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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2019
Document publié le Mercredi 3 juillet 2019 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 3 JUILLET 2019
Conseillers :
En exercice : 19
Présents : 11
Votants : 15
L’an deux mille dix neuf, et le 3 juillet, le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR- MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.
Présents : MM. Georges BOTELLA, Maire, Emmanuelle CENNAMO, Jean-Luc RICHARD, Steve BERDAH, Marie-Monette FIORINA, Marc SORAIS, Adjoints - Marie PIERSON, Mireille BONNEFONT, Françoise LAUR, M Jean-Denis SAISSE, Renée BLARDONE, Conseillers Municipaux.
Absents : Procurations à :
- Mr Thierry SAES
- Mme Mathilde PETIT
- Mme Martine PHAL
- Mr Daniel MANSANTI (ne participe pas au
vote de la délibération n°10)
- Mr Thierry de QUAY
- Mr Christian CHEVET
- Mr Michel GALVANI
- Mr Giuseppe BERSANI
- Mr Steve BERDAH
- Mr Georges BOTELLA
- Mme Marie-Monette FIORINA
- Mme Renée BLARDONE
Secrétaire de Séance : Emmanuelle CENNAMO
Date de la Convocation : 26 juin 2018
DELIBERATIONS N°
FINANCES
1 - Révision d’une autorisation de programme/crédits de paiement - année 2019 14 VOIX POUR pour le budget principal Ville 1 VOIX CONTRE
(M. Daniel MANSANTI)
2 - Décision modificative n°1 - Exercice 2019 - Budget principal ville 12 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE
(M. Daniel MANSANTI)
2 ABSTENTIONS
(Mme Emmanuelle CENNAMO, Mme Marie-Monette FIORINA) 3 - Exercice budgétaire 2019 - Pertes et créances irrécouvrables admission 14 VOIX POUR en non valeur 1 ABSTENTION
(M. Daniel MANSANTI)
AFFAIRES GENERALES
4 - Convention entre la commune de Théoule-sur-Mer et la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins pour la prise en charge des coûts 11 VOIX POUR d’exploitation de la navette maritime - Année 2019 1 VOIX CONTRE (M. Daniel MANSANTI)
3 ABSTENTIONS
(Mme Emmanuelle CENNAMO, Mme Marie-Monette FIORINA, Mme Renée BLARDONE) 5 - Affirmation de la compétence communale en matière de gestion du stationnement UNANIMITE sur voirie
6 - Modification du tracé du GR653A 14 VOIX POUR
1 ABSTENTION
(M. Daniel MANSANTI)
7 - Convention entre la commune et le CCAS pour la fourniture de repas UNANIMITE 8 - Maitrise foncière du centre-ville - Acquisition à l’amiable de la propriété 13 VOIX POUR DENONCIN 19 avenue Léon Montier 2 ABSTENTIONS
(Mme Marie PIERSON, M. Daniel MANSANTI)
9 - Maitrise foncière du centre-ville- Acquisition du local commercial de la Poste 14 VOIX POUR 2 place du Général Bertrand 1 VOIX CONTRE
(M. Daniel MANSANTI)
10 - Maitrise foncière du centre-ville - Acquisition de deux parcelles au croisement UNANIMITE du bd de la Corniche d’Or et de l’avenue Pastor
11 - Classement d’office dans le domaine public communal 14 VOIX POUR de l’avenue Frédéric Mistral 1 ABSTENTION
(M. Daniel MANSANTI)
PETITE ENFANCE
12 - Modification du règlement de fonctionnement du Multi Accueil Aurélia 14 VOIX POUR 1 ABSTENTION
(M. Daniel MANSANTI)
SERVICE MARITIME
13 - Avenant n°2 à la convention d’occupation du Domaine Public Portuaire pour l’exploitation d’un établissement de restauration sur le port de La Figueirette (cession de parts sociales - changement de gérant – nomination de la nouvelle personne physique responsable du respect des prescriptions 14 VOIX POUR de la présente convention attribuée à la SARL CALATA). 1 ABSTENTION (M. Daniel MANSANTI)
14 - Délégation de service public des bains de mer - Avenant aux sous-traités d’exploitation des lots balnéaires n°1A, n°2A, n°4A, n°4N, n°5N, n°6N 14 VOIX POUR et n°2N Bis 1 ABSTENTION
(M. Daniel MANSANTI)
15 - Convention d’occupation du Domaine Public Portuaire pour l’exploitation 14 VOIX POUR d’un établissement de restauration - Port de Théoule 1 ABSTENTION (M. Daniel MANSANTI)
QUESTIONS DIVERSES
16 - Actualisation des taxes d’occupation du domaine public 14 VOIX POUR 1 VOIX CONTRE
(M. Daniel MANSANTI)