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Compte-Rendu - CR 2009 09 07
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Salle-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2009 09 07)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANÇON
MAIRIE
de
LA
SALLE
LES
ALPES
SERRE-CHEVALIER
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
07
septembre
2009
(Séance
publique)
La
séance
est
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Alain
FARDELLA,
Maire
Etaient
présents
:
Claudine
FINE,
Philippe
MICHELON,
Christine
VALLA,
Henri
CROSASSO,
adjoints,
Gilles
PERLI,
Josette-PETER,
Liliane
PHILIPPE,
Michel
RICCI,
Juliette
SABATE,
Jean-Paul
SALLE
Excusés
:
Nadine
FERRARI
ayant
donné
pouvoir
à Christine
VALLA
Emile
FORM
ayant donné
pouvoir
à Claudine
FINE
Hervé
MOREAU
ayant
donné
pouvoir
à Henri
CROSASSO
Pierre
SALLE
ayant
donné
pouvoir
à Michel
RICCT
Mme
Juliette
SABATE
a été
élue
secrétaire
de
séance.
©
Le
« Conseil
des
Anciens
» est
représenté
dans
la salle
par
Mme
Nicole
BIBOUD.
La
séance
est
ouverte
à
20h30.
Elle
a
été
précédée
par
une
réunion
de
travail
à laquelle
avaient
pris
part
tous
les
membres
du
Conseil
présents
; réunion
au
cours
de
laquelle
ont été présentés
et préparés
les
projets
de
délibérations
inscrits
à l’ordre
du
jour.
©
AFFAIRES
FINANCIERES
1} BUDGET
« COMMUNE
» : DECISION
MODIFICATIVE
N°
4
Le
Conseil
Municipal
accepte
la modification
des
crédits
du
budget
« Commune
» ainsi
qu'il suit :
Section
d'investissement
- dépenses
Article
21532
« réseaux
d'assainissement
»
+ 20
000
€
Opération
214
« travaux
intempéries
Mai
2008
»
Article
2152
« installation
de
voirie
»
+
91
800
€
Opération
216
« baignade
biologique
»
Article
2315
« installations,
matériel
et outillage
Technique
»
-
96
800€
Section
d'investissement
- recettes
Article
21532
« réseaux
d'assainissement
»"
+15
000
€
À.
4
EI
SERRE CHEVALIER
AE
RU &
À
1400
Code
Postal 05240
- Tél. 04.92.25.54.00 - Télécopieur 04.92.24.74.13
RTE
email
: mairie.lasalle
@ wanadoo.fr
ss 2} CORRECTION
TORRENTIELLE
DU
TORRENT
DE
GLAIZE
GR
TRANCHE)
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
Le
Conseil
Municipal
:
>
Approuve
le dossier
de programmation
de cette opération,
>
Approuve
le lancement
d’un
appel
d'offres
ouvert
en vue
de
la dévolution
des
travaux,
> Sollicite de la part de l’État, de la Région,
du
Département,
les aides les plus
élevées
possibles.
ADOPTE
À
L'UNANIM.
3) CHAPELLE
STE
BARBE
: DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
Le
Conseil
Municipal :
>
Accepte
l'opération
et son
plan
de
financement,
>
Sollicite
du
Département
la subvention
la plus
élevée
possible.
ADOPTE
À
L'UNANIMI
Monsieur
FARDELLA
remercie
l'association
des
habitants
de
la
Chirouze
pour
leur
participation
à
hauteur
de
2900
€
et
informe
le public
de
l'ouverture
de cette
chapelle
lors
des journées
du
patrimoine
prévues
les 19
et 20
septembre
prochain.
4 FACTURATION
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
2009
: SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
AVEC
LA
SEERC
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
signature
d’une
convention
avec
la
SEERC
afin
d'inclure
sur
une
même
facture
l'assainissement
et l’eau.
ADOPTE
À
L'UNANIMI
5)
EGLISE
DU
BEZ
: FIXATION
DU
PRIX
DE
VENTE
DES
BANCS
Le
Conseil
Municipal
fixe
le prix
de
vente,
suivant
:
bancs
avec
coffre
50€,
bancs
avec
repose-livre
30€,
bancs
simples
20
€.
Ces
bancs
seront
proposés
par
tirage
au
sort,
en
priorité,
aux
habitants
du
Bez.
