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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20260204 Liste Deliberations
Document publié le Mercredi 4 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - 20260204 Liste Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Affaires étrangères et coopération, Démocratie,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DE LA STATION DES ROUSSES
HAUT-JURA
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Séance du 04 février 2026
Réuni au siège de la Communauté de communes – Fort des Rousses
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
PRÉSENTS : Benoît AUBRY, Sébastien BENOIT-GUYOD, Annie BERTHET, Robert BONNEFOY, Dominique BONNEFOY-CLAUDET, Antoine DELACROIX, Delphine GALLOIS, Catherine GARNIER, Christiane GROS, Nolwenn MARCHAND, Christophe MATHEZ, Marc NARABUTIN, Bruno PAGET-BLANC, Sandrine PHILIPPE- GRENIER, Michel PUILLET, Sandrine VAUFREY.
EXCUSÉS AVEC POUVOIR : Medhi VANDEL (pouvoir à Antoine DELACROIX), Jean-Michel VANINI (pouvoir à Michel PUILLET), Christophe VAZ-TEIXEIRA (pouvoir à Nolwenn MARCHAND), Amélie VION (pouvoir à Christiane GROS).
EXCUSÉS : Claire CRETIN, Philippe DEJTER.
Numéro Objet Vote
2026/001 Approbation du projet de Procès-Verbal Approuvée à l’unanimité
2026/002 Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) Prend acte
2026/003 Demande de subvention – Collège des Rousses Approuvée à l’unanimité
2026/004 Demande de subvention – Mission Locale Sud Jura Approuvée à l’unanimité
2026/005 Demande de subvention – Traversée du Massacre 2026 Approuvée à l’unanimité
2026/006 Demande de subvention – Coupe de France de ski de fond (SAMSE) – Haut- Jura Ski Approuvée à l’unanimité
2026/007 Demande de subvention – Golf-club du Rochat Approuvée à l’unanimité
2026/008 Aide au développement de la filière nordique, demande de subvention au Conseil départemental du Jura pour l’exercice 2026 Approuvée à l’unanimité
2026/009 Convention Territoriale Globale (CTG) Approuvée à
l’unanimité
2026/010 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes Approuvée à l’unanimité
2026/011 Liste des actes signés par le Président Actée
2026/012 Rapport des Délégations du Président Acté
Mis en ligne le : 11/02/2026
Auteur : N. MARCHAND,
Président de la CCSR