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unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P18.7 DIR COM
Document publié le Mardi 10 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P18.7 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Inégalités sociales,
+ x é METZ MÉTROPOLE
| À SONO es EUROMÉTROPOLE DE METZ + M T MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz » CS 40853 » 57014 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00» F. 03 57 88 32 68 « eurometrapolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 60 Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 0 101 titulaires — 42 suppléants ’ Pouvoirs : 24 ‘ Absent{s) excusé(s) : 35
Absent{s) : 6
Date de convocation : 10 décembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 16 décembre 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2024-12-16-CM-18.7 :
Délégation de Service Public relative à l'exploitation du parking Mazelle de l'Eurométropole de Metz - Rapport Annuel 2023.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 1411-3, VU le Code de la Commande Publique, et notamment son article E. 3131-5, VU la convention de Délégation de Service Public en date du 2 novembre 2010 relative à l'exploitation du Parking Mazelle de Metz Métropole passée avec la société SNC Parking Mazelle, VU le rapport du délégataire chargé de l'exploitation du Parking Mazelle de Metz Métropole présenté pour l'exercice 2023 dont une synthèse est annexée à la présente délibération, VU l'avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux en date du 26 novembre 2024,
PREND ACTE de ce rapport, lequel a été mis à disposition des élus et dont une synthèse est jointe à la présente délibération.
Metz, le 17 décembre 2024
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Secrétairg Générale Le Secrétaire de séance
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services
Marjorie MAFFERT-PELLAT iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20241216-2024-12-DC18-7-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-12-DC18-7
lundi 16 décembre 2024
DE
Délégation de Service Public relative à l'exploitation
du parking Mazelle de l'Eurométropole de Metz -
Rapport Annuel 2023
1.2 - Délégation de service public
Catherine DELLES
18/12/2024
057-200039865-20241216-2024-12-DC18-7-DE
99_DE-18-7.pdf
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En cours de création
En préparation | Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu