Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2026 02
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2024 03
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04 06 051 Subvention à l'association La Classe
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 2023 04 06 051 Subvention à l'association La Classe)
Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Économie et finances,
[DK C'OPMAR
1)E AY 1)
5 Place du Parc
61300 L’AIGLE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DE L’ORNE
Acte reçu en Préfecture le 1 ? AVR. 2073
Publié en ligne le
Certifié exécutoire1 3 AVR, 2073
Le Président,
Jean SELLIER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Du Conseil Communautaire
De la Communauté de Communes des Pays de L’Aigle
Séance du 06 avril 2023
L’an deux mil vingt-trois, le six avril à vingt heures, les membres du Conseil Communautaire légalement convoqués le 31 mars 2023, se sont réunis dans les locaux de la Communauté de Communes, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean SELLIER.
Madame Delphine PRIEUR a été nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : Véronique HELLEUX, Dominique LORMEAU, Sylvie MOLERO, Dominique NETZER, Didier PITOU, Eric ZO, Alain TESSIER, Serge GODARD, Philippe CROTEAU, François SAUNOIS, Jean-Luc BEAUFILS, Michel LE GLAUNEC, Alexandra DEPARIS-AUBRIL, François BRIZARD, Maïité GRANDCLÈRE, Christian BARBIER, Philippe VAN-HOORNE, Nathalie LENÔTRE, Jean-Marie GOUSSIN, Sylvie CHAUVEL-TREPIER, Lionel GONNET, Pascal SAMSON, Mireille NOGUET, Marie-José MARTIN, Serge DELAVALLÉE, Isabelle CLOUCHÉ, Philippe RONDEL, Hubert GORET, Delphine PRIEUR, Danièle SADRAIN, Fabrice GLORIA, Didier DEMONCHEAUX, Elisabeth JOSSET, Catherine MOTTÉ, Jean-Guy GRANDIN, Franck GAULTIER, Christophe POTTIER, Jacky DE TAEVERNIER, Daniel LANDE, Jean SELLIER, Christine LEBRETON, André LAMONTAGNE, Guy MARTEL, François CARBONELL.
Représentés : Daniel MARIE représenté par Alain TESSIER
Marie-Odile TAVERNIER représentée par François SAUNOIS
Gilbert MATELOT représenté par Danièle SADRAIN
Hervé HAREL représenté par Catherine MOTTÉ
Joël BRUNET représenté par Daniel LANDE
Pouvoirs : Philippe THOURET a donné pouvoir à Jean-Guy GRANDIN
Paule KLYMKO a donné pouvoirà Elisabeth JOSSET
Pascal GUEUGNON 2 donné pouvoir à Philippe VAN-HOORNE
Charlène RENARD a donné pouvoir à Nathalie LENÔTRE
Didier COUSIN a donné pouvoir à Jean-Marie GOUSSIN
Fleur GOSSELIN a donné pouvoir à Pascal SAMSON
Absents excusés : Nadège TROUILLET
Virginie VIOLET
Absents : Pascal SUARD
Nathalie RIBAULT
François HUREL
Accusé de réception en préfecture
061-200068468-20230406-2023-04-06-051-DE
Date de télétransmission : 12/04/2023
Date de réception préfecture : 12/04/2023 Page 1 sur 2 Acte reçu en Préfecture le 1 ? AVR. 2073
Publié en ligne le
Certifié exécutoire 1 3 AVR 2023
Le Président,
Jean SELLIER
Monsieur DELAVALLEE Vice-Président délégué au Tourisme et à la Présence Culturelle informe les membres du Conseil avoir reçu une demande de subvention de 2 000 € de l’association « La Classe » de Saint Hilaire sur Rille pour l’année 2023.
La Classe est une association qui propose tous les mois des concerts professionnels, des soirées contes... accessibles à tous et constitue une offre culturelle importante en zone rurale qu’il convient de soutenir.
- Vu l'article L2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Considérant l’instruction du dossier de demande de subvention,
- Considérant l’avis favorable des Vice-Présidents,
Le Conseil, après en avoir délibéré:
>. OCTROIE une subvention de 1 500 € à l’association « La Classe » pour
l’année 2023
> DIT que les crédits seront prélevés au chapitre 65 du budget 2023
VOTE : UNANIMITÉ
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie certifiée conforme.
Accusé de réception en préfecture
061-200068468-20230406-2023-04-06-051-DE
Date de télétransmission : 12/04/2023
Date de réception préfecture : 12/04/2023 Page 2 sur 2