIDE à l’unanimité :
DE PRENDRE en charge les frais de repas qui s’élève à :
32 euros TTC pour chaque participant,
soit un coût total de 128 euros TTC (32 euros X 4 participants).
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DELIBERATION N° 32/2025- – MISE EN VENTE DE LA ROTISSOIRE
Monsieur le Maire informe que Madame MARCHAND, gérante de l’Epicerie de La Vallée à Monteaux, nous a restitué la rôtissoire communale après avoir investi dans un nouveau matériel.
Les biens qui ne relèvent pas du domaine public relèvent du domaine privé et n'ont pas à faire l'objet d'un déclassement avant leur vente. La rôtissoire faisant partie du domaine privé de la Commune, elle peut être cédée sans être déclassée. 6
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Par ailleurs, sur le fondement de l'article L.2241-1 du CGCT, c'est le Conseil Municipal qui doit décider, par délibération, de vendre le bien, Monsieur le Maire étant chargé de l'exécution.
Compte-tenu de l'état du bien, le prix de vente est arrêté à 1 700 € TTC. Ce prix pourra éventuellement être revu à la baisse en fonction de la négociation.
La mise en vente fera l'objet d'une annonce sur site Internet et indiquera, la description détaillée des biens et les conditions de la vente.
Les acheteurs devront venir chercher le bien sur place, à leurs frais.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
DECIDE à l’unanimité :
D'APPROUVER la vente de la rôtissoire professionnelle ;
DE FIXER le prix de vente à 1700 € TTC. Ce prix pourra être revu éventuellement à la baisse en fonction de la négociation ;
D’AUTORISER Monsieur le Maire à procéder à l’exécution de la vente ;
D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette vente ;
DE METTRE à jour son inventaire comptable et physique dès après la vente du matériel.
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QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire informe le Conseil :
Etat civil : Naissance GAILLARD Iris le 20 juin 2025
Décès MARQUENTIN Jean-Claude 25 juin 2025
Décès MONVOISIN Guillaume 30 juin 2025
Mariage FOURNIER Steeve et REGNIER Charlène 2 août 2025
Choix de la Commune de ne pas faire de déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) sur les adresses suivantes:
04 rue de l'Abbé Pilté
26 rue Marius Denis
47 rue de la Vallée
B353 - La Michollerie
41 rue de la Vallée
DEVIS :
Wifi Public Val de Loire : 134,40 € (annuel)
FEPP (abonnement sauvegarde externalisée du 01/06/25 au 31/05/26 : 432 € NR (frais d'annonce avis d'attribution marché église) : 340,75 €
SAS ALCADIS (1er versement maître d'œuvre) : 18 029,66 €
SARL DRG AGRI (réparation roue tracteur tondeuse autoporté : 57,60 € 7
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SARL DRG AGRI (réparation épareuse) : 66,06 €
SARL DRG AGRI (rouleau épareuse) : 1 584,16 €
FIQUET Parc et Jardins (plantes et terreaux) 437,80 €
Ville de Blois (prêt ludothèque 14 juillet) : 11,50 €
SIVOS Monteaux Mesland (3ème acompte) : 27 897 €
Entreprise MACIA (mise à dispo mini pelle) : 195,60 €
Onzain Contrôle Technique (Berlingo Citroën) : 78 €
BRECHE Aude Marie (Création graphique 4 pages) : 185 €
FLORANCE Alain (lot 2 marché de l'église) : 19 916,95 €
SIDELC (avance travaux téléphonie- sécurisation rte de Mesland) : 5 135,67 € SAS AEB (vêtements de travail pour les agents techniques) : 293,54 € THIBAULT Joël (lot 1 marché église situation 1) : 55 028,40 €
COMBIOSOL (bureau étude chaufferie bois) : 600 €
NR (abonnement) : 438,65 €
PYRO CONCEPT (feu artifice) 2 850 €
SACEM (14 juillet) 41,46 €
ATD (cotisation 2025) : 735 €
THIBAULT Joël (lot 1 marché église situation 2) : 16 749,60 €
FEPP (changement PC secrétariat 1 et 2) : 2 639 €
MULTIROIR (bacs rangement vaisselle) : 185,40 €
Motoculture- Distri Pièces (réparations tracteur tondeuse) 600,20 €
Indice de pilotage comptable de la Commune de Monteaux :
(mesure de la qualité des comptes des collectivités par la Direction Départementale des Finances Publiques)
Année 2024 : 100 %
Année 2023 : 100 %
En moyenne sur le Département : 87 %
Monsieur le Maire fait lecture d'un courrier reçu de Madame TETENOIRE concernant l'inondation de sa cour lors des pluies du 21 juillet dernier et attestant de la mauvaise gestion des vannes.
