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Compte-Rendu - 4130y8o3pqd4o1k
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Langlade.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4130y8o3pqd4o1k)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL
MUNICIPAL
27
MAI
2020-19H30
COMPTE-RENDU
Ville de LANGLADE
L’an
deux
mille
vingt,
le vingt-sept
mai,
à dix-neuf
heures
et trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
Langlade,
dûment
convoqué
le vingt
mai
deux
mille
vingt,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
à la
salle
socio-culturelle
afin
de
respecter
les
règles
sanitaires
en
vigueur
liées
au
Covid-19,
sous
la présidence
de
Monsieur
René
ABRIC,
Conseiller
Municipal
le plus
âgé
(Jusqu’à
l’élection
du
Maire)
et Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU,
Maire
(A
partir
de
l’élection
du
Maire).
Membres
présents
: Gaëtan
PREVOTEAU
- Marlène
CHAILAN
- Alain
VIALA
- Christine
BIBIA
-Patrick
ROCHETTE
- Séverine
OMIEL
- Pierre
PINETTI
- Jean-François
CHASSAGNE
- Jean-Luc
VALENTIN
-
Brigitte
LAUZE
- Philippe
HERAULT-
Sophie
GARNIER
- Sylvie
BICHE
- Clémence
NAYRAC
- Romain
MARTIN
- Emilie
SIX
LASCOMBE
- René
ABRIC
- Hélène
de
VOLONTAT
GREGOIRE
- Jean-Paul
ACCART Secrétaire
de
séance
: Emilie
SIX
LASCOMBE
OUVERTURE
DE
SEANCE
Rapporteur
: Gaëtan
PREVOTEAU,
Maire
sortant
En
application
du
titre
III
de
l’article
19
de
la loi
n°2020-290
du
23
mars
2020
et des
articles
L.2121-7
et
L.2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Gaëtan
PREVOTEAU
rappelle
qu’aujourd’hui
27
mai
à 19h30
s’est
réuni
le Conseil
Municipal
pour
procéder
à son
installation.
Il rappelle
que
l’ensemble
de
l’assemblée
a été
dument
convoquée
le 20
mai
dernier.
Gaëtan
PREVOTEAU
déclare
ouverte
la séance
d’installation
du
Conseil
Municipal.
Il laisse
ensuite
la présidence
à Monsieur
René
ABRIC,
doyen
d’âge
de
la séance
qui
présidera
l’assemblée
jusqu’à
l’élection
du
Maire. Rapporteur : René ABRIC, Conseiller Municipal le plus âgé Il est proposé au Conseil Municipal en qualité de secrétaire Mme
Emilie
SIX
LASCOMBE.
VOTE
À L’UNANIMITE
Rapporteur
: René
ABRIC,
Conseiller
Municipal
le plus
âgé
Monsieur
René
ABRIC
procède
à l’appel
nominal
des
membres
du
conseil
:
— PREVOTEAU
Gaëtan
— CHAÏLAN
Marlène
— VIALA
Alain
— BIBIA
Christine
— ROCHETTE
Patrick
— OMIEL
Séverine
— PINETTI
Pierre
— CHASSAGNE
Jean-François
— VALENTIN
Jean-Luc
— LAUZE
Brigitte
— HERAULT
Philippe
— GARNIER
Sophie
— BICHEU
Sylvie
— NAYRAC
Clémence
— MARTIN
Romain
— SIX
LASCOMBE
Emilie
— DE
VOLONTAT
GREGOIRE
Hélène
— ACCART
Jean-Paul
— ABRIC
René
Monsieur
René
ABRIC
déclare
installés
dans
leur
fonctions
les
membres
du
Conseil
Municipal
cités
ci-
dessus. Monsieur
René
ABRIC
a dénombré
19
conseillers
présents
et a
constaté
que
la condition
de
quorum
posée
au
second
alinéa
de
l’article
10
de
la
loi
n°2020-290
du
23
mars
2020
est
remplie.
Monsieur
René
ABRIC
invite
le conseil
municipal
à procéder
à l’élection
du
maire.
Il rappelle
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu. Rapporteur : René ABRIC, Conseiller Municipal le plus âgé El est proposé au Conseil Municipal deux assesseurs : Monsieur
Jean-François
CHASSAGNE
et Monsieur
Jean-Paul
ACCART.
