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Déliberation - 2025 30 Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Noisy le Roi pour lannée 2025 2026 TAMPON
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crespières.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 30 Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Noisy le Roi pour lannée 2025 2026 TAMPON)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 10/06/2025
Reçu en préfecture le 10/06/2025
Publiée ET ID : 078-217801893-20250604-2025 030-DE
L'an 2025 et le 4 juin à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie
de Crespières sous la présidence de BALLARIN Adriano, Maire.
Présents :
Convention de mise à M. Adriano BALLARIN, Maire, Mmes : Véronique BIGARD, Myriam GUILMET, Marielle
PRINT FRERE id : : Olivier C is GRIMONPREZ municipale de Nolsy-le-Roi pour LAMMENS, Nereida LANGE, Agnès TABARY. MM : Olivier CHEMIN, François , l'année 2025-2026 Didier LE SAUX, Michel ODDOS.
Absent{s) ayant donné procuration : M Eric BERTHEMY à M Michel ODDOS, M Christian
BEZARD à Mme Agnès TABARY.
Absent(s) excusé{s) : Mme Laure DEVAUD PINON, Virginie DUMONT, Laurence ROUSSELET.
M Gérard LAGARDE.
[ pndriensar 26/05/2025 A été nommé{e) secrétaire : Mme Agnès TABARY
Objet de la délibération : Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Noisy-
le-Roi pour l'année 2025-2026
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la ville de Noisy Le Roi met à disposition
des installations de sa piscine municipale au profit des élèves de CP de l’école Emilie du
Châtelet, et propose de signer la convention qui en règle les modalités :
== chage
26/05/2025
|
A l'unanimité
Pour : 12 Les élèves de l’école élémentaire bénéficient d’un créneau le jeudi après-midi de 14h40 à Contre : 0 15h20, du O5 janvier 2026 au 28 mars 2026, soit 10 créneaux pour l’année scolaire 2025-2026, Abstention : Ô c a NU . . encadrés par le personnel nécessaire à l'apprentissage de la natation.
Acte rendu exécutoire après dépôt en Lu , . , PREFECTURE La redevance est fixée à 160 € par créneau, soit un total de 1 600 € pour un total de 10 séances.
Le : 06/06/2025
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide à l'UNANIMITÉ : Et
Publication ou notification du: D’'AUTORISER le Maire à signer avec la ville de Noisy Le Roi, la convention qui définit les
06/06/2025 modalités de mise à disposition de l’utilisation du bassin d'apprentissage, et fixe le montant de
la participation de la commune qui s'élève à 160 € par créneau pour la location du bassin, soit
un total de 1 600 € pour un total de 10 séances,
DE DIRE que la dépense est inscrite au BP 2025 au chapitre 11 compte 611.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 04/06/2025
Le Maire La secrétaire de séance
Adriano BALLARIN Agnès TABARY