ADOPTE
À
L'UNANIMITE]
6) CONTRAT
GUISANE
2005/2008
: AVENANT
N°3
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
modification
du
Contrat
Guisane,
portant
sur
l'annulation
de
l'opération
«enneigement
du
stade
de
biathlon
» d’un
montant
HT
de
950
000
€
et corrélativement
l’aide
du
Conseil
Général
de
350
000
€.
En
remplacement
de
cette
opération,
une
subvention
de
66 500
€ est
affectée
à
l'opération
« aménagement
VTT
à Serre
Chevalier
» d’un
montant
HT
de
133
000
€.
@
ADMINISTRATION
GENERAL
1)
CHAMBRE
DE
COMMERCE
ET
D’INDUSTRIE
DES
HAUTES-ALPES
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
Le
Conseil
Municipal
autorise
M.
le Maire
à signer
la convention
qui
consiste
à valoriser
le marché
de
la Commune.
OURBANISM
8) PISTE
DES
POURQUOI
: PARCOURS
THEMATIQUE
SUR
LE
DOMAINE
SKIABLE
Le
Conseil
Municipal
:
>
Accepte
l'installation
de
ce
parcours
thématique
et
de
ses
éléments
sur
le
domaine
skiable
et
sur
des
parcelles
communales, >
Dit que
ce parcours
sera
installé
chaque
automne
et retiré
au
printemps,
après
chaque
saison
d'hiver, >
Demande
la remise
en état chaque
année
des
parcelles
(réengazonnemeni),
et le rétablissement
du
profil
d’origine
en
cas de délocalisation
de ce projet.
OTRAVAUX
9) CHEMIN
DE
TERRE-ARIANDE
:
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
MAITRISE
D'OUVRAGE
EXERCEE
POUR
L’ASSAINISSEMENT
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
convention
de
maîtrise
d'ouvrage
exercée
concernant
l'installation
du
réseau
d'assainissement
du
chemin
de
Terre
Ariande.
GPERSONNE
10) INDEMNITE
D’ADMINISTRATION
ET
DE
TECHNICITE
: MODIFICATIF
Le Conseil
Municipal
autorise
M.
le Maire
à prendre
les décisions
individuelles
d'attribution
et à modifier
le taux
moyen
du
cadre
d'emploi
retenu
pour
le calcul
du
crédit
global,
à savoir
de
le porter
à 5.
ADOPTE
A
L'UNANIMIT]
[(&INFORMATION
- QUESTIONS
DIVERSES]
FIN
DE
LA
SEANCE
À
21
H10.
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
M.
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SA
DELEGATION.
-
Désignation
de
Maître
Frédéric
VOLPATO,
avocat
de
la
SCP
SCHREIBER
FABBIAN,
pour
défendre
les
intérêts
de
la
Commune
près
du
Tribunal
Administratif
de
Marseille
concernant
l'annulation
de
l'arrêté
préfectoral
n°
2009-6-8
du
6
janvier
2009
portant
approbation
du
Plan
de
Prévention
des
Risques
Naturels,
d’une
part,
et d’autre
part,
l'annulation
de
la
décision
de
rejet
de
Mme
la
Préfète
des
Hautes-Alpes
du
10
avril
2009
rejetant
la
demande
de
retrait,
sollicitées
par
MM.
BORIE
Jérôme
et FERAUD
Marc.
-
Signature
d'un
avenant
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
des
travaux
d'aménagement
de
la place
du
Rozé
pour
un
montant
de
1
143
794,40
€
HT,
soit
une
plus
value
de
4
817,39
€
HT
ce
qui
passe
le
montant
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
de
121
000,00
€ HIT
à 125
817,39
€ HT,
soit une
augmentation
du
marché
de
3
%.
-
Signature
d’un
marché
relatif
au
lot
« décors
peints
»
concernant
les
travaux
de
restauration
de
la
chapelle
Saint
Jean-
Baptiste
des
Pananches
pour
un
montant
de
22
072,00
€ HT
avec
la
société
Sud
France,
-
Signature
d'un
marché
relatif
au
lot
« couverture
»
concernant
les
travaux
de
restauration
de
la
chapelle
Saint
Jean-
Baptiste
des
Pananches
pour
un
montant
de
10
051,50
€ HT
avec
la Société
BOULOT.
L’ORDRE
DU
JOUR
ETANT
EPUISE,
M.
LE
MAIRE
DONNE
LA
PAROLE
AU
PUBLIC
Jacques
MONIER
s'interroge
quant
à
la
limitation
de
vitesse
à
30
Km/h
dans
les
hameaux,
et
fait
remarquer
l'absence
de
panneaux
indicateurs
de
vitesse
aux
entrées
de
la Salle.