Monsieur le Maire fait lecture au Conseil de la réponse précisant que les pluies de ce jour ne nécessitaient pas l'ouverture des vannes et que l'inondation de sa cour résultait de la mauvaise évacuation des eaux de pluie des différents toits de sa résidence.
Le store de l'ancienne boucherie a été vendu pour 80 €
Information sur les travaux de l'église :
La réfection de l'électricité est presque terminée.
Les cloches descendues le 18 juillet sont chez BODET à Trémentines pour restauration. La Commune est à la recherche d’un lustre pour l'église.
La souscription à la Fondation du Patrimoine a atteint à ce jour un montant de 9 646 €.
Les travaux d'enfouissement des réseaux route de Mesland dureront jusqu’à fin septembre 2025.
Travaux en régie : Peintures salle Abbé Pilté et portail du cimetière - Barrière square Ancel 8
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Remerciements :
- A Olivier Macia pour la réalisation du fossé chemin de la Picardière ;
- De Monteaux Passionnément à la mairie, dans le cadre de la fête de la Musique ainsi qu'au personnel technique et administratif pour leur soutien ;
Par ailleurs, merci à l’association pour l’organisation et la réussite de cet évènement. Bravo pour les solutions de protection de la forte chaleur.
- Au comité des fêtes pour la brocante et l'organisation des repas ;
- A Agilan pour son intervention, en dehors de ses horaires de travail, lors de la chute d'un arbre à la Galette ;
Réception d'un courrier de Monsieur GILOT de Mesland informant que la Commune ne dispose pas d'emplacement pour affichage public alors que cela est obligatoire. Différentes propositions sont faites pour cette implantation (ancienne cabine téléphonique, toilette vannage, parking Marpa). Le nécessaire sera fait.
Monsieur Le Maire rappelle que le Département invite les Loir-et-Chériens à l’opération « une journée aux châteaux » entre le 23 septembre et le 22 octobre 2025.
Les élections municipales auront lieu les 15 et 22 mars 2026. Proposition est faite aux conseillers sortants de contacter Monsieur le Maire s'ils veulent poursuivre pour un nouveau mandat.
Christian PALCOWSKI : Le vannage sera ouvert du 29/09 au 13/10/2025 pour permettre aux particuliers le nettoyage des rives de la rivière.
Jean-Etienne PIGACHE : Peu d'affluence au forum des associations alors que de nombreuses associations avaient répondu présent.
Les élus rencontrant des problèmes d’accès au serveur de données NAS sont invités à se rapprocher de Jean-Etienne.
Olivier MACIA : Signalement d'un barbecue sauvage sur le parking de la salle associative.
Claire MARIE-JULIE : Moins d’affluence lors de la venue de la Ludomobile le 10 juillet 2025. 12 personnes présentes lors de la démonstration de DO-IN.
Il sera possible de recommencer la démonstration en février prochain ainsi que l'atelier carte de vœux durant cette fin d’année.
Laetitia NADOU-CHAUSSON : Reprise des séances de gymnastique le 18 septembre 2025 avec la venue d’un nouveau professeur
. 9
PV du 10 septembre 2025 Page 9
Hervé VÉRON : Sainte BARBE : le 29 novembre prochain à Chouzy-sur-Cisse. A ce jour, 95 sorties ont été faites par les pompiers depuis le début de l’année.
Marie-Hélène HUON : 79 enfants ont fait leur rentrée au sein du Sivos, répartis comme suit : 10 PS - 7 MS - 10 GS - 10 CP à Mesland
10 CE1 - 7 CE2 - 9 CM1 - 16 CM2 à Monteaux
Prochain Conseil le 19/11/25 ou 10/12/25
La séance est levée à 19 h 45.
MONTEAUX, le 10 septembre 2025,
Le Maire, La secrétaire de séance,
Philippe DAMBRINE Marie-Hélène HUON