Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre d
unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre du Jour Conseil Communauté ordinaire du 27.01.2026
Document publié le Mardi 27 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre du Jour Conseil Communauté ordinaire du 27.01.2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
CONSEIL DE COMMUNAUTE ORDINAIRE
DU 27 JANVIER 2026
ORDRE DU JOUR
1. Compte rendu des délégations du Bureau et du Président
2. Autorisation ponctuelle de signature d’un acte de servitude au profit du Syndicat des Eaux et
de l’Assainissement Alsace-Moselle (SDEA) : canalisation d’assainissement à Dambach-la-Ville
3. ENFANCE-JEUNESSE : périscolaires – avenant pour le site du Hohwald
4. FINANCES : rapport sur les orientations budgétaires