VOTE
A L’UNANIMITE
« Bonsoir
à toutes
et tous,
c’est
en
tant
que
doyen
de
cette
assemblée
que
j’ai
le droit
de
prendre
la parole
et de
vous
souhaiter
la bienvenue.
Grâce
à la
réglementation
nouvelle,
suite
au
Conseil
d'Etat,
du
17
avril
2015,
le
PV
d'installation
sera
un
peu
modifié
en
accord
avec
la
Préfecture,
C’est
un
peu
surprenant
pour
certains,
après
avoir
été
maire
quelques
années,
mais
il y
va,
à mon
sens,
de
l'intérêt
que
j’ai
toujours
porté
comme
vous
à LANGLADE.
J'estime
à mon
âge,
être
un
homme
d'expérience
et je
me
propose
de
la remettre
à la
disposition
de
notre
village.
Cette
désignation
de
présidence,
rassurez-vous
ne
me
nomme
pas
à la
tête,
je
n’oublie
pas
et
j’en
suis
fier,
que
je
suis
le
fils
de
la
garde
barrière,
ce
PN
17
pas
très
loin
d’ici
qui
a
bercé
toute
mon
enfance
et
adolescence.
Cette
salle
a été
construite
sur
l’ancienne
gare
marchandises
d’où
partait
notre
bon
vin
pour
des
lieux
connus
et
inconnus.
C’est
un
moment
important
pour
notre
petit
village
et permettez-moi
d’insister
sur
le terme
petit
village.
Le
15
mars
dernier,
à la
surprise
de
certains,
nous
avons
décidé
de
présenter
une
autre
liste
aux
élections
municipales
afin
que
la
démocratie
soit
respectée.
De
ce
fait,
nous
allons
avec
Hélène
et Jean-Paul
être
des
élus
d’opposition
qui
mèneront
des
échanges
constructifs,
mais
nous
seront
très
vigilants
quant
à la
gestion
de
la
commune.
Nous
participerons
comme
le
prévoit
la
loi,
que
nous
connaissons,
aux
différentes
commissions,
ainsi
>
qu'aux
décisions
prises.
Nous
serons
attentifs
à la
communication,
auprès
de
la population,
des
différentes
mesures
prises,
où
à
prendre
dans
tous
les
domaines,
afin
qu’elle
soit
tenue
informée,
notamment
par
le biais
du
journal
communal,
comme
le
prévoit
la
nouvelle
réglementation
(article
L-2121-27
du
CGCT
code
général
des
collectivités
territoriales),
j’insiste
bien
là-dessus.
Cela
concernera
plus
particulièrement,
le budget,
les
finances,
les
opérations
en
cours,
les
marchés,
les
ventes
de
patrimoine
(terrains
et
bâtiments),
les
écoles,
la
cantine,
le
personnel,
le
PLU
(plan
local
d'urbanisme),
les
relations
avec
les
associations
et savoir
aussi,
ce
qui
se
passe
à l’agglomération
de
Nîmes.
Je
souhaite
également
respect
et considération
pour
la presse
locale
(sa
représentante
ici
présente,
qui
n’est
pas
une
employée
communale),
notre
magasin
Market
et son
parking,
dont
nous
avons
été
heureux
d’avoir
ces
derniers
temps,
je
n’oublie
pas
notre
boulanger
et son
épouse
qui
n’ont
jamais
fermé.
Il faut
que
l’ensemble
des
élus
puissent
travailler
en
bonne
intelligence,
il est
normal
que
chacun
puisse
s’exprimer
en
toute
liberté,
en
respectant
les
règles
de
courtoisie. Je compte beaucoup sur les nouveaux élus de cette assemblée, afin
qu’ils
conseillent
et aident
l’exécutif
(je
rappelle
que
l’exécutif
ceux
sont
le maire
et les
adjoints)
dans
les
prises
de
décisions,
en
respectant
la
politesse,
l’honnêteté
intellectuelle,
et en
restant
humble,
bref
de
la pratique
et du
bon
sens
!!!
