unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - Liste Deliberations du 01 fevrier 2023

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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - Liste Deliberations du 01 fevrier 2023 Document publié le Mercredi 1 février 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - Liste Deliberations du 01 fevrier 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Affaires étrangères et coopération, Culture et patrimoine, COMMUNAUTE DE COMMUNES

DE LA STATION DES ROUSSES

HAUT-JURA

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CONSEIL DE COMMUNAUTE

Séance du 01 février 2023

Réuni au siège de la Communauté de communes – Fort des Rousses

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LISTE DES DELIBERATIONS

PRÉSENTS : Benoît AUBRY, Sébastien BENOIT-GUYOD, Annie BERTHET, Robert BONNEFOY, Claire CRETIN, Antoine DELACROIX, Delphine GALLOIS, Catherine GARNIER, Christiane GROS, Nolwenn MARCHAND, Christophe MATHEZ, Marc NARABUTIN, Bruno PAGET-BLANC, Sandrine PHILIPPE-GRENIER, Michel PUILLET, Medhi VANDEL, Sandrine VAUFREY, Christophe VAZ TEIXEIRA, Amélie VION,

EXCUSÉS AVEC POUVOIR : Jean-Michel VANINI (pouvoir à Michel PUILLET), Sandrine VAUFREY (pouvoir à Sébastien BENOIT-GUYOD), Amélie VION (pouvoir à Christiane GROS), ABSENTE : Mélanie VAZ

Délibération n°2023/001 : Approbation du projet de Procès-Verbal du 07 décembre 2022 - Approuvée

Délibération n°2023/002 : Actualisation du tableau des emplois – Approuvée

Délibération n°2023/003 : Modification des critères du forfait mobilité durable – Approuvée

Délibération n°2023/004 : Aide au développement de la filière nordique - demande de subvention au Conseil départemental du Jura pour l’exercice 2023- Approuvée

Délibération n°2023/005 : Convention Bike-park / Club VTT – Approuvée

Délibération n°2023/006 : Tarifs et calendrier des activités estivales 2023 - Approuvée

Délibération n°2023/007 : Convention de mise à disposition de la salle hors sac de Bois d’Amont – Approuvée

Délibérations n°2023/008 : Facturation de travaux réalisés par les services techniques de la Mairie de Bois d’Amont - Approuvée

Délibération n°2023/009 : Avenant à la convention d’objectifs – Approuvée

Délibération n°2023/010 : Bilan annuel de la convention d’objectifs – Actée

Délibération n°2023/011 : EMP - Projet d’établissement 2022-2026 - Approuvée

Délibération n°2023/012 : EMP - Convention Oxyrace / EMP – Adoptée

Délibération n°2023/013 : EMP – Calendrier d’ouverture 2023 - Adoptée

Délibération n°2023/014 : Emprunt pour le financement du musée de la Boissellerie – Approuvée

Délibération n°2023/015 : Demande de subvention – Chalet des Tuffes – Approuvée

Délibération n°2023/016 : Demande de subvention – Coupe du monde de ski de fond - Approuvée

Délibération n°2023/017 : Régie intéressée – tarifs location patins à glace – Approuvée

Délibération n°2023/018 : Liste des actes signés par le Président - Actée

Mis en ligne le : 09.02.2023

Auteur : N. MARCHAND,

Président de la CCSR