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Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Théoule-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu cm du 3 juillet .2025)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Environnement,
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 3 JUILLET 2025
Conseillers :
En exercice : 15
Présents : 10
Votants : 13
L’an deux mille vingt-cinq et le 3 juillet, le Conseil Municipal de la Commune de THEOULE-SUR-MER, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Georges BOTELLA, Maire.
Présents : Georges BOTELLA, Maire – Emmanuel BLANC, Mireille BONNEFONT, Thierry SAES, Renée BLARDONE, Adjoints – Véronique LEROY, Martine PHAL, Sophie ROHFRITSCH, Laura DELPORTE, Florence CHABANIS, Conseillers Municipaux
Absents : Procuration à : - Mr Jean-Denis SAISSE
- Mr Aldo CUMBO
- Mme Marie-Monette FIORINA
- Mr Jean-Luc RICHARD
- Mr Marc SORAIS
- Mr Jean-Denis SAISSE - Mme Laura DELPORTE
- Mr Georges BOTELLA
- Mme Florence CHABANIS
Secrétaire de Séance : Florence CHABANIS
Date de la Convocation :25 juin 2025
DELIBERATIONS
- Présentation des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués au Maire
FINANCES
BUDGET ANNEXE PORT DE LA FIGUEIRETTE
1- Modification de l’AP/CP « Construction d’une nouvelle capitainerie » – 9 VOIX POUR budget annexe du port de la Figueirette 2 VOIX CONTRE (Mme Sophie ROHFRITSCH, Mme Marie-Monette FIORINA)
2 ABSTENTIONS
(Mr Emmanuel BLANC, Mme Véronique LEROY)
2 - Décision modificative n°1 – budget annexe du port de la Figueirette – 9 VOIX POUR exercice 2025 2 VOIX CONTRE (Mme Sophie ROHFRITSCH, Mme Marie-Monette FIORINA)
2 ABSTENTIONS
(Mr Emmanuel BLANC, Mme Véronique LEROY) AFFAIRES GENERALES
3 - Affirmation de la compétence communale en matière de gestion du UNANIMITÉ stationnement sur voirie - Forfait Post Stationnement - Convention entre la commune de Théoule-sur-Mer et la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins pour l’année 2025
4 - Proposition de création d’une zone d’accélération des énergies renouvelables 11 VOIX POUR sur le territoire communal – ZAEnR 2 ABSTENTIONS (Mme Sophie ROHFRITSCH, Mme Marie-Monette FIORINA)
5 - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) avec UNANIMITÉ la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Alpes-Maritimes
RESSOURCES HUMAINES
6 - Mise à jour du tableau des emplois permanents au 1er juillet 2025 UNANIMITÉ
PETITE ENFANCE
7 - Adoption du règlement de fonctionnement du multi-accueil Aurélia UNANIMITÉ