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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20170201 10
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20170201 10)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
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4 — 8 FEV, 2017
de THIERS
Communauté de Communes Thiers Dore et
Conseillers en exercice: Montagne
58
Conseillers présents :
55
Suppléants ayant voix CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1° Février 2017 À 18 Heures
délibérantes : Séance présidée par Tony BERNARD. Date de la convocation : 25 Janvier 2017 2
Conseillers représentés: à 2 . 1 Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Thiers
Total sonés Dore et Montagne s’est réuni le 1° Février 2017 à 18H, Avenue Charles Gaulle - 63300 THIERS.
Conseiller.e.s présent.e.s :
Daniel LAFAY, Ludovic COMBE, Olivier CHAMBON, Marcel BARGEON, Jean Pierre DUBOST, Philippe BLANCHOZ,
Tony BERNARD, Christiane SAMSON, Philippe CAYRE, Catherine MAZELLIER, Marc DELPOSEN, André IMBERDIS,
Thomas BARNERIAS, Daniel BERTHUCAT, Gérard GRILLE, Jean Louis GADOUX, Aline LEBREF, Ghislaine DUBIEN,
Beatrice ADAMY, Michel GONIN, Eric CABROLIER, Jany BROUSSE, Serge PERCHE, Jacques COUDOUR, Patrick
SAUZEDDE, Bernard VIGNAUD, Pépita RODRIGUEZ, Patrick SOLEILLANT, Bernard GARCIA, Daniel BALISONI,
Didier ROMEUF, Philippe OSSEDAT, Frédérique BARADUC, Serge FAYET, Paul PERRIN, Serge THEALLIER, Claude
NOWOTNY, Karine BRODIN, Abdelhraman MEFTAH, Nicole GIRY, Stéphane RODIER, Martine MUNOZ, Paul
SABATIER, Hélène BOUDON, Gérard BAUREZ, Marie-Noëlle BONNARD, Benoit GENEIX, Jacqueline MALOCHET,
Thierry DEGLON, Claude GOUILLON-CHENOT, Françoise CHASSANGRE, Thierry BARTHELEMY, Farida LAÏD, Jean
François DELAIRE, Pierre ROZE.
Conseillère ayant donné pouvoir :
Jeannine SUAREZ à Philippe CAŸYRE
Conseillers absents :
Bernard LORTON, Didier CORNET
Conseiller.e.s suppléant.e.s ayant voix délibérantes :
Séverine CHAPUIS, David POMMERETTE
Secrétaire de séance : Thomas BARNERIAS
Désignation des représentants de la communauté de communes Thiers Dore et Montagne au sein
de la Formation SCOT du Syndicat mixte du Parc Livradois Forez
DELIBERATION N°20170201-10
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu les statuts du Syndicat mixte du Parc Livradois Forez,
Considérant que les statuts du Syndicat mixte Livradois Forez prévoient:
- 11 délégués pour la CC Thiers Dore et Montagne
- il appartient à l'organe délibérant de désigner en son sein ses représentants.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité Désigne en tant que représentants de la communauté au sein de la Formation SCOT du Syndicat
mixte du Parc Livradois Forez les conseillers communautaires suivants :
- Serge PERCHE
- Xavier GUYONNET
- Serge THEALLIER
- Michel GONIN
- Martine MUNOZ
- _ Abdelhraman MEFTAH
-__ Bernard VIGNAUD
- Christiane SAMSON
- Bernard LORTON
-__ Tony BERNARD
- Gérard GRILLE
TOTAL VOTANTS : 58= 55 Conseillers Présents + 3 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMEES : 58= Pour : 58 Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Tony BERNARD