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Ordre du Jour - ordre du jour 27 septembre
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 27 septembre)
Thèmes du document : Logement, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU
MERCREDI 27
SEPTEMBRE 2023
à
17h00
Salle Simone Veil ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 27 septembre 2023
N° TITRE
1 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRECEDENTE EN DATE DU 21 JUIN 2023
2 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 21 JUIN 2023
3 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS - EXERCICE 2023
4 MAJORATION DE LA TAXE D'HABITATION POUR LES LOGEMENTS MEUBLES NON AFFECTES A L'HABITATION PRINCIPALE
5 EXONÉRATION DE REDEVANCE DES ATTRIBUTAIRES DES LOCAUX DU PORT MEDITERRANÉE
6 EXONÉRATION DE REDEVANCE DE LA SAS EDWINE ATTRIBUTAIRE DE LA BUVETTE LE NIGLO ET DU CIRCUIT DE VOITURES ELECTRIQUES AU SEIN DU PARC MEDITERRANEE
7 SUBVENTIONS ANNUELLES CDAD ET L'ASSOCIATION "LES CHANTIERS DU CINEMA"
8 CONVENTIONS DE PARTENARIAT VAGUE CLASSIQUE 2023 (suite)
9 CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION BIBLIOTHEQUE POUR TOUS
10 "SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX- FOURS LES PLAGES ET L'ASSOCIATION UMANE"
11 INSCRIPTION A L'ACCUEIL DE LOISIRS MUNICIPAL AJIR : CONDITIONS D'ACCUEIL, COTISATIONS PÉRIODIQUES ET PARTICIPATIONS AUX ACTIVITÉS
12 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES - ANNEE 2021-2022 - VILLE DE TOULON
13 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "LA FERME : LE METIER DE FERMIER" ORGANISE PAR L'ODEL VAR A LA MARTRE - ECOLE ELEMENTAIRE CARREDON - CLASSES DE MMES VERONIQUE MESQUITA ET GERALDINE GAIDON - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
14 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "DECOUVERTE DE LA MONTAGNE" ORGANISE PAR L'ASSOCIATION "ALLERS-RETOURS.COM" A ANCELLE AU CENTRE D'HEBERGEMENT LA RIVIERA - ECOLE ELEMENTAIRE DODERO POUR LES CLASSES DE MMES COURRIEU (CP-CE1)- LIGUORI (CP) - BOREANI (CE2-CM1) ET GAUDRY (CM1) - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
15 CONVENTION DE PARTICIPATION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES DANS LE CADRE DES PROGRAMMES D'EPS DES COLLEGES REYNIER ET FONT DE FILLOL
16 TARIF DE LOCATION DE LA PISCINE MUNICIPALE AVEC DEUX MAITRES NAGEURS SAUVETEURS MUNICIPAUX
17 RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS LES PLAGES ET LE CENTRE TERRITORIAL D'ACTION SOCIALE DE TOULON - MINISTÈRE DES ARMÉES 18 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE A LA SOCIETE D'HLM ERILIA POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DE 22 LOGEMENTS DONT 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET 13 LOGEMENTS EN BAIL REEL SOLIDAIRE DENOMMEE ' RESIDENCE MISTRAL DE LA MER ' SUR UN TERRAIN SIS 1206 AVENUE DE LA MER ET APPROBATION DE LA CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE VERSEMENT
19 VENTE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AL N° 1267 ET N°1268 A CDC HABITAT SOCIAL, EN VUE DE LA RÉALISATION D'UNE OPÉRATION DE LOGEMENTS SOCIAUX
20 RACHAT A L'EPF PACA DE LA PROPRIÉTÉ BÂTIE CADASTRÉE SECTION AH N° 64 ET 1201, SISE 54 RUE RÉPUBLIQUE
21 ACQUISITION DU LOT N° 35 DE L'IMMEUBLE "LES GÉMEAUX II", SIS 131 AVENUE MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, CADASTRÉ SECTION AV N°850
22 ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ BÂTIE SISE 49 RUE RÉPUBLIQUE CADASTRÉE SECTION AH N°291 APPARTENANT AUX CONSORTS JAUFFRED.
