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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 10.07.2020.doc)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 10 JUILLET 2020
Conseillers :
En exercice : 15
Présents : 14
Votants : 15
L’an deux mille vingt, et le 10 juillet, le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.
Présents : MM. Georges BOTELLA, Maire - Emmanuel BLANC, Mireille BONNEFONT, Thierry SAES, Renée BLARDONE, Adjoints – Jean-Claude MIGNON, Jean-Denis SAISSE, Véronique LEROY, Martine PHAL, Sophie ROHFRITSCH, Laura DELPORTE, Aldo CUMBO, Marie-Monette FIORINA, Emmanuelle CENNAMO, Conseillers Municipaux.
Absent : Procuration à : -Mr Jean-Luc RICHARD - Mr Georges BOTELLA
Secrétaire de Séance : Martine PHAL
Date de la Convocation : 6 juillet 2020
- Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire - Reconduction des taux de fiscalité directe locale conformément aux dispositions de l’article 1639 A du code général des impôts
DELIBERATIONS N°
FINANCES
1 - Adoption du compte de gestion 2019 - budget principal ville UNANIMITE
2 - Adoption du compte administratif 2019 - budget principal de la ville 10 VOIX POUR 2 VOIX CONTRE
(Mme Marie-Monette FIORINA, Mme Emmanuelle CENNAMO)
1 ABSTENTION
(M. Aldo CUMBO)
3 - Adoption du compte de gestion 2019 - budget annexe Port communal de Théoule UNANIMITE
4 - Adoption du compte administratif 2019 - Port communal de Théoule 12 VOIX POUR 1 ABSTENTION
(M. Aldo CUMBO)
5 - Adoption du compte de gestion 2019 - budget annexe Port de la Figueirette UNANIMITE
6 - Adoption du compte administratif 2019 - Port communal de la Figueirette 12 VOIX POUR 1 ABSTENTION
(M. Aldo CUMBO) AFFAIRES GENERALES
7 - Délégation d’attributions du conseil municipal au Maire – UNANIMITE article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
8 - Détermination du nombre de représentants de la commune au sein UNANIMITE du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
9 - Election des représentants de la commune au sein du 12 VOIX POUR conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale 3 ABSTENTIONS (M. Aldo CUMBO,Mme Marie-Monette FIORINA, Mme Emmanuelle CENNAMO )
10 - Elections des délégués pour les élections sénatoriales UNANIMITE
11 - Désignation des représentants de la commune au sein UNANIMITE des organismes et syndicats
12 - Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux UNANIMITE investis d’une délégation
13 – Indemnités allouées aux élus municipaux dans le respect de l’enveloppe UNANIMITE Indemnitaire globale, avec majoration
14 - Acquisition foncière amiable - Parcelle A 1802, rue Jean-Baptiste Pastor UNANIMITE
SERVICE MARITIME
15 - Surveillance des baignades - Convention d’assistance avec les exploitants UNANIMITE d’un lot de plage et exonération de la période de surveillance
QUESTIONS DIVERSES