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Conseil Municipal - Conseil municipal demission de M. BOUFARHA et M. ROBERT et installation de Mme DALLA VALLE et Mme BAGUET nee BISBAU
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Soyaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal demission de M. BOUFARHA et M. ROBERT et installation de Mme DALLA VALLE et Mme BAGUET nee BISBAU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Famille,
Envoyé en préfecture le 13/03/2023
Reçu en préfecture le 13/03/2023
Publié le 13/03/2023
Soyaux Ville d'espaces et de contrastes
4 ID :016-211603741-20230309-2023 001-AI
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 09 MARS 2023
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le 09 MARS, à 18H00, le conseil municipal, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
M. François NEBOUT, maire.
Date de convocation : 03 mars 2023
MEMBRES PRESENTS :
François NEBOUT, Nathalie DURANDET, Michel BONNEFOND, Jérôme GRIMAL, Fadilla DAHMANI, Robert JABOUILLE, Isabelle BOURIAU, Lysiane ROUYER, Robert LECOCQ, Marie-Laure DUMONT, Marianne IRIARTE-HUET, Marie-Claire NEAUD, Mallory PEYRONAUD, Hassen SFAR, Frédéric (CROS, Sandra BISBAU, Claudine DUMARGUE, Louis-Adrien DELARUE, Christine DALLA VALLE, William JACQUILLARD.
MEMBRES EXCUSES :
Annie MARAIS, André LANDREAU, Christophe MONTEIRO, Frédéric MILLAC, Erika BONNEAU, Pascal BUCHEMEYER, Sabrina BURON, Cédric JEGOU.
POUVOIRS :
Annie MARAIS donne pouvoir à François NEBOUT,
André LANDREAU donne pouvoir à Robert JABOUILLE,
Christophe MONTEIRO donne pouvoir à Hassen SFAR,
Frédéric MILLAC donne pouvoir à Lysiane ROUYER,
Erika BONNEAU donne pouvoir à Mallory PEYRONAUD,
Pascal BUCHEMEYER donne pouvoir à Jérôme GRIMAL,
Sabrina BURON donne pouvoir à Frédéric CROS,
Cédric JEGOU donne pouvoir à Louis-Adrien DELARUE.
MEMBRE ABSENT :
Jean Leopold SIWE-NANA.
Monsieur Robert LECOCQ a été nommé secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 13/03/2023
Reçu en préfecture le 13/03/2023
Publié le 13/03/2023
ID : 016-211603741-20230309-2023 _001-AI
N° 2023-001- Conseil municipal - démission de M. BOUFARHA et M. ROBERT et installation de Mme DALLA VALLE et Mme BAGUET née BISBAU
RAPPORT SYNTHETIQUE
Par courrier du 26 décembre 2022, reçu le 29 décembre 2022, M. Lhoussaine BOUFARHA a fait part de sa démission du conseil municipal à Monsieur le Maire qui en a aussitôt informé Madame
la Préfète.
Le code électoral prévoit que le candidat venant sur la liste, immédiatement après le dernier élu, est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette même liste dont le siège devient vacant soit Mme DEBOËVERE.
Mme Catherine DEBOEVERE ayant fait part, à Monsieur le Maire par courrier déposé en mairie le 17 janvier 2023, de son refus de siéger en conseil municipal, il est donc proposé au candidat venant sur la liste immédiatement après Mme Catherine DEBOËVRE, Mme Christine DALLA
VALLE d'occuper le poste vacant de conseiller municipal.
Par courrier du 11 janvier 2023, reçu le 16 janvier 2023, M. Dominique ROBERT a fait part de sa démission du conseil municipal à Monsieur le Maire qui en a aussitôt informé Madame la Préfète. Le code électoral prévoit que le candidat venant sur la liste, immédiatement après le dernier élu, est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette même liste dont le siège devient vacant soit
M. Daniel MANZANAS.
M. Daniel MANZANAS ayant fait part, à Monsieur le Maire par courrier reçu en mairie le 02 février 2023, de son refus de siéger au conseil municipal, il est donc proposé au candidat venant sur la liste immédiatement après M. Daniel MANZANAS, M. Daniel CHABERNAUD d'occuper le poste vacant de conseiller municipal.
M. Daniel CHABERNAUD ayant à son tour fait part, à Monsieur le Maire par courrier reçu en mairie le 09 février 2023, de son refus de siéger au conseil municipal, il est donc proposé au candidat venant sur la liste immédiatement après M. Daniel CHABERNAUD, Mme Sandra BISBAU, d'occuper le poste vacant de conseiller municipal
Il vous est donc proposé de procéder à l’installation de Mme Christine DALLA VALLE dans ses
attributions, en qualité de :
e Membre de la:
o Commission Ressources Humaines, Finances, Budgets
o Commission Sécurité, Proximité, Doléances, Quartiers Budgets Participatifs o Commission Municipale « stratégie, développement, aménagement, développement durable, travaux, économie, commerces, urbanisme/habitat et numérique » o Commission « chargée d’élaborer le règlement intérieur du conseil municipal »,
e Suppléante à la:
o Commission d'Appel d’Offre
o Commission de Délégation de Service Public (CDSP),
o Commission des marchés,
o Commission d’attribution logements NOALIS,
e Déléguée au :
o Conseil Départemental d’Insertion,
e Et représentante au
o Conseil d’Administration du CCAS
Envoyé en préfecture le 13/03/2023
Reçu en préfecture le 13/03/2023 erger
Publié le 13/03/2023
ID :016-211603741-20230309-2023 001-AI
Et de procéder à l’installation de Mme Sandra BISBAU dans ses attributions, en qualité de :
e Membre de la:
o Commission Sociale, Politique de la Ville, Santé, séniors, Foyer Soleil Commission Municipale « petite enfance, vie scolaire et jeunesse »,
Commission Vie Associative, Culturelle et sportive ; Soëlys et Espace Matisse
Commission d’attribution des bourses de permis de conduire
Comité consultatif des foires et marchés
Groupement de défense contre les ennemis des cultures 0 O000O0
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité procède, à l'installation de Madame Christine DALLA VALLE, et de Mme Sandra BISBAU, dans les attributions mentionnées ci-dessus.
Fait et délibéré en mairie, le 09 mars 2023.
A D) Le maire;
François NEBOUT