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Procès Verbal - 0ql2svgrebms569
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Langlade.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0ql2svgrebms569)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS
VERBAL
SOMMAIRE
DE
LA
SÉANCE
DU
22
MAI
2014
N°
d’ordre
: 2014
- 06 PROCÈS
VERBAL
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
MERCREDI
22
MAI
2014
Membres
présents
:
Gaëtan
PREVOTEAU
- Marlène
CHAILAN
- Xavier
CRUCHON
- Nathalie
BOHAIN
- Patrick
ROCHETTE
- Jean-François
CHASSAGNE
- Alain
VIALA
- Denis
LLORCA
-
Jean-Pierre
DELORME
- Hélène
LACROIX
- Anne
CABANIS-RUNEL
- Vincent
REZZA
-
Véronique
MARTIN
- Damien
ADROVER
- Thierry
VALETTE
Procurations
: Christine
CHASSARD
à Nathalie
BOHAIN
- Maggy
COMTE
à Xavier
CRUCHON
Secrétaire
de
séance
: Marlène
CHAILAN
L’an
deux
mille
quatorze,
le vingt-deux
mai,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Langlade,
régulièrement
convoqué
le quinze
mai
deux
mille
quatorze,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire.
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et ouvre
la séance.
Madame
Bénédicte
MIRIEL
est
arrivée
en
cours
de
séance,
elle
a pris
part
aux
votes
à partir
du
point
n°3. Madame
Sylvie
MONNIER
est
arrivée
en
cours
de
séance,
elle
a pris
part
aux
votes
à partir
du
point
n°7. Membres
élus
: 19
Étaient
présents
: 17
LE
CONSEIL
municipal
a délibéré
sur
les
questions
suivantes
: ORDRE
DU
JOUR
N°
TITRE
DE
LA
QUESTION
Renouvellement
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs.
RAPPORTEUR
: Madame
Marlène
CHAILAN ADOPTEE
A L’'UNANIMITE
Institution
de
la redevance
d’occupation
du
domaine
public
par
les
réseaux
de
transport
et de
distribution
d’électricité.
RAPPORTEUR
: Monsieur
Patrick
ROCHETTE
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Institution
de
la redevance
d’occupation
du
domaine
public
par
les
réseaux
et ouvrages
de
télécommunication. RAPPORTEUR
: Monsieur
Patrick
ROCHETTE
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L.2122-22
du
C.G.CT.
(Annule
et remplace
la
délibération
n°21-2014).
RAPPORTEUR
: Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU
ADOPTEE
A
LA
MAJORITE
Mesdames
CABANIS-RUNEL
et
MARTIN,
Messieurs
REZZA
et
ADROVER
votent
contre.
Convention
avec
l’association
« Langlade
Festivités
».
RAPPORTEUR
: Madame
Nathalie
BOHAIN ADOPTEE
A
LA
MAJORITE
Mesdames
CABANIS-RUNEL
et
MARTIN,
Messieurs
REZZA
et
ADROVER
votent
contre.
Convention
de
partenariat
« passeport
été
2014
» avec
la
Ville
de
Nîmes.
RAPPORTEUR
: Monsieur
Denis
LLORCA
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Demande
de
subvention
dans
le cadre
de
la réserve
parlementaire
du
Sénateur
Fournier
pour
les
travaux
de
rénovation
de
l’hôtel
de
ville.
RAPPORTEUR:
Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU ADOPTEE
A LA
MAJORITE
Madame
CABANIS-RUNEL
s’abstient.
Création d’une régie de recettes « Manifestations festives, sportives,
culturelles
et protocolaires
».
RAPPORTEUR
: Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU ADOPTEE
A LA
MAJORITE
Madame
CABANIS-RUNEL
s’abstient.
Monsieur
Vincent
REZZA
vote
contre.
Dispositif
« Voisins
Vigilants
— Participation
Citoyenne
».
RAPPORTEUR
: Monsieur
Alain
VIALA
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
LA
SÉANCE
EST
LEVÉE
À 19H50
Le
Maire,