Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2026 02
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2025 06
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04 06 046 Subvention à l'association Fête des Potiers
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04 06 046 Subvention à l'association Fête des Potiers)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
OMMUNAUTE:DE COMMUNES
DES PAYS DE L’AIGL
5 Place du Parc
61300 L’AIGLE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DE L’ORNE
[ NOMBREREMEMBRES |
En EXBRGICE S5
PRESENTS 43
VOTANTS 47
L CONVOCATION |
ihatee du 31/03/23
\ffchée le 31/03/25
ppt 7
Acte reçu en Préfecture le 1 ? AVR, 2023
Publié en ligne le
Certifié exécutoire 1 3 AVR. 2023
Le Président, 1 1]
Jean SELLIER F
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Du Conseil Communautaire
De la Communauté de Communes des Pays de L’Aigle
Séance du 06 avril 2023
L'an deux mil vingt-trois, le six avril à vingt heures, les membres du Conseil
Communautaire légalement convoqués le 31 mars 2023, se sont réunis dans les locaux
de la Communauté de Communes, en session ordinaire, sous la présidence de
Monsieur Jean SELLIER.
Madame Delphine PRIEUR a été nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : Véronique HELLEUX, Dominique LORMEAU, Sylvie MOLERO,
Dominique NETZER, Didier PITOU, Eric ZO, Alain TESSIER, Serge GODARD,
Philippe CROTEAU, François SAUNOIS, Jean-Luc BEAUFILS, Michel LE
GLAUNEC, Alexandra DEPARIS-AUBRIL, François BRIZARD, Maité
GRANDCLÈRE, Christian. BARBIER, Philippe VAN-HOORNE, Nathalie
LENÔTRE, Jean-Marie GOUSSIN, Sylvie CHAUVEL-TREPIER, Lionel GONNET,
Pascal SAMSON, Mireille NOGUET, Marie-José MARTIN, Serge DELAVALLEÉE,
Isabelle CLOUCHÉ, Philippe RONDEL, Hubert GORET, Delphine PRIEUR, Danièle
SADRAIN, Didier DEMONCHEAUX, Elisabeth JOSSET, Catherine MOTTÉ, Jean-
Guy GRANDIN, Franck GAULTIER, Christophe POTTIER, Jacky DE
TAEVERNIER, Daniel LANDE, Jean SELLIER, Christine LEBRETON, André
LAMONTAGNE, Guy MARTEL, François CARBONELL.
Représentés : Daniel MARIE représenté par Alain TESSIER
Marie-Odile TAVERNIER représentée par François SAUNOIS
Gilbert MATELOT représenté par Danièle SADRAIN
Hervé HAREL représenté par Catherine MOTTÉ
Joël BRUNET représenté par Daniel LANDE
Pouvoirs : Philippe THOURET a donné pouvoir à Jean-Guy GRANDIN
Paule KLYMKO 2 donné pouvoir à Elisabeth J OSSET
Pascal GUEUGNON a donné pouvoir à Philippe VAN-HOORNE
Charlène RENARD 2 donné pouvoir à Nathalie LENOÔTRE
Didier COUSIN 2 donné pouvoir à Jean-Marie GOUSSIN
Fleur GOSSELIN a donné pouvoir à Pascal SAMSON
Absents excusés : Nadège TROUILLET
Virginie VIOLET
Absents : Pascal SUARD
Nathalie RIBAULT
François HUREL
Fabrice GLORIA
Accusé de réception en préfecture
061-200068468-20230406-2023-04-06-046-DE
Date de télétransmission : 12/04/2023
Date de réception préfecture : 12/04/2023
Page 1 sur 2 Acte reçu en Préfecture le 1 ? AVR, 2023
Publié en ligne le
Certifié exécutoire 1 3 AR. 20
Le Président,
Jean SELLIER
Monsieur DELAVALLÉE Vice-Président délégué au Tourisme et à la Présence
Culturelle informe les membres du Conseil avoir reçu une demande de subvention
de 1 300 € de l’association « Fête des Potiers » pour l’organisation de la Fête des
Potiers 2023 qui aura lieu les 29 et 30 juillet ainsi qu’une aide logistique :
- mise à disposition de deux à trois personnes pour le montage et le démontage
- un camion-benne avec remorque pour transport de matériel
Ce sera la 32% édition de la Fête des Potiers à Moulins la Marche :
10 000 visiteurs attendus, 54 potiers céramistes professionnels de toute la France,
un village artisans autres (travail du bois, du verre, de la pierre du fer...)
- Vu l’article L2311-7 du Code des Collectivités Territoriales,
- Considérant l’instruction du dossier de demande de subvention,
- Considérant l’avis favorable des Vice-Présidents,
Le Conseil, après en avoir délibéré:
OCTROIE une subvention de 1300 € à l’association «Fête des
Potiers » pour l’organisation de la 32°" édition de leur manifestation
annuelle,
> OCTROIE une aide logistique et matérielle pour l’organisation de la
Fête des Potiers.
> DIT que les crédits seront prélevés au chapitre 65 du budget 2023.
VOTE : UNANIMITÉ
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie certifiée conforme.
Accusé de réception en préfecture
061-200068468-20230406-2023-04-06-046-DE
sus de El + tr 5
te ti é É Page 2 sur 2 ® po 2