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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste delib 040625
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monistrol-sur-Loire.
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Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Handicap et inclusivité,
A
=
-
G
fhuRo
dr
PRE
p
410
un
Lo2s—
We
istrol WEB LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04/06/2025
Numéro
Délibération
Décision
prise
2025-06-060
1.Taxe
Locale
sur
la Publicité
Extérieure
(TLPE) |
L’unanimité
sur
27
année
2026
votants
2025-06-061
2.Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
« |
L’unanimité
sur
27
revente
d’électricité
photovoltaïque
2025
»
votants
2025-06-062
3.Demande
d’un
fonds
de
concours
au
titre du
L’unanimité
sur
27
dispositif
« Petit
Patrimoine
» à la Communauté
votants
de
Communes
des
marches
du
Velay
Rochebaron
rénovation
de
la passerelle
piétonne
et remise
en
état
du
bief
2025-06-063
4.Transfert
de
compétence
eaux
et
L’unanimité
sur
27
assainissement
collectif — Procès-verbaux
de
votants
mise
à disposition
des
biens
mobiliers
et
immobiliers
— Transfert
de
l'actif
et
du
passif
2025-06-064
5.Transfert
de
compétence
eaux
pluviales
—
L’unanimité
sur
27
Modification
d’attributions
de
compensation
votants
2025
: rapport
de
la CLECT
du
15
avril
2025-06-065
6.Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
L’unanimité
sur
27
régional
AURA
pour
la
médiation
au
cinéma.
votants
2025-06-066
7.Opération
rénovation
façade
centre
bourg
l'unanimité
sur
27
votants
2025-06-067
8.Réhabilitation
et extension
de
la mairie
:
L’unanimité
sur
27
Avenant
n°1
au
lot
n°10
« Plomberie-
Chauffage
|
votants
en
géothermie
— Ventilation
»
2025-06-068
9.Travaux
de
création
d’éclairage
pour
le terrain
|
L’unanimité
sur
27
de
football
d'honneur
et
remplacement
des
votants
projecteurs
par
des
projecteurs
LED
sur
le
terrain
synthétique
du
Monteil
:Marché
à procédure
adaptée
Choix
de
l’entreprise
attributaire
Autorisation
de
signer
le marché
correspondant
2025-06-069
10.Constitution
d’une
servitude
de
passage
de |
l'unanimité
sur
27
canalisation
sur
les
propriétés
de
M.
VERILHAC |
votants
et M.
EN
NASERY
2025-06-070
11.Passation
de
conventions
de
servitude
entre |
L’unanimité
sur
27
ENEDIS
et la commune
-zone
de
la Borie
votants
2025-06-071
12.Passation
de
conventions
de
servitude
entre |
L’unanimité
sur
27
ENEDIS
et la commune
— place
du
19
mars
1962 |
Votants a
onistrol SUR
LOIRE
[nrerreaciive) 13.Cession
de
parcelles
à
la
société
LIFE
2025-06-072
L'unanimité
sur
27
IMMOBILIER
- rajout
d’une
parcelle
votants
2025-06-073
14.Acquisition
de
parcelles
à
lindivision |
L’unanimité
sur
27
Rouchouse
— modification
votants
2025-06-074
15.AÂcquisition
de
parcelles
à
M.
MASSARD
— |
L’unanimité
sur
27
OAP
le Mazel
votants
2025-06-075
16.Demande
de
subvention
pour
la
réalisation |
l'unanimité
sur
27
d’un
diagnostic
pollution
du
site
papèterie
PONT |
votants
DE
LIGNON
2025-06-076
17.Désaffectation
et
déclassement
du
domaine |
L’unanimité
sur
27
public
d’un
délaissé
de voirie
situé
à Paulin
en
vue |
votants
d’être
cédé
à Mme
SERVANT
Elyse
2025-06-077
18.Tatifs
des
repas
au
restaurant
scolaire
à |
L’unanimité
sur
27
compter
de la rentrée
2025/2026
votants
2025-06-078
19.Délégation
de
compétence
de
lorganisation |
L’unanimité
sur
27
des
transports
scolaires
adoption
d’une |
votants
convention
bipattite
entre
la
Région
et
la
commune
2025-06-079
20.Tarifs
des
participations
des
familles
pour
les |
L’unanimité
sur
27
transports
scolaires
organisés
par
la
commune
à |
votants
compter
de
la
rentrée
2025/2026
2025-06-080
21Reprise
des
concessions
déclarées
en
état |
L’unanimité
sur
27
d'abandon
et
autorisation
de
prise
des
arrêtés |
votants
nécessaires
à
la
reprise
matérielle
des
emplacements.
2025-06-081
22.Renouvellement
de
l'adhésion
au
service |
L’unanimité
sur
27
assistance
retraites
du
Centre
de
gestion
— |
Votants
Adoption
de
la nouvelle
convention
2025-06-082
23.Modification
du
tableau
des
effectifs
du |
L’unanimité
sur
27
personnel
communal
votants
Fait
à Monistrol
sur
Loire
le
10
juin
2025