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Compte-Rendu - ordre du jour 24 mars
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour fusionne 22 mars
Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour fusionne 22 mars)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Logement,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU
MERCREDI 22
MARS 2023
à
17h00
Salle Simone Veil ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 22 mars 2023
N° TITRE
1 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRECEDENTE EN DATE DU 1ER MARS 2023
2 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 1ER MARS 2023
3 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
4 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES
5 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE DES PORTS
6 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
7 COMPTE DE GESTION 2022 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
8 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
9 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES
10 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 - BUDGET ANNEXE DES PORTS
11 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
12 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE REPRISE DES RESULTATS 2022
13 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES REPRISE DES RESULTATS 2022
14 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET ANNEXE DES PORTS REPRISE DES RESULTATS 2022
15 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS REPRISE DES RESULTATS 2022
16 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX APPLICABLES POUR 2023
17 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS ET L'UNION NATIONALE DE FAMILLES ET AMIS DE PERSONNES MALADES ET/OU HANDICAPÉES PSYCHIQUES
18 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS LES PLAGES ET L'ASSOCIATION "WIMOOV"
19 CONSTRUCTION ECOLES CONDORCET, REYNIER, REFECTOIRE COMMUN ET PETIT PÔLE SANTE. PARTICIPATION FINANCIERE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE AUX INVESTISSEMENTS DE LA COMMUNE; FONDS DE CONCOURS
20 FÊTE DE LA JEUNESSE 2023 - SIGNATURE DE CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS PARTENAIRES
21 ADOPTION DES NOUVEAUX TARIFS DE LA LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE DE LA MAISON DE LA MER ET MODIFICATION DU REGLEMENT
22 VENTE DE LOCAUX PROFESSIONNELS CORRESPONDANT AU LOT N°37, APRÈS MODIFICATION DE L'ÉTAT DESCRIPTIF DE DIVISION DE L'IMMEUBLE "LES TERRASSES D'ENGALINE", SIS 87 RUE DE LA RÉPUBLIQUE, PARCELLE CADASTRÉE SECTION AL N°1172 23 BILAN FONCIER 2022 DES ACQUISITIONS ET VENTES RÉALISÉES PAR LA VILLE AINSI QUE PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE-ALPES-COTE- D'AZUR SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
24 CESSION PAR LA SAFER A LA COMMUNE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AY N° 2339 ET 2341 SISES LIEU-DIT "RAVIN DE ROUMAGNAN" ET" CHEMIN DES CONQUES" D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 12 940 M²
25 CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE POUR L'EXPLOITATION D'UN POINT DE VENTE A EMPORTER SUR LA PLAGE DE LA COUDOULIERE ET FIXATION DE LA REDEVANCE
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29 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT DE TYPE 5 SIS CHEMIN DE PEPIOLE LES PRES -
30 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PAR CREATION D'EMPLOI Additif à l'ordre du jour pour le conseil
municipal du 22 mars 2023 à 17h
31 DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT AU TITRE DU FONDS VERT POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU PARC MEDITERRANEE
32 DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT AU TITRE DU FONDS VERT POUR LE RELAMPAGE DE DIVERS EQUIPEMENTS ET BÂTIMENTS PUBLICS