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Procès Verbal - VOTE
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du mardi 27 sep
Conseil Municipal - Vote Conseil Municipal du 27 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Soyaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Vote Conseil Municipal du 27 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Soyaux Ville d'espaces et de contrastes
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023
liste des délibérations
AFFAIRES GENERALES
1 - Procès-verbal du conseil municipal du 29 juin 2023 unanimité
* 2 - Compte rendu de délégation unanimité
-3 - Modifications apportées à la délibération n°2020 - 028 du 10 juillet 2020 - Désignations des représentations diverses unanimité
RESSOURCES HUMAINES, FINANCES, BUDGETS
*4 - Finances - Garanties d'emprunts n° 1 LOGELIA CHARENTE - Réhabilitation Foyer Soleil unanimité *5 - Finances - Garanties d'emprunts n° 2 LOGELIA CHARENTE - Réhabilitation Foyer Soleil unanimité *6 - Finances - Garanties d'emprunts n°3 LOGELIA CHARENTE - Réhabilitation Foyer Soleil unanimité 7 - Finances - Budget Ville - Décision modificative n°1 de 2023 unanimité des suffrages exprimés et quatre abstentions (M. CROS, MME DALLA VALLE Mme BURON Mme BISBAU) 8 - Fond de soutien suite aux émeutes de juin 2023 unanimité
9 - Séisme au Maroc — Don exceptionnel à FACECO - aide à la population du Maroc unanimité 10 - Inondation en Libye- Don exceptionnel au Comité International de La Croix Rouge unanimité 11 - Personnel Municipal — Détermination des taux de promotion pour les avancements de grades unanimité 12 - Personnel Municipal — Créations et suppressions de postes unanimité
*13 - Personnel Municipal - Modification de la charte de Télétravail e unanimité
SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTE, SENIORS, FOYER SOLEIL #14 - Convention de mise à disposition à d’un logement d'urgence à l’AFUS 16 unanimité
SECURITE, PROXIMITE, DOLEANCES, QUARTIERS BUDGETS PARTICIPATIFS #15 - Ventes des monuments funéraires d’occasion unanimité
STRATEGIE ET DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT : DEVELOPPEMENT DURABLE TRAVAUX ECONOMIE COMMERCES URBANISME/HABITAT ET NUMERIQUE
16 - Rapport sur Lancement de l'opération " À Soyaux, végétaliser c'est permis" unanimité des suffrages
exprimés et quatre abstentions (M. CROS, MME DALLA VALLE Mme BURON Mme BISBAU) 17 - Demande de subvention des aménagements cyclables communaux dans le cadre de la mise en œuvre du plan Charente mobilités douces porté par le Conseil départemental unanimité
*18 - Signature de convention de servitude - Enfouissement de réseau aérien sous les parcelles communales cadastrées AH 973, 978 et 1108 unanimité
*19 - Signature de convention de servitude Enfouissement de réseau aérien sous les parcelles communales cadastrées AM 617 et 623 unanimité
#20 - Rapport annuel GAMA 2022 unanimité
PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE ET JEUNESSE
*21 - Vie scolaire : Dispositif « PETITS DÉJEUNERS » année scolaire 2023/2024 demande de subvention unanimité 22 - Vie Scolaire : Répartition Intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - révision du forfait minimum — Exercice budgétaire 2023 (Année scolaire 2022 — 2023) unanimité
*23 - Cité Educative - Convention cadre 2023/24 unanimité
VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE ; SOELYS ET ESPACE MATISSE
24 - Vie Associative-Demande de subvention au Fonds d’Aide du Football Amateur-(F.A.F.A) année 2023 : Mise en conformité de l’éclairage en LED du terrain Annexe des Rochers (Classement Fédéral) unanimité
25 - Vie Associative-Demande de subvention au Fonds d’Aide du Football Amateur-(F.A.F.A) année 2023 : Mise en conformité de l’éclairage en LED du stade Pierre Fournier (Classement Fédéral) unanimité
#26 - Vie culturelle - Modification du règlement intérieur des Arts et Cie - Saison culturelle 2023/2024 unanimité +27 - Vie sportive — Modification du règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Sport — Saison 2023 / 2024 unanimité
Questions diverses
*. Ces rapports seront soumis à un vote bloqué conformément à la délibération N°2020-75 du conseil municipal du 05 octobre 2020 approuvant la révision de l’article 19 du règlement intérieur