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Procès Verbal - VOTE
Procès Verbal - VOTES
Compte-Rendu - CR CM 11 Mars 2024
Ordre du Jour - VOTE ordre du jour
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Soyaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - VOTE ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 NOVEMBRE 2022
Liste des délibérations
AFFAIRES GENERALES
1 - Procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2022 Unanimité *2 - Compte rendu des décisions prises en application des délégations données à M. Le Maire Unanimité
PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE ET JEUNESSE
3 - Modalités d'attribution des aides à la jeunesse Unanimité
SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, SANTE, SENIORS, FOYER SOLEIL
*4 - Résidence Autonomie Foyer Soleil - Autorisations spéciales budgétaires 2023 Unanimité
*5 - Résidence Autonomie Foyer Soleil - Seuil en section d'investissement des biens meubles Unanimité
VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE ; SOELYS ET
ESPACE MATISSE
6 - Vie Culturelle - Demande de subvention au département en faveur de la programmation culturelle Unanimité
7 - Rapport : Vie sportive- Convention de mise à disposition temporaire du domaine public- Stade Léo Lagrange-stade Annexe des Rochers au profit de la Société ASJ SAS Unanimité
8 - Vie sportive : Demande de subvention au Fonds d’Aide du Football Amateur-(F.A.F.A) année 2022 : Mise en conformité de l’éclairage en LED du stade Léo Lagrange (Classement Fédéral) Unanimité
9 - Vie Sportive : Demande de subvention à Grand Angoulême-année 2022 : Mise aux normes de l’éclairage en LED du stade Léo Lagrange Unanimité
10 - Vie Sportive: Demande de subvention à la Région Nouvelle Aquitaine « construction ou rénovation d’équipements sportifs » - : Mise aux normes de l’éclairage du stade Léo Lagrange Unanimité
RESSOURCES HUMAINES, FINANCES, BUDGETS
*11 – Personnel municipal - Adhésion au service d'aide à la gestion des archives auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente Unanimité
12 - Finances - Budget Ville - Orientations budgétaires 2023 4 abstentions (M. CROS, M. ROBERT, Mme BURON, JACQUILLARD)
13 - Finances - Règlement budgétaire et financier Unanimité
14 - Personnel municipal - Renouvellement des postes - Centre de Santé Municipal Unanimité 15 - PERSONNEL MUNICIPAL - Autorisation de recruter des vacataires - Centre de Santé Municipal Unanimité
16 - Finances - Fonds dédiés Association pour l’Ecole Ouverte et CSCS FLEP Unanimité
*17 - Convention de gestion mutualisée de service avec le Grand Angoulême pour l’entretien des zones économiques d’intérêt communautaire – Années 2018-1019 - rattrapage de paiement Unanimité
18 - Motion association des maires de France sur les finances locales 4 abstentions (M. JEGOU, M. DELARUE, MME DUMARGUE M. JACQUILLARD)
Questions diverses