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unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - Liste Deliberations 20240207
Document publié le Mercredi 7 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - Liste Deliberations 20240207)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Affaires étrangères et coopération,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE LA STATION DES ROUSSES
HAUT-JURA
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du 07 février 2024
Réuni au siège de la Communauté de communes – Fort des Rousses
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
LISTE DES DELIBERATIONS
PRÉSENTS : Benoît AUBRY, Sébastien BENOIT-GUYOD, Annie BERTHET, Robert BONNEFOY, Dominique BONNEFOY-CLAUDET, Antoine DELACROIX, Delphine GALLOIS, Catherine GARNIER, Christiane GROS, Nolwenn MARCHAND, Christophe MATHEZ, Bruno PAGET-BLANC, Sandrine PHILIPPE-GRENIER, Michel PUILLET, Medhi VANDEL, Sandrine VAUFREY, Jean-Michel VANINI, Amélie VION.
EXCUSÉS AVEC POUVOIR : Marc NARABUTIN, (pouvoir à Catherine GARNIER).
EXCUSÉS : Claire CRETIN, Christophe VAZ TEIXEIRA.
Délibération n°2024/001 : Approbation du projet de Procès-Verbal - Approuvée avec une abstention
Délibération n°2024/002 : Tableau des emplois – Décidée à l’unanimité
Délibération n°2024/003 : Vente des remparts du Fort des Rousses – Décidée à l’unanimité
Délibération n°2024/004 : SIDEC - Convention de mise à disposition de services d’accompagnement aux usages du numériques – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2024/005 : Bilan annuel de la convention d’objectif – année 2023 – Actée à l’unanimité
Délibération n°2024/006 : Convention ESI – Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2024/007 : Convention Trans’Organisation - Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2024/008 : Convention Baladaski - Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2024/009 : Aide au développement de la filière nordique - demande de subvention au Conseil départemental du Jura pour l’exercice 2024 – Décidée à l’unanimité
Délibération n°2024/010 : Convention de financement : 6ème Appel à projets « Fonds Mobilités Actives – Aménagements cyclables » - Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2024/011 : Liste des certificats administratifs signés par le Président - Actée
Délibération n°2024/012 : Liste des actes signés par le Président - Actée
Mis en ligne le : 14.02.2024
Auteur : N. MARCHAND,
Président de la CCSR