Alain
FARDELLA
rappelle
que
la limitation
est
de
50
km/h
sur
la RD
1091
et 30
km/h
dans
les
hameaux.
Philippe
MICHELON
informe
l'assemblée
de
l'acquisition
d’un
avertisseur
de
vitesse
qui
sera
installé
dans
les hameaux
ponctuellement,
M.
MONIER
poursuit
indiquant
avoir
reçu
un
courrier
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
annonçant
la
réfection
d’une
conduite
du
tout
à l'égout
du
hameau
de
la Salle.
Alain
FARDELLA
précise
que
la réfection
de
cette
conduite
a
été réalisée
en
2008.
Philippe
MICHELON
propose
de
se
renseigner
à ce sujet.
Arlette
MAITRE
demande
que
soit
installé
un
panneau
30
km/h
dans
le
lotissement
Agel,
des
vitesses
excessives
étant
également
constatées
dans
ce quartier.
Les
véhicules
des
services
techniques
sont
particulièrement
visés
par
cette
remarque.
Odile
FINE
regrette
que
les
fleurs
ne
soient
plus
arrosées,
devant
l'Eglise
de
la
Salle
et
au
Gypaète.
Elle
s'interroge
sur
le
nombre
d'enfants
habitant
le
Gypaète
et scolarisés
sur
la
Commune.
Claudine
FINE
mentionne
l'inscription
de
4 enfants.
Elle
relance
également
la question
de
l’occultation
des
paraboles
du
Gypaète.
Alain
FARDELLA
précise
qu'Erilia
a été contacté
à
cet
effet. Arlette
MAITRE
se
plaint
du
mauvais
goût
de
l'eau
durant
l'été.
Elle
en
a parlé
à Patrick
FAURE
et attend
qu'on
lui
fournisse
une
explication. Mme
MONIER
souligne
qu'il existe
un
souci
quant
aux
poubelles
de la Salle
exagérément
souillées.
Odile
FINE
souhaite
connaître
l’état d'avancement
du
dossier
AGIR.
Christine
VALLA
prend
la
parole
pour
expliquer
que
la
Commune
s'apprête
à
travailler
sur
son
action
prioritaire,
à
savoir
l'intégration
d'un
volet
«énergie»
dans
le
PLU
en
cours
d'élaboration
et
qu'à
ce
titre
une
consultation
pour
retenir
«le
facilitateur
», prévu
par
le programme
AGIR
et destiné
à accompagner
la Commune
dans
cette
démarché
vient
d'être
lancée.
Jacques
MONIER
s'interroge
sur
les
travaux
du
pont
de
la
Salle.
Alain
FARDELLA
informe
l'assemblée
que
ces
travaux
ont
commencé
ce jour
et que
les
travaux
de
goudronnage
sous
la voûte
sont
inscrits
dans
la campagne
de
cet
automne.
La
tôle
de
son
toit sera repositionnée
également
à la fin des
travaux.
Emile
FINE
fait remarquer
que
dans
le dernier
« Trait d'Union
» le montant
des
emprunts
2009
indiquait
500
K
€ de
« réalisé
»
et 1 400
K
€ de
« prévu
».
Il s'interroge
sur
les
dépenses.
Philippe
MICHELON
lui
indique
que
l'emprunt
de
500
K
€ a été
sollicité
en janvier
2009,
au
titre de
l’année
2008,
et que
l'emprunt
de
1 400
K € est destiné
à couvrir
des
projets
budgétés
en
2009,
mais
qui
pour
beaucoup
d’entres
eux
ne
démarreront
pas
en
2009.
Il est par
conséquent
peu
vraisemblable
que
cet emprunt
soit
mobilisé
en
2009
à cette
hauteur.
Arlette
MAITRE
demande
qui
bénéficiera
de
l'argent
perçu
par
la vente
des
bancs
de
l'église
du
Bez.
Il lui
est
répondu
que
la
somme
sera
versée
soit au
CCAS
soit à la caisse
des
écoles.
Elle
suggère
qu’un
des
bancs
soit affecté
au
musée.
Roger
DURANT
souhaite
laisser
2 bancs
au
four
banal.
Emile
FINE,
s'inquiète
du
peu
de
bancs
recensés
; selon
lui beaucoup
ont
disparu.
Le
Maire,