Si tel
n’était
pas
le cas,
je
me
réserve
le droit
de
réagir
comme
il se
doit
!!!
Nous
sommes
heureux
et fiers
d’être
parmi
vous
et remercions
celles
et ceux
qui
sont
venus
voter
dans
ces
conditions
particulières
et
avons
une
pensée
pour
celles
et
ceux
qui
n’ont
pu
venir
à
cause
de
cette
dure
pandémie. Nous
serons
bien
évidemment
les
élus
de
toutes
et tous.
Je
citerai
une
courte
phrase
de
ST
Exupéry
« pour
agir
efficacement,
il ne
faut
pas
que
se
regarder
les
yeux
dans
les
yeux
».
Merci
mesdames
et messieurs
les
élus
et les
présents
dans
cette
salle,
une
pensée
pour
ceux
qui
n’ont
pu
venir
à cause
du
COVID-19.
La
campagne
est
terminée
et chaque
élu
doit
s’approprier
totalement
dans
son
comportement
et ses
actes
de
déontologie,
qui
s’appliquent
de
plein
droit
à tout
élu
de
la république.
Ces
règles
font
l’objet
d’une
charte
de
l’élu
local
que
nous
commentera
certainement
le nouveau
maire
dans
le
dernier
point
de
l’ordre
du
jour.
Je
remercie
également
tout
le personnel
communal,
qui
œuvre
pendant
année
pour
notre
petit
village,
les
services
administratifs,
techniques,
des
écoles,
de
la
cantine
et
du
centre
aérée,
de
l’agence
postale,
les
personnels
d’entretien
et
notre
nouveau
policier
municipal.
Pour
en
terminer,
je
tiens
à souligner,
l’action
des
bénévoles
qui
pour
certains
ont
spontanément
confectionnés
des
masques,
principalement
pour
les
scolaires
et
enfants
de
20
ans
à un
mois
comme
nous
lPannoncer
le
maire
sortant.
C’est
grâce
à elles
et eux
qu’on
a pu
pallier
au
retard
des
masques
officiels.
Avant
de
commencer
l'élection
du
maire,
comme
nous
ne
connaissons
pas
toutes
et tous
je
propose
que
chacun
se
présente
».
Rapporteur
: René
ABRIC,
Conseiller
Municipal
le plus
âgé
En
application
des
articles
L.
2122-4
et L.
2122-7
du
CGCT,
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à
la majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
Monsieur
René
ABRIC
précise
à l’assemblée,
que
chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom,
doit
se
rapprocher
de
la
table
de
vote,
en
faisant
constater
au
préalable
au
président
qu’il
est
porteur
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie,
enveloppe
bleue
pour
l'élection
du
Maire. Après le vote du dernier conseiller, il sera immédiatement procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
seront
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
seront
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
seront
décomptés
séparément
et annexés
au
procès-verbal.
Ils
n’entreront
pas
en
compte
pour
la détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
sera
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
sera
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
sera
procédé
à un
nouveau
tour
de
scrutin.
Monsieur
René
ABRIC
rappelle,
les
préconisations
du
conseil
scientifique
relatives
au
déroulement
des
opérations
de
vote,
à savoir
:
- port
du
masque
individuel
- lavage
des
mains
avec
une
solution
hydroalcoolique
préalablement
au
remplissage
du
bulletin
de
vote
et
utilisation
d'un
stylo
personnel
- manipulation
des
bulletins
au
moment
du
dépouillement
et
du
comptage
des
votes
par
une
seule
personne;
le comptage
peut
être
validé
le cas
échéant
par
une
autre
personne
sans
qu'elle
n'ait
à toucher
le bulletin
Monsieur
René
ABRIC
procède
au
recueil
des
candidatures.
Deux
candidatures
ont
été
déposées
celle
de
Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU
et
celle
de
Monsieur
Jean-Paul
ACCART.
Les
conseillers
municipaux
passent
à tour
de
rôle
au
vote.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
Monsieur
Jean-François
CHASSAGNE
et Monsieur
Jean-Paul
ACCART
procèdent
au
dépouillement.
Les
résultats
sont
les
suivants
:
Nombre
de
conseillers
présents
à appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 19
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
: 0
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 19
Majorité
absolue
: 10
Monsieur
ACCART
obtient
3 suffrages
et Monsieur
PREVOTEAU
en
obtient
16.
Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU
est
proclamé
Maire
et est
immédiatement
installé. « Je tiens à remercier notre doyen d’Age Monsieur René Abric
qui
vient
de
présider
Pélection
du
maire.
Avant
de
poursuivre
l’ordre
du
jour,
permettez-moi
de
vous
dire
quelques
mots
et surtout
un
en
particulier
MERCI. C’est
pour
cela,
qu’à
cette
occasion
solennelle,
mes
premiers
mots
seront
pour
les
électrices
et électeurs.
Au-delà
d’un
contexte
national
troublé
par
le covid-19,
vous
m’avez
renouvelé
votre
confiance
à 63%
ce
qui
renforce
notre
majorité
pour
ce
deuxième
mandat
et je
vous
en
remercie
sincèrement.
Je
tiens
ensuite
à remercier
mon
équipe
municipale
dans
sa
globalité
:
J'ai
une
pensée
particulière
pour
les
anciens
élus
qui
ne
se
sont
pas
représentés
mais
également
pour
mes
colistiers
qui
n’ont
pas
été
élus,
et qui
tous
ont
continué
à m’accompagner
jusqu’à
cette
séance
d’installation
du
conseil.
Merci
à eux.
Je
salue
les
élus
sortants
avec
qui
je
collabore
depuis
6 ans,
je
vous
remercie
pour
votre
travail
et pour
votre
soutien.
J’ai
la faiblesse
ou
la force
de
penser
que
cette
réélection
est
le signe
que
nous
avons
bien
travaillé.
Je
compte
sur
vous
pour
continuer
à me
seconder
dans
les
délégations
que
vous
recevrez
prochainement.
Vous
avez
beaucoup
appris
et
je
souhaite
que
ces
compétences
acquises
soient
directement
mises
au
profit
des
Langladois.
Bienvenue
aux
nouveaux
élus
de
la majorité
qui
siègent
pour
la première
fois,
la mission
d’élu
est
une
mission
passionnante,
parfois
complexe,
souvent
difficile
mais
elle
est
aussi
exaltante
et vous
pourrez
voir
le fruit
de
votre
travail
au
fil
de
la réalisation
des
projets
que
vous
porterez.
Nous
sommes
désormais
installés,
nous
avons
un
programme
à réaliser
et c’est
pour
cela
que
nous
avons
été
élus.
La
majorité
a aujourd’hui
fa responsabilité
de
cette
commune
et elle
devra
l’assumer
avec
moi.
Je
tiens
enfin
à saluer
les
élus
de
la minorité.
Les
électrices
et électeurs
ne
nous
confient
pas
un
mandat
de
lutte
permanente
entre
majorité
et minorité
; ils
nous
confient
la grande
mission
de
gérer,
d’administrer
collectivement
la Commune
pour
le bien
commun.
J'espère
que
cela
en
sera
ainsi
pendant
ces
6 années.
Tout
du
moins
j’y
veillerai.
Je
n’accepterai
en
aucun
cas
les
polémiques
stériles
où
encore
une
bataille
électorale
durant
ce
mandat.
Le
temps
est
passé
très
vite,
il y
a 6
ans
déjà,
je
revêtais
l’écharpe
de
Maire
pour
la première
fois
et c’est
toujours
avec
émotion
que
je la
porte.
L'expérience
acquise
depuis
2014,
me
permet
davantage
de
mesurer
{ampleur
de
la tâche
que
nous
devons
accomplir
ainsi
que
le nombre
de
sujets
importants
qu’il
nous
faudra
traiter
au
cours
de
ce
mandat
qui
commence
déjà
sur
les
chapeaux
de
roues
depuis
la crise
sanitaire
actuelle.
Et
j’espère
avoir
pu
vous
montrer
au
cours
des
derniers
mois,
mon
engagement
sans
faille
pour
votre
sécurité
et votre
bien
être.
Sachez
qu’au
cours
de
ces
6 prochaines
années,
je
continuerai
à être
un
Maire
de
terrain,
de
contact,
à
travailler
sans
relâche
pour
améliorer
votre
quotidien. Pour moi, la mission
de
Maire,
celle
de
conseiller
municipal
est
une
des
plus
belles
qui
soit.
Comme
nous
nous
étions
engagé
notre
travail
municipal
se
fondera
sur
nos
4 lignes
directrices
à savoir
:
-
Une
évolution
maitrisée
-
Une
identité
et un
cadre
de
vie
préservé
=
Un
bien
être
conservé
-
Et
un
équilibre
entre
traditions
et modernité
Une
nouvelle
fois,
je
vous
adresse
à tous
mes
remerciements.
Passons
maintenant
à la
suite
de
l’ordre
du
jour.
»
Rapporteur
: Gaëtan
PREVOTEAU,
Maire
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la création
du
nombre
d’adjoints
relève
de
la compétence
du
Conseil
Municipal.
En
vertu
de
Particle
L.2122-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le Conseil
municipal
détermine
librement
le nombre
d’adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30%
de
Peffectif
légal
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
le Maire
précise
que
ce
pourcentage
donne
pour
la commune
un
effectif
maximum
de
cinq
adjoints. Il est
rappelé
également
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la Commune
disposait
à ce
jour
de
cinq
adjoints.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
la création
de
cinq
postes
d’adjoints.
VOTE
À L’UNANIMITE
Rapporteur
: Gaëtan
PREVOTEAU,
Maire
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il sera
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l’élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
seront
élus
(art.
L.
2122-4
et L.
2122-7-2
du
CGCT).
Monsieur
le Maire
propose
un
délai
de
cinq
minutes
pour
le dépôt
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints
au
maire.
A l'issue
de
ce
délai,
deux
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
ont
été
déposées,
à savoir
celle
de
Madame
Marlène
CHAILAN
et celle
de
Monsieur
René
ABRIC. Monsieur
le Maire
précise
que
ces
listes
seront
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
seront
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
du
procès-verbal
par
l’indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste. Monsieur
le Maire
procède
à l’élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le contrôle
du
bureau
désigné
pour
l’élection
du
Maire
et dans
les
mêmes
conditions
(à la
différence
enveloppe
kraft).
Après
dépouillement
les
résultats
sont
les
suivants
:
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 19
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
: 0
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 19
Majorité
absolue
: 10
La
liste
conduite
par
Monsieur
René
ABRIC
obtient
3 suffrages
et celle
conduite
par
Madame
Marlène
CHAILAN
en
obtient
16.
Ayant
obtenu
la majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
et immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la liste
conduite
par
Madame
Marlène
CHAILAN.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste
et immédiatement
installés
:
-
Premier
adjoint
: Marlène
CHAILAN
-
Deuxième
adjoint
: Alain
VIALA
-
Troisième
adjoint
: Christine
BIBIA
-
Quatrième
adjoint
: Patrick
ROCHETTE
-
Cinquième
adjoint
: Séverine
OMIEL
Monsieur
le Maire
procède
à la
remise
des
écharpes.
A l'issue
de
l’élection
des
adjoints,
Monsieur
le Maire
précise
que
le Procès-verbal
de
l’élection
du
Maire
et des
Adjoints
est
clos
le 27
mai
2020
à 20h48.
Il rajoute
que
Madame
Emilie
SIX
LASCOMBE,
secrétaire
de
séance
va
faire
passer
les
deux
exemplaires
du
PV
ainsi
que
la feuille
de
proclamation
du
Maire
et des
adjoints
afin
que
chaque
membre
du
bureau,
après
lecture,
les
signe,
à savoir
le Maire,
le conseiller
municipal
le plus
âgé,
les
deux
assesseurs
et la
secrétaire
de
séance.
LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ELU
LOCAL
Monsieur
le Maire
précise
qu’à
la place
de
chaque
membre
de
l’assemblée
a été
déposée
une
copie
de
la
charte
de
l’élu
local
et du
chapitre
III
du
titre
II du
CGCT
relatif
aux
conditions
d’exercice
des
mandats
municipaux. Monsieur
le Maire
procède
à la
lecture
de
la charte
de
l’élu
local.
HACK
La
séance
est
levée
à 21h00
Le
Maire,
Gaëtan
PREVOTEAU