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unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre du Jour Conseil Communauté ordinaire du 04.04.2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre du Jour Conseil Communauté ordinaire du 04.04.2024)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Tourisme,
CONSEIL DE COMMUNAUTE ORDINAIRE
DU 21 MAI 2024
ORDRE DU JOUR
1. Détermination du lieu d’organisation de la session du Conseil de Communauté du 26 juin 2024
2. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Compagnie des Insupportés pour
l’organisation de l’évènement « soirs à pressoirs 2024 »
3. Approbation de la convention de partenariat dans le cadre du contrat de territoire Centre
Alsace 2022-2025, portant sur le projet d’évolution de la muséographie du Centre
d’Interprétation du Patrimoine – la Seigneurie
4. Construction d’un périscolaire structurant à Epfig : définition des principes généraux
d’aménagement et engagement des études préalables
5. Construction d’un périscolaire structurant à Dambach-la-Ville : définition des principes
généraux d’aménagement et engagement des études préalables
6. Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) pour des travaux de rénovation énergétique à
l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage
7. ZA du Wasen – 2ème tranche à Dambach-la-Ville : cession du lot n° 9 d’une surface
approximative de 10,41 ares dans le cadre du projet d’implantation de la société Olivier
Chauffage
8. Parc d’Activités du Piémont : cession du lot n° 313 d’une surface approximative de 67 ares
dans la tranche 3 – modification du projet de construction
9. Décisions modificatives des budgets de l’exercice 2024 – budget principal, budget annexe
« gestion des activités de camping » et budget annexe « gestion des aires de camping-cars »