Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Votes des deliberations ordre du jour
Ordre du Jour - VOTE ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 2
Ordre du Jour - ordre du jour 4
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Procès Verbal - VOTE
Procès Verbal - vote
Conseil Municipal - VOTE CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023
Déliberation - decision 003 AVENANT 1 AU CONTRAT DE CESSION DU DR
Procès Verbal - VOTES
Ordre du Jour - Ordre du Jour vote 003
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Soyaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour vote 003)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MAI 2023
Liste des délibérations
AFFAIRES GENERALES
1 - Procès-verbal du conseil municipal du 03 avril 2023 Unanimité
*2 - Compte rendu de délégation Unanimité
RESSOURCES HUMAINES, FINANCES, BUDGETS
3 - Personnel Municipal - Création de postes Unanimité
4 - Finances - Tarifs TLPE 2024 Unanimité
*5 - Finances - Tarifs 2023 - Modifications tarifs RODP (Emplacement de Loisirs Aire des Brandes et camions ambulants de restauration et de vente de denrées alimentaires) Unanimité
*6 - Marché Public - Signature d'un protocole transactionnel avec l'entreprise EIFFAGE TP Sud-Ouest - marché de travaux relatif à l'amélioration et au renforcement de la voirie et réseaux Unanimité
SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTE, SENIORS, FOYER SOLEIL 7 - Convention de financement 2023 - Animateur de rue CSCS FLEP Unanimité-M. MONTEIRO ne prenant pas part au vote.
VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE ; SOELYS ET ESPACE MATISSE 8 - Demande de subvention à Grand Angoulême - Fonds de concours année 2023 : Rénovation de deux terrains de tennis extérieurs - 10 avenue du PETUREAU Unanimité
9 - Demande d’aide fédérale à la fédération Française de Tennis (F.F.T) dans le cadre du dispositif « Plan Relance : Rénovation de deux terrains de tennis extérieurs - 10 avenue du PETUREAU Unanimité
10 - Vie associative / attribution de subventions (suite) Unanimité
STRATEGIE ET DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT : DEVELOPPEMENT DURABLE TRAVAUX ECONOMIE COMMERCES URBANISME/HABITAT ET NUMERIQUE
*11 - Signature de convention de servitude de passage de canalisations sur les parcelles AB 128 et 135 Unanimité *12 - Modification de la délibération n°2023-030 du 09/03/23 concernant la signature de convention de servitude avec ENEDIS Réalisation d’une ligne souterraine 20 000 volt Parcelles AP 105, 88, 92 et AO 125 Unanimité
13 - Instauration de l'Autorisation Préalable de Mise en Location (APML) Unanimité des suffrages obtenus et une abstention (M. MILLAC) *14 - Pétureau / Fontaine Charlemagne – Acquisition de parcelles – AR103 Unanimité
*: Ces rapports seront soumis à un vote bloqué conformément à la délibération N°2020-75 du conseil municipal du 05 octobre 2020 approuvant la révision de l’article 19 du règlement intérieur