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Déliberation - delib 240524
Déliberation - delegations
Ordre du Jour - ordre jour 160425
Déliberation - delib 131125
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Monistrol-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - delib 131125)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Démocratie,
S
Q#L:
istrol
EZESNEl
Liste
des
délibérations
examinées
en
conseil
municipal
du
13
novembre
2025
Numéro
Délibération
Décision
prise
2025-11-137
Élections
maïs
2026
-
Convention
pou
la mise
sous
pli de
la propagande
électorale
À
l'unanimité
sur
26
votants
2025-11-138
Désaffectation
et
déclassement
d’un
délaissé
de
voirie
boulevard
Vaneau
en
vue
d’être
cédé
à
Mme
THOMAS
À
l'unanimité
sut
26
votants
2025-11-139
Echange
de
parcelles
avec
lindivision
BAYON
pour
Paménagement
d’un
sentier
piétonnier
le
long
du
ruisseau
Saint
Marcellin
À
l'unanimité
sut
26
votants
2025-11-140
Acquisition
par
la
Commune
de
MONISTROL-SUR-
LOIRE
à
M
MARTIN
Stéphane,
de
parcelles
cadastrées
BS
639
et
640,
située
à
«les
Hauts
du
Regard»,
à
titre
gratuit
et
d'offre
de
concours
À
l'unanimité
sut
26
votants
2025-11-141
Acquisition
par
la
Commune
de
MONISTROL-SUR-
LOIRE
à
Mme
MARTIN
Jeanne,
d’une
parcelle
cadastrée
BS
641,
située
à « les
Hauts
du
Regard»,
à
titre
gratuit
et
d’offre
de
concouts
À
Punanimité
sut
26
votants
2025-11-142
Acquisition
pat
la
Commune
de
MONISTROL-SUR-
LOIRE
aux
consofts
LIOGIER,
d’une
parcelle
cadastrée
A
415,
située
à
«Gatay
du
Plot»,
à
titre
gratuit
et
d'offre
de
concouts
À
Punanimité
sut
26
votants 2025-11-143
Aménagement
place
du
19
Mars
1962
et place
de
la Paix
Maïché
à
procédure
adaptée
Délégation
de
signature
au
Maire Autotisation
de
signet
le
marché
correspondant
pouf
le
choix
de
l'entreprise
attributaire
À
l'unanimité
sut
26
votants
2025-11-144
Adhésion
à
la
convention
de
patticipation
du
CDG
43
relative
à
la
protection
sociale
complémentaire
des
agents
de
la
commune
À
Punanimité
sur
26
votants
2025-11-145
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
À
l'unanimité
sur
26
votants
2025-11-146
Présentation
du
rapport
d’activité
de
l’année
2024
de
la
CCMVR
(Communauté
de
Communes
des
Marches
du
Velay-Rochebaron)
Prend
acte
Fait
à Monistrol
sur
Loire
le
14
novembre
2025
le
Maire
empêché