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Déliberation - 2024 53 Convention piscine Noisy 2024 2025 TAMPONNÉE
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 19/09/2024
Reçu en préfecture le 19/09/2024 EM
Publié le
ID : 078-217801893-20240916-2024 053-DE
L'an 2024 et le 16 septembre à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, Mairie de Crespières sous la présidence de BALLARIN Adriano, Maire
—" - Présents:
Re AE M. Adriano BALLARIN, Maire, Mmes : Virginie DUMONT, Nereida LANGE, Myriam GUILMET, aiiéionts 5 Here Den Agnès TABARY, MM : Éric BERTHEMY, Christian BEZARD, Olivier CHEMIN, Didier LE SAUX, ('velines) Michel ODDOS.
Absent(s) avant donné procuration : Mme Véronique BIGARD à M Adriano BALLARIN, Mme
Laurence ROUSSELET à Agnès TABARY, Mme Marielle LAMMENS à Myriam GUILMET.
Absents : Mme Laure DEVAUD PINON, M François GRIMONPREZ, Gérard LAGARDE.
A été nommé(e) secrétaire : M Didier LE SAUX
Objet de la délibération : Convention de mise à disposition de la piscine municipale de 09/09/2024 € Noisy-le-Roi (Yvelines)
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la ville de Noisy Le Roi met à
disposition des installations de sa piscine municipale au profit des élèves de CP de l’école
Emilie du Châtelet, et propose de signer la convention qui en règle les modalités :
09/09/2024
Les élèves de l’école élémentaire bénéficient d’un créneau le jeudi après-midi de 14h40 à
15h20, du 06 janvier 2025 au 30 mars 2025, soit 10 créneaux pour l’année scolaire 2024- Pour : 13 2025, encadrés par le personnel nécessaire à l'apprentissage de la natation. Contre : Q
Abstention : O
A l'unanimité
Le tarif de location des installations est fixé à 160 € par créneau.
Acte rendu exécutoire après dépôt en . a | . . à À PREFECTURE Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide à l'UNANIMITÉ :
Le : 18/09/2024
D’AUTORISER le Maire à signer avec la ville de Noisy Le Roi, la convention qui définit les
modalités de mise à disposition de l’utilisation du bassin d'apprentissage, et fixe le Publication ou notification du: montant de la participation de la commune qui s'élève à 160 € par créneau pour la
location du bassin.
Et
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 16/09/2024
Le Maire
Adriano BALLARIN