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Document publié le Lundi 25 juillet 2016 par la commune de Mussy-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rbvck4ex2b1gpkn)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du
Lundi 25 juillet 2016
Le 25 juillet 2016, le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence du Maire.
Etaient présents : M. Henri PETIT DE BANTEL, Maire, Mmes et Mrs Jean-Louis DESMIER, Eric BOYER Adjoints, Pierre WOTAWA, Annie COLLET, Sylvie FASENTIEUX, Dominique DECHAUD, Sophie GORCE, Maggie ROSSONI.
Absente : Mmes Marie-Luce LOISEAU, Virginie FEVRIER, Mrs Francisque PETIT de BANTEL, Georges ROYER.
Secrétaire de séance : Mme Sylvie FASENTIEUX.
_________
Le Maire demande l’approbation du compte rendu de la séance du 13 juin 2016 et de rajouter 1 point à l’ordre du jour : Approbation d’un devis relatif à la recherche d’amiante et de HAP dans les enrobés.
Accord à l’unanimité.
Renforcement de l’éclairage public – Place Marcel Noël.
M. Jean-Louis DESMIER indique au Conseil qu’il est prévu dans la rénovation de la place Marcel Noël la mise en place de 6 candélabres. Il propose de faire appel au SDEA pour réaliser l’installation. Ce Syndicat prenant à sa charge 50 % du montant hors taxe des travaux, il restera une somme de 7 200 € HT à la charge de la Commune.
Accord à l’unanimité.
Arrivée de Mme Marie-Luce LOISEAU à 18h40.
Station de pompage – Remplacement partiel de la conduite de refoulement et du compteur général.
M. Jean-Louis DESMIER propose au Conseil d’accepter le devis du SDDEA concernant le remplacement partiel de la colonne de refoulement de la station de pompage et la mise en place d’un nouveau compteur d’eau pour un montant de 9 609,60 € T.T.C.
Accord à l’unanimité.
Remplacement d’un véhicule de service.
M. Jean-Louis DESMIER indique au Conseil que le véhicule utilisé par les Services Techniques génère des coûts d’entretien prohibitifs et qu’il est souhaitable de le remplacer. Il propose alors plusieurs options. Après échanges au sein du Conseil, le choix se porte sur un véhicule neuf : un Kangoo Confort Energy TCE 115 E6.
Le Maire propose de retenir la proposition du garage SAS STAR RENAULT TROYES pour un montant de 12 728,56 € T.T.C. et précise que l’ancien véhicule sera repris pour la somme de 1 800 €.
Accord à l’unanimité.
Modification du tableau des effectifs de la Commune.
M. Jean-Louis DESMIER propose au Conseil de pérenniser l’emploi occupé par Mme Carine HUMBERT. Ce personnel aura des fonctions dans le domaine du périscolaire et en partie dans le secteur technique.
Pour ce faire il propose la suppression du poste d’Adjoint technique territorial de 2ème classe et la création d’un poste d’Adjoint d’animation de de 2ème classe à temps complet, à compter du 1er septembre 2016.
Adopté à la majorité : pour 9 voix Abstention 1 voix.
Recherche d’amiante et HAP dans les enrobés.
M. Jean-Louis DESMIER indique au Conseil que dans le cadre de la rénovation de la station d’épuration, la Commune doit contrôler et réparer les conduites d’eaux usées défectueuses. Mais avant toute opération il nous est demandé d’analyser les enrobés pour s’assurer qu’il n’y ait ni amiante, ni HAP (4 analyses seront effectuées). Coût de l’opération 1 440 € T.T.C. subventionnée à 80 % par l’Agence de l’Eau Seine Normandie
Accord à l’unanimité.
SPL X-DEMAT.
Le Maire présente au Conseil le rapport de gestion du Conseil d’Administration de la Société SPL X-DEMAT présidée par M. Philippe RICARD et lui propose de l’approuver. Puis il propose d’accepter l’augmentation du capital social de cette Société.
Accord à l’unanimité.
Demande de subvention du Collège Paul Portier.
M. Eric BOYER propose au Conseil de verser une subvention de 100 € au Collège Paul PORTIER pour aider au financement de la participation d’une élève de Mussy au championnat de France de duathlon.
Un membre du Conseil (mère de l’élève) ne participe pas au vote
Accord à l’unanimité.
Questions diverses :
Le Maire informe le Conseil qu'il a demandé un rendez-vous à M. Yrieix Lallement pour lui demander de signer une convention pour prélever une provision à tous ses locataires sur les factures d'eau et d'assainissement.
Le Maire propose au Conseil de ne payer les indemnités de fonction du Trésorier de Bar-sur- Seine qu'à l'arrivée de son remplaçant.
Le Maire indique au Conseil qu’il devra élire à sa prochaine réunion un 3ème représentant au Conseil Communautaire de la CCBa.
Le Maire fait état de la demande de subvention de " Coteaux, Maisons et Caves de Champagne" de 550 € pour l'année 2016. L'avis du Conseil est défavorable du fait que la Commune n'a pas de cave de Champagne.
M. Jean-Louis DESMIER présente au Conseil les projets de mise aux normes et de réfection des bâtiments de la Mairie et précise qu'un dossier sera déposé à la Préfecture pour une demande de subvention.
M. Eric BOYER indique au Conseil que la Ferme de la Gloire Dieu a offert le repas des artificiers le 13 juillet au soir. Il demande quand seront installés les panneaux Voisins vigilants Ces panneaux sont commandés.
Mr Pierre WOTAWA fait le point sur les travaux de la Collégiale, de la Tour du Boulevard, de la Place Marcel Noël et de la vieille route de Grancey.
La séance est levée à 19h50.
Le Maire,
Henri PETIT de BANTEL