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Document publié le Jeudi 29 août 2024 par la commune de Champlitte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors de la seance du conseil municipal du 29 aout 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Fiscalité,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de CHAMPLITTE
DU jeudi 29 août 2024
(Art. L2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
AFFICHÉ LE 22 juillet 2024
Numéro de la
délibération
Intitulé de la délibération Résultat du vote
2024-062 Remboursement anticipé prêt Adopté à la majorité
2024-063 Travaux sylvicoles supplémentaires 2024 Adopté à l’unanimité
2024-064 Extension de l'installation d'éclairage public Adopté à l’unanimité
rue des Lavières.
2024-065 Budget Primitif Commune 2024 : Admission ur - | en Adopté à l’unanimité
créances éteintes (80€)
2024-066 Budget Primitif Eau Assainissement 2024 : Adopté à l’unanimité
admission créances éteintes (345.96 €)
2024-067 Budget Primitif Eau Assainissement 2024 : Adopté à la l’unanimité
admission créances éteintes (5 866.78 €)
2024-068 Remboursement de frais engagés pour le Adopté à l’unanimité
repas citoyen du 14 juillet
2024-069 Tarif de mise à disposition du stade de Adopté à l’unanimité
Montgin.
2024-070 Tarif location du jeu de quilles Adopté à l’unanimité
2024-071 Dénomination de rues (créations- Adopté à l’unanimité
modifications)
2024-072 Validation de l'étude de faisabilité pour la Adopté à l’unanimité
restauration du clocher de l’église de
Champlitte-la-Ville
2024-073 Exonération de taxe foncière sur les Adopté à l’unanimité
propriétés bâties 2024-074 Exonération de cotisations foncières des Adopté à l’unanimité
entreprises
2024-075 Acquisition d’une parcelle à MONTARLOT Adopté à la majorité
(354 YI 220)
2024-076 Acquisition d’une parcelle à MONTARLOT Adopté à la majorité
{354 Y1 222)
2024-077 Acquisition d'une parcelle à MONTARLOT Adopté à la majorité
(354 YI 224)
Le Maire, La secrétaire de séance,
M. Patrice COLINET Madame Martine GAUTHERON