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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20170201 09
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20170201 09)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
de THIERS Communauté de Communes Thiers Dore et
Conseillers en exercice : Montagne 58
Conseillers présents :
55
Suppléants ayant voix CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1° Février 2017 À 18 Heures
délibérantes : Séance présidée par Tony BERNARD. Date de la convocation : 25 Janvier 2017 2
Conseillers représentés: . . , . 1 Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Thiers
Total nent: Dore et Montagne s’est réuni le 1°” Février 2017 à 18H, Avenue Charles Gaulle - 63300 THIERS.
Conseiller.e.s présent.e.s :
Daniel LAFAY, Ludovic COMBE, Olivier CHAMBON, Marcel BARGEON, Jean Pierre DUBOST, Philippe BLANCHOZ,
Tony BERNARD, Christiane SAMSON, Philippe CAYRE, Catherine MAZELLIER, Marc DELPOSEN, André IMBERDIS,
Thomas BARNERIAS, Daniel BERTHUCAT, Gérard GRILLE, Jean Louis GADOUX, Aline LEBREF, Ghislaine DUBIEN,
Beatrice ADAMY, Michel GONIN, Eric CABROLIER, Jany BROUSSE, Serge PERCHE, Jacques COUDOUR, Patrick
SAUZEDDE, Bernard VIGNAUD, Pépita RODRIGUEZ, Patrick SOLEILLANT, Bernard GARCIA, Daniel BALISONI,
Didier ROMEUF, Philippe OSSEDAT, Frédérique BARADUC, Serge FAYET, Paul PERRIN, Serge THEALLIER, Claude
NOWOTNY, Karine BRODIN, Abdelhraman MEFTAH, Nicole GIRY, Stéphane RODIER, Martine MUNOZ, Paul
SABATIER, Hélène BOUDON, Gérard BAUREZ, Marie-Noëlle BONNARD, Benoit GENEIX, Jacqueline MALOCHET,
Thierry DEGLON, Claude GOUILLON-CHENOT, Françoise CHASSANGRE, Thierry BARTHELEMY, Farida LAÏD, Jean
François DELAIRE, Pierre ROZE.
Conseillère ayant donné pouvoir :
Jeannine SUAREZ à Philippe CAYRE
Conseillers absents :
Bernard LORTON, Didier CORNET
Conseiller.e.s suppléant.e.s ayant voix délibérantes :
Séverine CHAPUIS, David POMMERETTE
Secrétaire de séance : Thomas BARNERIAS
Désignation des représentants de la communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein
du Syndicat Intercommunal de gestion des écoles publiques
DELIBERATION N°20170201-09
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu les statuts du Syndicat Intercommunal de gestion des écoles publiques,
Considérant que les statuts du Syndicat Intercommunal de gestion des écoles publiques prévoient:
- 2 conseillers titulaires, et 2 conseillers suppléants pour la CC Thiers Dore et Montagne
- il appartient à l'organe délibérant de désigner en son sein ses représentants.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité Désigne en tant que représentants de la communauté au sein du Syndicat Intercommunal de gestion
des écoles publiques les conseillers communautaires suivants :
Titulaires :
- Pierre ROZE
- Serge THEALLIER
Suppléants :
- Isabelle BARRY
- Joëlle MYE
TOTAL VOTANTS : 58=
TOTAL DES VOIX EXPRIMEES : 58=
Abstention : 0
55 Conseillers Présents 0 Non participation
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Tony BERNARD