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Procès Verbal - 2023.07.06 Liste délibérations
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Procès Verbal - 2023.12.11 Liste délibérations 1
Procès Verbal - 2024.10.17 pv signe
Déliberation - 2025.11.27 liste deliberations
Déliberation - 2026.01.22 liste deliberations
Déliberation - 2025.12.17 liste deliberations
Déliberation - 2024.11.26 liste deliberations
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.11.26 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Grandes et moyennes entreprises,
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CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU MARDI 26 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2024-CM26NOV-01 CONSEIL MUNICIPAL Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 octobre 2024 Madame le Maire Adoptée
2024-CM26NOV-02 AFFAIRES GÉNÉRALES Repos dominical pour les commerces de vente au détail : dérogation pour l’année 2025 M. Pierre LE PALUD Adoptée
2024-CM26NOV-03 AFFAIRES GÉNÉRALES SIVU du Centre d’Incendie et de Secours de Grand-Champ : modification des statuts du syndicat Madame le Maire Adoptée
2024-CM26NOV-04 AFFAIRES GÉNÉRALES MORBIHAN ENERGIES - rapport d’activités 2023 M. Julian EVENO Adoptée
2024-CM26NOV-05 AFFAIRES GÉNÉRALES CAUE DU MORBIHAN - rapport d’activités 2023 M. Julian EVENO
Adoptée
2024-CM26NOV-06 AFFAIRES GÉNÉRALES GRDF - Bilan annuel de la concession de distribution de gaz - 2023 M. Julian EVENO
Adoptée
2024-CM26NOV-07 AFFAIRES GÉNÉRALES Énergies - Loi d’accélération de la production d’énergies – opportunité de production d’énergie thermique sur la commune M. Julian EVENO
Adoptée
2024-CM26NOV-08 FINANCES Subventions 2024 - Office Municipal des Sports Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2024-CM26NOV-09 FINANCES Subventions aux associations 2024 : l’Estivale Bretonne M. Mickaël LE BELLEGO Adoptée
2024-CM26NOV-10 FINANCES Tarifs municipaux 2025 - Espace 2000 – Célestin BLÉVIN M. Vincent COQUET Adoptée
2024-CM26NOV-11 FINANCES Tarifs municipaux 2025 – Salles communales M. Vincent COQUET
Adoptée
2024-CM26NOV-12 FINANCES Tarifs municipaux 2025 – Services généraux M. Vincent COQUET
Adoptée Page 2 sur 2
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2024-CM26NOV-13 FINANCES Tarifs municipaux 2025 – Restaurant scolaire Mme Fanny LEVEILLE- CALVEZ Adoptée
2024-CM26NOV-14 FINANCES Tarifs municipaux 2025 – ALSH, périscolaire, jeunesse Mme Fanny LEVEILLE- CALVEZ Adoptée
2024-CM26NOV-15 FINANCES Budget Principal - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables M. Vincent COQUET Adoptée
2024-CM26NOV-16 FINANCES Budget Principal - Décision modificative n°2024-05, crédits aux chapitres 011 et 65 M. Vincent COQUET Adoptée
2024-CM26NOV-17 FINANCES Budget Principal - Investissement - autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2025 M. Vincent COQUET Adoptée
2024-CM26NOV-18 FINANCES Salle de tennis – Convention de ménage avec le Tennis Club du Loch Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2024-CM26NOV-19 FINANCES FDGDON - Convention 2025-2026-2027 M. Patrick CAINJO Adoptée
2024-CM26NOV-20 AMÉNAGEMENT – URBANISME - FONCIER ZAE de Kerovel : cession foncière de la parcelle n°YW107 à GMVA Madame le Maire Adoptée
2024-CM26NOV-21 AMÉNAGEMENT – URBANISME - FONCIER Quartier de Lann Guinet - Etude d’impact du projet d’aménagement Madame le Maire Adoptée
2024-CM26NOV-22 RESSOURCES HUMAINES CCAS - Mise à disposition de personnel pour la gestion des locataires, village de Tiny Houses Madame le Maire Adoptée
2024-CM26NOV-23 RESSOURCES HUMAINES Police municipale - Révision du régime indemnitaire Madame le Maire Adoptée
2024-CM26NOV-24 RESSOURCES HUMAINES Chèques cadeaux de fin d’année en faveur des agents Madame le Maire Adoptée
2024-CM26NOV-25 COMMANDE PUBLIQUE Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-169 à n°2024-174 Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2024-CM26NOV-26 ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE Création d’une MAM (Maison d’Assistante Maternelle) - Plan de financement Mme Fanny LEVEILLE- CALVEZ Adoptée