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Conseil Municipal - affichage cm 06 02 2025
Conseil Municipal - affichage cm 12 12 2024
Conseil Municipal - AFFICHAGE CM 02.04.2026
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 00h25 par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AFFICHAGE CM 02.04.2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Éducation,
VILLE
DE
À | LA TRINITÉ
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉUN
ION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L. 2121-10 et
Article
R. 2121-7
du
CGCT)
Le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
LA TRINITÉ
se réunira
en
séance
publique,
le :
Jeudi
2 avril
à 18h30
A
la Mairie
- Salle
du
Conseil
municipal
Fait
à LA TRINITÉ,
le 24
mars
2026
DELIBERATIONS Finances 1-
Rapport
d’Orientations
Budgétaires
2026
2- Création
d’une
commission
pour
les marchés
à procédure
adaptée
(MAPA)
et désignation
de
ses
membres
3 - Règlement
intérieur
relatif aux
marchés et
à la passation
des
marchés
publics
4-
Nomination
des
trente-deux
contribuables
proposés
au
directeur
des
services
fiscaux
pour
la constitution
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
5
- Désignation
des
quatre
contribuables
de
la
commune
de
La
Trinité
pour
la
constitution
de
la
Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs
- CIID
- Métropole
Nice
Côte
d’Azur
6 - Election
des
membres
de
la commission
municipale
d'appel
d'offres
7-
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
avec
instauration
d’une
minoration
des
indemnités
des
élus 8 -
Indemnités
de fonctions
aux
membres
du
conseil
municipal
9 - Indemnités
de
fonctions: majoration
liée
au
statut
de
la
Commune
attributaire
de
la
dotation
de
solidarité
urbaine
et de
cohésion
sociale
Administration 10 - Désignation
des
membres
de
la commission
consultative
des
services
publics
locaux
11-
Désignation
des
membres
de
la commission
des
finances
12 - Création
et désignation
des
membres
de
la commission
de
concertation
des
élus
13 -
Délégations
d’attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire
(articles
L. 2122-22
et |. 2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales) Ressources
humaines
14 -
Droit à la formation
des
élus
CCAS 15-
Détermination
du
nombre
et élection
des délégués
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d’Administration
du Centre
Communal
d'Action
Sociale
16
- Désignation
d'un
représentant
de
la commune
au
Conseil
d'Administration
de
la maison
de
retraite
« le clos
des
oliviers
»
Caisse
des écoles
17 - Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
à la Caisse
des
écoles
EPL
Stellae
18 - Désignation
des
membres
du
conseil
d'administration
de
l'établissement
public
local
Stellae
19 - Désignation
du
Directeur
de
l'Etablissement
Public
Local
Stellae
Education 20
- Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
au
Syndicat
Intercommunal
à Vocation
Unique(S.I.V.U)
pour
la construction,
la conservation
et
la gestion
d’un
groupe
scolaire
à LA
PLANA
21 - Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
collège
la Bourgade
22 - Désignation
des
représentants
de
la commune
dans
Les conseils
d'école
Intercommunalité 23
-
Désignation
des
représentants
à
la
commission
locale
d'évaluation
des
transferts
de
charges
{CLECT)
-
Métropole
Nice
Côte
d'Azur
24
- Désignation
des
membres
au
Syndicat
mixte
d'Ingénierie
pour
les
Collectivités
et
Territoires
innovants
des
Alpes
et de
la
Méditerranée
(SICTIAM)