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Compte-Rendu - iu8egoi9psu5sjz
Document publié le Mercredi 23 juillet 2008 par la commune de Mussy-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - iu8egoi9psu5sjz)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
COMMUNE de MUSSY SUR SEINE
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du
23 juillet 2008
Le 23 juillet 2008, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence du Maire.
Etaient présents : M. Henri PETIT DE BANTEL, Maire, Mmes et Mrs, Eric BOYER, Marie-Luce LOISEAU, Adjoint(e)s, Marie-Claude BOULANGER, Sylvie FASENTIEUX- BULTEL, Stéphanie CHASSAIN, Serge REGLEY, Martine QUENNOUELLE, Nelly ABEL, Jean-Michel GALLET, Jean MATHIEU, Laurent MILESI.
Procuration : Pierre WOTAWA donne procuration à Henri PETIT DE BANTEL Jean-Louis DESMIER donne procuration à Marie-Luce LOISEAU
Absents : Mrs Laurent MILESI et Georges ROYER.
Secrétaire de séance : M. Jean MATHIEU
__________________
Le compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2008 est approuvé à l’unanimité. Puis le Maire propose de rajouter 3 points à l’ordre du jour :
- Résiliation du bail d’un logement communal au 1er novembre 2008. - D.M. n° 2 – Budget « Service des eaux »
- Modification de la participation communale pour le financement du périmétre de protection du captage des eaux (eau potable).
Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
Réalisation d’une aire de jeux.
Le Maire propose au Conseil Municipal la réalisation d’une aire de jeux sur un terrain municipal sis près de l’ancienne gare et propose de faire appel à l’aide de l’Etat, de la Région et du Conseil Général pour financer une partie importante de l’opération.
Cette aire de jeux serait clôturée par un grillage de 1m23 et comprendrait un portail d’entrée de 2m de large.
Le montant des travaux s’élèverait à 40492,73 € T.T.C.
Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
Correspondant défense.
Le Maire propose au Conseil Municipal d’élire Mr Pierre WOTAWA pour assurer les fonctions de « Correspondant Défense ».
Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
Résiliation du bail d’un logement communal.
Le Maire propose la désaffectation d’un logement communal, sis 6 rue des Ursulines à Mussy- sur-Seine, occupé jusqu’au 1er novembre 2008 par Mr et Mme Reynald POMPEY .
Le Conseil donne son accord à l’unanimité. D.M. n° 2 – Budget Service des Eaux.
Le Maire propose au C.M. une Décision Modificative au budget du Service des Eaux.
Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
Modification de la participation communale à la détection du périmétre de protection du captage d’eau potable.
Le Maire propose d’approuver la modification apportée au devis concernant la détection du périmétre de protection du captage des eaux de la Commune.
Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
Questions diverses.
- Mme Stéphanie CHASSAIN demande au Maire d’intervenir auprès d’un propriétaire du Chemin des Maizes pour qu’il entretienne son terrain. - Mr Serge REGLEY informe le C.M. du fait que la route de la déchèterie est un chemin rural et qu’à ce titre le coût de son déplacement et de sa réhabilitation devraient être à la charge de la Commune et non de l’Association Foncière de Remembrement (A.F.R.). Le Maire lui conseille de régler ce problème avec le Président de l’A.F.R.
- Mr Jean-Michel GALLET demande de revoir le passage entre le chemin de la déchèterie et la Seine (fossé) et pense que le revêtement à l’entrée du chemin est à revoir.
- Plusieurs conseillers soulignent la qualité du Bulletin Municipal de juillet. Le Maire précise que c’est l’œuvre de Mr Jean-Louis DESMIER.
Séance levée à 19h35.