23 CONTRAT DE MIXITE SOCIALE ENTRE LA VILLE DE SIX FOURS LES PLAGES, LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE, LES BAILLEURS SOCIAUX VOLONTAIRES ET L'ETAT
24 SIGNATURE PROTOCOLE SUITE RETRAIT DECISION ET OPPOSITION A DIVISION FONCIERE CHEMIN DE PEPIOLE POUR FRAUDE
25 CONCESSION CONCERNANT UN ETABLISSEMENT A USAGE DE BAR RESTAURANT SITUE SUR LE SITE DE LA PRESQU'ILE DU GAOU CONNU SOUS LE NOM COMMERCIAL DE "LA LAGUNE" - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE
26 PROCEDURE DE CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DE L'ETABLISSEMENT A USAGE DE BAR RESTAURANT CONNU SOUS LE NOM COMMERCIAL " LA VOILE" SITUE SUR LA PLAGE DE BONNEGRACE ET DE SON LOT DE PLAGE ATTENANT - DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LA CONCESSION
27 PROCEDURE DE CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DE L'ETABLISSEMENT A USAGE DE BAR RESTAURANT CONNU SOUS LE NOM COMMERCIAL " LA PETITE PLAGE " SITUE SUR PORT DE LA COUDOULIERE - DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LA CONCESSION
28 PROCEDURE DE CONCESSION POUR LA GESTION DE TROIS ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL D'ENFANTS DE 0 A 4 ANS - CRECHES DU DOCTEUR MARC ORTHLIEB - DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LA CONCESSION
29 ADOPTION D'UN AVENANT A LA CONVENTION DU GROUPEMENT DE COMMANDES D'ACHAT D'ÉNERGIE
30 CONCESSION DE SERVICE POUR LA MISE A DISPOSITION, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN, LA MAINTENANCE, ET L'EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS NEUFS OU RENOVES - AVENANT 1 CHANGEMENT DENOMINATION SUITE FUSION ABSORPTION
31 AVENANT N°1 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE SUR MER ET LA VILLE DE SIX FOURS LES PLAGES - COMPLEXE AQUATIQUE AQUASUD
32 CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT D'AUTORITES CONCEDANTES ENTRE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET LA VILLE DE SIX FOURS LES PLAGES POUR LA PASSATION ET L'EXECUTION CONJOINTE DU SOUS TRAITE D'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°1 ET DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU PORT DE LA COUDOULIERE
33 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - SUPPRESSION D'UN EMPLOI DE GARDIENNAGE AU 1ER JANVIER 2024
34 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PAR CREATION D'EMPLOI 35 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PAR LA CREATION D'UN EMPLOI VACATAIRE DE CHARGE DE L'ACTION CULTURELLE
36 DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DE L'ÉLU LOCAL
37 DÉNOMINATION DU HAUT DE L'IMPASSE PICHON
38 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT DE TYPE 3 SIS 74 RUE RÉPUBLIQUE 1ER ETAGE
39 DONATION MAREK SZCZESNY
40 DONATION MARIN KASIMIR
41 MISE A LA REFORME DE MATERIEL DE LA CRECHE FAMILIALE
42 LUTTE CONTRE LES DÉPÔTS SAUVAGES DE DÉCHETS - FIXATION D'UN TARIF DE REDEVANCE POUR L'ENLÈVEMENT, L'ÉLIMINATION DES DÉCHETS ET LE NETTOYAGE DU SITE
43 DEBAT EN CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ORIENTATIONS RLPi
44 TARIF DE COTISATION POUR L'ACTIVITE SPORT ADULTE
45 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU RESTOS DU COEUR